Définition des totaux cumulés de retenues fiscales

La retenue fiscale doit parfois être calculée à partir des règlements fournisseurs ou clients cumulés, pour une période fiscale donnée (délai). Le taux de retenue fiscale peut en effet varier en fonction du montant imposable cumulé.

Ce paramètre est défini dans le champ Type calcul de Types de retenues fiscales (WTT).

Lorsque le type de calcul est défini sur Cumulatif(-ve), le module Retenues Fiscales enregistre automatiquement les montants de transaction nécessaires au calcul de la valeur imposable cumulée chaque fois que vous calculez une retenue fiscale.

Pour définir les périodes fiscales pour lesquelles les valeurs cumulées sont calculées, utilisez la fonction Délais (WTF). Ces périodes ne doivent pas nécessairement correspondre aux périodes comptables.

Voir 'Ajout et gestion des délais de taxe cumulée'.