Codes pension inval.

Codes accident

Un ensemble couramment utilisé de codes accident pension d'invalidité sont prédéfinis sur les écrans Groupes accident pension d'invalidité et Code accident pension d'invalidité. Ces codes sont généralement acceptés pour utilisation avec les recours en pension d'invalidité par la plupart des provinces et départements. Toutefois, vous pouvez ajouter des codes au besoin.

Les codes accident sont divisés dans les types suivants :

• Cause de la blessure
• Nature de la blessure
• Partie corps

Après avoir sélectionné un type, vous pouvez sélectionner un groupe de ce type. Vous pouvez ensuite sélectionner les codes de ce groupe, comme montré dans les exemples.

Type C - Cause de la blessure :

• Exemple de groupe : III. Blessure par coupure, perforation, grattage
• Exemples de codes dans le groupe "Blessé par coupure, perforation, grattage" :
  • 15 Verre brisé
  • 16 Outil manuel, ustensile ; non alimenté Aiguille, stylo, couteau, marteau, scie, hache, tournevis
  • 17 Objet étant levé ou manipulé Coupure, perforation ou raclement par une personne ou un objet en cours de levage ou de manipulation
  • 18 Outil manuel alimenté, appareil Perceuse, meuleuse, ponceuse, fer à repasser, mixeur, outils de soudure, clouteuse
  • 19 Coupure, perforation, grattage, NCA Non classé ailleurs dans tout autre code. Inclut les outils électriques.

Type N - Nature de la blessure :

• Exemple de groupe : Blessure spécifique
• Exemples de codes dans le groupe Blessure spécifique :
  • 01 Aucune blessure physique Lunettes, lentilles de contact, appareil artificiel, remplacement d'appareil artificiel
  • 02: Amputation Coupure d'extrémité, doigt, partie du corps protubérante, généralement par chirurgie, par exemple jambe, bras
  • 03: Angine de poitrine Douleur poitr.
  • 04 Brûlure (Chaleur) brûlures ou échaudure. Effet de contact avec des substances chaudes. (Chimique) Brûlures lésion des tissus due à l'action corrosive de produits chimiques, fumée, etc (acides, alcalis)
  • 07 Commotion Cerveau, cérébral
  • 10 Contusion Contusion - Hématome surface peau intact

Type P - Parties du corps :

• Exemple de groupe : Extrémités supérieures
• Exemples de codes dans le groupe Extrémités supérieures :
  • 30 Extrémités supérieures multiples Toute combinaison entre parties ci-dessous, à l'exclusion des mains et poignets combinés
  • 31 Partie supérieure du bras (humérus) et muscles correspondants, à l'exception de la clavicule et de l'omoplate
  • 32 Tête radiale (coude)
  • 33 Avant-bras - radius, cubitus et muscles correspondants
  • 34 Carpiens poignet et muscles correspondants
  • 35 Main - métacarpiens et muscles correspondants - sauf poignets ou doigts
  • 36 Doigt(s) Autre que pouce et muscles correspondants

Codes Traitement initial

Ces codes classifient le traitement initial de la blessure, par exemple, aucun traitement médical, soins d'urgence ou traitement mineur par l'employeur.

Les codes de l'IAIABC sont prédéfinis dans l'écran Codes traitement initial pension d'invalidité. Toutefois, vous pouvez ajouter des codes au besoin.

Codes classification

Les codes de catégorie de pension d'invalidité déterminent le risque de blessure, et affectent donc le taux de cotisation d'assurance, pour une industrie ou un type de travail spécifique.

Différentes prov./dépts utilisent différents systèmes de classification ou ont des variations importantes dans les règles de classification. Pour ces raisons, CloudSuite Business ne prédéfinit pas une liste de codes classe. Utilisez Internet pour trouver les codes appropriés pour les départements ou provinces où votre société exerce ses activités, puis fournissez les informations dans ces écrans :

• Spécifiez le code catégorie industrie CdCpar défaut pour votre société sur l'écran Paramètres de taxes. Ce code SCIAN est affiché dans l'écran Organisation collecte de données pension d'invalidité et peut y être modifié.
• Indiquez le Code cat. CdC défini par le NCCI pour un poste employé particulier dans l'écran Code déduction et revenus.

Codes Prov/dépt et Juridiction

Utilisez les informations du site Web Workers Compensation Insurance Organizations (wcio.org) pour remplir les champs abréviation Pension d'invalidité, code et compétence pour chaque département et province sur l'écran Provinces/départements. Ces champs ne peuvent pas être prédéfinis parce que les départements et les provinces ne sont pas prédéfinis sur cet écran.

Une juridiction fait référence à une exigence ou applicabilité de prov/dépt.