Calcul des informations de taxe sur la valeur ajoutée

Lorsque les informations sur la TVA sont configurées dans le système, la TVA est reconnue au moment du paiement pour les factures de service et au moment de la facturation pour les factures de marchandise. Pour les pièces comptables, la TVA est reconnue lorsque la pièce comptable est soumise pour paiement. La TVA pour les écritures de journal manuelles est également constatée.

Les montants de TVA payés sont placés dans le compte taxe CF ou le compte taxe CC approprié, selon le taux spécifié par le code de taxe affecté. Lors du rapprochement bancaire du paiement ou de l'acompte, le système détermine le montant de la TVA à transférer après le rapprochement bancaire. Le montant de la TVA est alors transféré dans le compte TVA reçue CC ou le compte TVA payée CF. La TVA est payée à l'administration fiscale à partir de ce compte.

Réglage

Reportez-vous à Paramétrage des informations de taxe pour l'état TVA.

Traitement de la TVA

Pour les comptes CC, après le rapprochement d'un acompte dans l'écran Rapprochement bancaire, le système :

  • Calcule le montant de la TVA à transférer.
  • Crée des saisies d'écritures en débitant le Compte taxe CC du montant de la TVA calculée et en créditant le Compte TVA reçue CC.
  • Transfère le montant de la TVA du Compte taxe CC vers le Compte TVA reçue CC.

Pour les comptes CF, après le rapprochement d'un paiement dans l'écran Rapprochement bancaire, le système :

  • Calcule le montant de la TVA à transférer.
  • Crée des saisies d'écritures en créditant le Compte taxe CF du montant de la TVA et en débitant le Compte TVA payée CF.
  • Transfère le montant de la TVA du Compte taxe CF vers le Compte TVA payée CF.

Le système met automatiquement à jour les paiements CF lors du rapprochement bancaire. Par contre, le système ne met pas automatiquement à jour les crédits CC lors du rapprochement bancaire. Les crédits CC du client doivent être entrés manuellement dans l'écran Rapprochement bancaire.

Organisation des informations sur la TVA pour déclaration aux autorités fiscales

Les informations de déclaration de TVA UE sont générées via les écrans suivants :

  • TVA (état) qui est utilisé pour trier et afficher les informations sur les comptes, les catégories et le montant de la TVA qui doivent être incluses dans les documents de déclaration de TVA UE
  • Etat TVA UE qui peut remplacer l'Etat TVA
  • Etat liste des ventes UE, également appelé Etat de la liste des ventes CE
  • Etat Intrastat à déclarer, également appelé Etat Intrastat

Ces états portent uniquement sur le commerce intra-communautaire.

Vérifier les numéros de TVA des clients et des fournisseurs

Pour les clients ou fournisseurs de l'Union Européenne, vous pouvez entrer le numéro de TVA du client ou fournisseur dans le champ [Etiq. ID txe 1] dans l'écran Clients, Adresses expéd. client ou Fournisseurs. L'UE exige que tous les numéros de TVA soient vérifiés chaque année.

Cliquez sur le bouton de validation à côté du champ [Etiq. ID txe 1] afin de transmettre le numéro de TVA indiqué au système d'échange d'informations sur la TVA qui vérifie que le numéro est valide pour chaque membre UE. Un message de succès ou d'erreur est retourné et la date d'expiration de la vérification est enregistrée dans la table des clients. Une fois la validation réussie et l'enregistrement fait, tous les enregistrements d'adresses d'expédition ayant le même numéro de TVA, code UE et code de taxe sont actualisés avec la nouvelle date.

L'icône du bouton indique si le numéro de TVA a été vérifié pour l'année précédente au moyen d'une coche verte (oui) ou d'une croix rouge (non).

Ces écrans déterminent si le numéro de TVA d'un client est valide à la date d'échéance ou à la date d'expédition d'une commande :

  • Lignes de cde
  • Lancements cde ouverte
  • Saisie rapide des commandes
  • EDI - Lignes de cde client
  • Cadences cde ouverte EDI
  • Expédier cde
  • Princip. expéd.

Si le numéro n'est pas valable au moment de la date d'expédition, le système affichera un message d'alerte. Toutefois, vous êtes toujours autorisé à envoyer la commande.

Purge des transactions de TVA

Exécutez l'utilitaire Comprimer Rapp bancaire de temps en temps pour purger les transactions associées aux virements.

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