Comprendre Etat fiscal

Etat fiscal permet d'éditer de manière flexible les transactions de TVA ainsi que les valeurs HT imposables et les valeurs TTC correspondantes.

Etat fiscal (TXR) permet de produire des états fiscaux dans des formats divers, tels que définis dans Générateur Sources de données.

Deux formats d'états fiscaux standard sont fournis avec SunSystems Financials :

  • Etat fiscal (Format document TL1) - cet état analyse les transactions de TVA par référence de transaction, par exemple par numéro de facture. Chaque référence de transaction est imprimée sur une seule ligne contenant les valeurs HT, TTC et TVA ;
  • Récapitulatif état fiscal (Format document TL2) - cet état analyse les transactions de TVA en fonction du numéro de compte d'inscription de la valeur HT, généralement les comptes clients, fournisseurs et tiers. Il identifie pour chaque compte les valeurs HT, TTC et TVA.

Sélection des transactions à éditer

Les états fiscaux Financials standard éditent des transactions sélectionnées en fonction de critères. Ces critères de sélection sont déterminés par les filtres associés au format de document de l'état.

Ces états standard utilisent un filtre unique assigné au format de document dans Format document (DFS).

Le filtre est défini dans Générateur Filtres (FLD) et détermine le type et les détails de transaction à extraire pour les états.

Pour les états standard, le filtre extrait les transactions HT, TTC ou TVA, selon la fourchette de numéros de comptes spécifiée. L'état utilise ensuite une fonctionnalité de contrepartie pour extraire les transactions HT, TTC et TVA correspondantes.

Remarque: Pour extraire automatiquement ces transactions, l'option Contrepartie doit être sélectionnée dans Format document (DFS).

Par exemple, si vous saisissez la fourchette de numéros de comptes de TVA comme critère de sélection pour extraire les transactions de TVA, la fonction de contrepartie extrait automatiquement les transactions HT et TTC correspondantes. Elle utilise la référence de journal de chaque transaction de TVA pour extraire les transactions HT et TTC correspondantes.

Vous pouvez également utiliser des filtres multiples pour extraire séparément les transactions HT, TTC et TVA, et définir un état qui les analyse.

Séparation des transactions HT, TTC et TVA

Après extraction des transactions HT, TTC et TVA, et selon le type d'état exécuté, celles-ci sont consolidées par compte ou référence de transaction.

Remarque: les états utilisent l'indicateur Brut(e)/Net(te)/Taxe de chaque transaction pour distinguer les trois types de transactions. Cet indicateur doit être défini à l'aide d'une règle de gestion. Par exemple, la règle de gestion peut utiliser le numéro de compte de chaque transaction pour déterminer son type. Voir 'Paramétrage des états fiscaux standard'.

Analyse de la TVA

Les états fiscaux utilisent les codes taxes sur les transactions de TVA pour déterminer le type de taxe qui a été calculé. Ces codes taxes sont les codes analytiques définis pour la Catégorie taxe définie dans Paramétrage Grand Livre (LES). Le taux de TVA associé à chaque code est défini dans Paramétrage taxe (TXD). Voir 'Comprendre le calcul automatique des taxes'.

Impression et inscription des transactions simulées

Les états produits par Etat fiscal peuvent inclure les transactions simulées. Le filtre fourni avec les états standard permet d'inclure ou d'exclure ces transactions simulées.

Si les transactions simulées sont incluses, Etat fiscal peut les inscrire au Grand Livre, en tant que transactions définitives, dans le cadre du traitement d'édition. Pour inscrire les transactions, vous devez sélectionner l'option Edition finale sur le formulaire de demande d'impression Format document.