Paramétrage des états fiscaux

Etat fiscal (TXR) utilise les fonctionnalités SunSystems suivantes pour produire les états fiscaux standard fournis avec le système :

  • des formats de documents pour identifier les états ;
  • des filtres pour extraire les transactions HT, TTC et TVA à inclure dans l'état ;
  • Des règles pour différencier les transactions HT, TTC et TVA.

Vous pouvez utiliser Générateur Etats pour définir vos propres états. Vous devez déterminer comment l'état doit identifier, extraire et analyser les transactions appropriées.

Vous devez définir :

  • L'état qui utilise Générateur Etats ;
  • Un format de document pour l'état, dans Format document (DFS) ;
  • Les filtres requis pour extraire les transactions à inclure dans l'état, dans Générateur Filtres (FLD) ;
  • Le formulaire permettant la saisie des critères de sélection nécessaire pour les filtres, dans Générateur Formulaires (FRD) ;
  • Les règles de gestion nécessaires pour analyser les transactions, dans Règles de gestion.

Définition des filtres

Les filtres permettent d'extraire les transactions à inclure dans l'état. Vous pouvez utiliser plusieurs filtres pour sélectionner ces transactions.

Les états standard n'utilisent qu'un seul filtre pour extraire un seul type de transaction, à savoir HT, TTC ou TVA. L'option Contrepartie du format de document permet d'extraire les deux autres types de transactions.

Vous pouvez définir trois filtres pour extraire séparément les transactions HT, TTC et TVA. Dans ce cas, vous devez rattacher les trois filtres au format de document pour l'état dans Format document (DFS), en veillant à ne pas activer l'option Contrepartie.

Chaque filtre est exécuté séparément et affiche sur un Control Desk les transactions sélectionnées. Vous devez alors sélectionner les transactions que vous souhaitez inclure dans l'état. Ces transactions sont enregistrées dans une table Interface jusqu'à la production de l'état.

Une fois les transactions sélectionnées à l'aide de tous les filtres, le système affiche le nombre total de transactions enregistrées dans la table Interface et vous pouvez alors choisir de produire l'état.

Définition des règles de gestion

Les états standard analysent les transactions sélectionnées et les classent en trois colonnes de valeurs sur l'état : Brut(e), Net(te) et Taxe, selon l'indicateur Brut(e)/Net(te)/Taxe spécifié sur chaque transaction enregistrée dans la table Interface.

L'indicateur Brut(e)/Net(te)/Taxe de chaque transaction est défini par une règle de gestion qui doit être définie pour les états fiscaux. Vous devez définir les règles de gestion relatives à l'indicateur Brut(e)/Net(te)/Taxe en fonction de vos besoins d'édition. Pour plus d'informations sur l'utilisation de cet indicateur par les états fiscaux SunSystems, consultez 'Paramétrage des états fiscaux standard'.

Classification paramétrable des transactions

Outre l'indicateur Brut(e)/Net(te)/Taxe, chaque transaction figurant dans la table Interface contient dix champs de codes de classification. Chaque code de classification peut contenir jusqu'à 15 caractères.

Vous pouvez utiliser ces codes pour analyser les transactions de plusieurs façons. Vous devez définir des règles de gestion pour définir ces codes, puis utiliser Gestionnaire Etats (RMA) pour analyser et éditer les transactions.

Par exemple, vous pouvez produire un état faisant apparaître la valeur TTC dans des colonnes différentes selon le type de taux de TVA. Dans ce cas, vous pouvez utiliser le code de classification 1 pour regrouper les taux de TVA selon vos besoins. Par exemple, en regroupant les transactions correspondant aux codes TVA V04, V07 et V16 sous l'intitulé Taux standard, les transactions correspondant aux codes TVA A04, A07 et A16 sous l'intitulé Taux spéciaux, et les transactions correspondant au code TVA VEX sous l'intitulé Taux exportation. Vous pouvez ensuite créer un état faisant apparaître des colonnes distinctes pour les valeurs HT et TVA selon l'indicateur Brut(e)/Net(te)/Taxe, et une colonne supplémentaire par type de total TTC, selon l'indicateur Brut(e)/Net(te)/Taxe et le code Classification 1 défini.