Détails du calcul

Renseignez ces informations :
Point de retenue

Cet indicateur spécifie si le règlement doit être retenu au moment de l'inscription de la facture ou du règlement.

Type calcul
Définit le mode de calcul de la retenue fiscale pour les transactions imposables sélectionnées.

Les options sont les suivantes :
- Individuel non cumulatif
  calcule la retenue fiscale pour chaque transaction taxable, de manière individuelle.
- Cumulatif(-ve)
  type de calcul de taxe basé sur le total cumulé de toutes les transactions imposables sélectionnées dans une période d'imposition. Les totaux imposables et cumulés sont conservés pour chaque délai de retenue fiscale et sont utilisés à chaque calcul. Si le montant de transaction source cumulé est inférieur au montant de base minimum non taxable ou si le montant final de taxe est inférieur au montant minimum à retenir, aucune transaction n'est générée. Voir 'Ajout et gestion des délais de taxe cumulée'.
- Total cumulé
  calcule la taxe pour l'ensemble des transactions taxables sélectionnées.
- Cumul factures (Argentine)
  calcule la taxe pour l'ensemble des transactions pour les 12 mois précédant le règlement.
Remarque: Pour le type Cumul factures (Argentine), si le total atteint le montant minimum, deux retenues sont déterminées, sur les bénéfices et la TVA.
Délai cumulé

Le code délai définit une période de retenue fiscale, en fonction de laquelle les valeurs cumulées sont calculées. Le type de calcul doit être défini sur Cumulatif(-ve). Par exemple, une retenue fiscale peut être calculée et réglée tous les mois ou tous les quinze jours.

Remarque: Ce code doit avoir été préalablement défini dans Délais (WTF).

Les valeurs cumulées sont automatiquement réinitialisées au terme de chaque délai.

Classe fiscale compte
Base de calcul d'une retenue fiscale, déterminant le type de transaction à partir duquel la retenue fiscale doit être calculée. Les valeurs autorisées sont les suivantes :
- Brut(e)
  permet de calculer la retenue fiscale à partir du montant net des transactions.
- Net(te)
  permet de calculer la retenue fiscale à partir du montant net des transactions.
- Taxe
  permet de calculer la retenue fiscale à partir du montant de taxe des transactions.
Appliquer par défaut

Cette option permet de déterminer les comptes client ou fournisseur pour lesquels la retenue doit être calculée. Elle permet de calculer la retenue même si aucun ajustement n'est appliqué. Si l'option Appliquer par défaut n'est pas sélectionnée, la retenue fiscale ne sera calculée qu'en cas d'ajustement fiscal.
Décochez cette case si le type de retenue fiscale ne doit être calculé qu'à partir des comptes d'origine associés à ce code retenue.

Remarque: cette case à cocher est activée par défaut.

Clients ou fournisseurs

Cette option indique si le type de retenue fiscale s'applique aux transactions clients générées via Règlement client (PYC) ou aux transactions fournisseurs générées via Règlement fournisseur (PYR). Cette option n'est disponible que si le point de retenue est Inscription règlement.
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