Expiration d'un contrat cadre

Contrat cadre d'achat

Lorsqu'un contrat cadre d'achat arrive à expiration, il incombe au fournisseur de fournir les documents nécessaires. Le traitement requis est donc minimal.

Contrat cadre de vente

Lorsqu'un contrat cadre de vente arrive à expiration, c'est à vous de fournir les informations requises au client.

Au terme du contrat, la quantité effectivement livrée est comparée à la quantité totale du contrat. Si la quantité convenue n'a pas été livrée, vous devez émettre une facture finale pour la différence de prix.

Le contrat cadre n'est pas automatiquement fermé lorsque la quantité totale a été livrée, car le système permet de la dépasser. En cas de dépassement de quantité, un message d'avertissement s'affiche.