Calcul et inscription des retenues fiscales - Généralités

La fonction Retenues Fiscales calcule le montant de retenue fiscale pour les transactions sélectionnées à partir d'un ou de plusieurs comptes, puis génère les transactions journal requises pour l'enregistrement des valeurs de retenue. Lorsque la retenue fiscale est calculée à partir du total des règlements effectués au cour de la période fiscale, cette fonction met à jour les totaux cumulés à régler pour la période fiscale sélectionnée.

Cette fonction est conçue pour répondre à différentes exigences en matière de retenue fiscale, elle est donc très flexible.

L'utilisation de Retenues Fiscales comprend les tâches suivantes :

  1. Création d'un délai. Si la retenue fiscale doit être calculée à partir du total cumulé de plusieurs transactions sur une période donnée, vous devez tout d'abord identifier la fourchette de dates en définissant un délai. Voir 'Ajout et gestion des délais de taxe cumulée'.
  2. Voir Configuration des types de retenue fiscale. Vous devez identifier les différents types de retenue fiscale requis. Voir 'Ajout et maintenance des types de retenue fiscale'.
  3. Définition des règles de calcul des retenues fiscales. Vous devez identifier les règles de calcul de taxe. Voir 'Ajout et gestion des règles de calcul de retenues fiscales'.
  4. Définition des groupes de comptes imposables. Vous devez attribuer les classes fiscales compte qui conviennent aux comptes imposables du Grand Livre nominal.
  5. Définition des exemptions de retenue fiscale. Il est parfois consenti à un fournisseur ou un client une exemption totale ou partielle de la retenue fiscale, aussi appelée escompte.
  6. Autorisation de retenues fiscales pour certains types de journaux. Si vous utilisez les retenues fiscales argentines, vous devez sélectionner Inclure dans retenues fiscales dans le paramétrage du type de journal (JNT). Voir 'Paramétrage des types de journaux'.
  7. Si vous souhaitez que le repère de lettrage numérique soit mis à jour dans le compte d'origine de retenue fiscale, vous pouvez le définir dans le Paramétrage Grand Livre. Voir 'Gestion du paramétrage Grand Livre'.
  8. Calcul de la retenue fiscale. Le traitement du calcul fait appel aux règles de retenue fiscale pour décider du type de retenue fiscale à appliquer aux transactions compte. Les inscriptions de contrepartie nettes et fiscales sont prises en compte pour chaque transaction brute.
  9. Génération des transactions journal de retenue fiscale. Après avoir vérifié les valeurs de retenue fiscale, vous pouvez générer les transactions journal nécessaires à l'inscription de la retenue fiscale au Grand Livre.
  10. Inscription des transactions de retenue fiscale. Les transactions sont automatiquement inscrites au Grand Livre réel. Cette dernière étape inscrit le montant de la retenue au compte taxe défini par le type de retenue fiscale, et inscrit la contrepartie au compte d'origine spécifié par chaque transaction ou au compte d'origine défini pour le type de retenue (si un compte a été défini).