Comprendre les détails de calcul automatique des taxes sur un type de journal
La fonctionnalité de calcul automatique des taxes peut effectuer les opérations suivantes sur les transactions pour un type de journal particulier :
- Le calcul de la part de taxe sur une transaction et la génération des inscriptions correspondantes au compte taxe collectée/déductible défini dans Paramétrage taxe (TXD).
- Le cas échéant, la répartition du montant de taxe sur deux comptes.
- Le calcul et la génération des inscriptions pour les taxes retenues.
Voir Comprendre le calcul automatique des taxes.
Calcul des taxes par type de compte
Si le calcul automatique des taxes est utilisé pour un type de journal, vous pouvez sélectionner par type de compte si la taxe est calculée sur la valeur brute ou nette.
- Si la taxe est calculée sur la valeur brute, le montant de taxe calculé a le signe débit/crédit opposé à celui de la transaction d'origine.
- Si la taxe est calculée sur la valeur nette, le montant taxe calculé a le même signe débit/crédit que celui de la transaction d'origine.
Par exemple, si vous choisissez de calculer la taxe sur la valeur brute pour les comptes fournisseur et que vous saisissez un montant crédit à un compte fournisseur dans Saisie journal (LEN), le montant de taxe généré est un débit.
Vous devez également définir les taux et comptes à utiliser dans Paramétrage taxe (TXD).
Le calcul automatique des taxes est déclenché par la saisie d'un code taxe valide sur la ligne de journal. Le moment approprié pour la saisie du code taxe peut être différent d'une ligne de journal à l'autre. Si vous sélectionnez Non utilisé(e) pour un type de compte, ou que vous saisissez un code taxe sans détails associés, la taxe n'est pas calculée pour les lignes de journaux sur lesquelles ce type de compte est utilisé.
Calcul des retenues par type de compte
Que vous sélectionniez le montant net ou le montant brut comme base de calcul de la taxe retenue pour un type de compte, celle-ci aura toujours le même indicateur débit/crédit que la transaction d'origine. Par exemple, si la transaction brute a une valeur débit, la taxe retenue calculée est également un débit. La seconde transaction générée pour la retenue, inscrite au compte à l'origine de la taxe, est de signe opposé.
Le calcul automatique des taxes retenues est déclenché par la saisie d'un code taxe valide sur la ligne de journal. Le moment approprié pour la saisie du code taxe peut être différent d'une ligne de journal à l'autre. Par exemple, vous pouvez spécifier que le calcul de taxe retenue est basé sur le montant brut quand un compte Fournisseur, Client ou Tiers est saisi avec le code taxe. Vous pouvez également spécifier que le calcul de taxe retenue est basé sur le montant net quand un compte Résultat, Bilan ou Hors-bilan est saisi avec le code taxe. Si vous définissez les deux, les deux sont calculés pour les codes taxes pour lesquels les informations nécessaires ont été définies dans Paramétrage taxe (TXD).
Voir Comment sont traitées les taxes retenues ?
Exigences pour les états fiscaux
Si vous devez produire un ESL pour les éditions fiscales européennes ou un 1099 pour les éditions fiscales US, vous pouvez utiliser les codes analytiques transactions Grand Livre pour identifier les différents types de transactions.