Aperçu de la vue Paramètres destinataire client - Taxes

Client > Paramètres > Destinataire.

Utilisez cette page pour préciser les informations fiscales pour les destinataires du client.

Les clients peuvent avoir une adresse de facturation, mais une ou plusieurs adresses de livraison. Ces adresses destinataires peuvent se trouver dans différentes provinces ou localités qui ont des lois fiscales différentes régissant les achats. Nous vous recommandons de définir le statut et les informations normales de taxation du client. Si nécessaire, vous pouvez remplacer les informations sur les taxes lors de la saisie des commandes.

Pour assurer la taxation, vous devez définir votre méthode de taxation et l'interface. Ensuite, généralement, vous devez configurer vos enregistrements de société, de licence, de valeurs de code de table, de devises, de frais supplémentaires, de données principales de taxation, de client, d'entrepôt, de produit et de fournisseur.

Les différents paramètres sont utilisés pour déterminer :

  • a) si certaines vues et certains champs s'affichent pour récupérer ou ajuster les renseignements fiscaux supplémentaires ;
  • B) comment ce montant est appliqué à une commande.

Les champs affichés dans cette vue peuvent varier en fonction de la méthode de taxation et de l'interface de taxation sélectionnées dans SA - Paramètres société - Taxes.

Pour chaque commande, le statut de taxation et les paramètres de taux sont validés dans plusieurs fonctions. Les taxes sont calculées automatiquement pour la commande client. Ces fonctions sont : SA - Paramètres société - Taxes, SA - Paramètres taxe produits et services, SA - Paramètres taxes SUT, SA - Paramètres taxe valeur ajoutée, Paramètres client - Taxes, Paramètres destinataire client - Taxes et Produit - Paramètres produit entrepôt - Taxes.

Par exemple, les taux de l'autorité fiscale du destinataire sont appliqués à une commande de vente selon les éléments suivants :

  • le code d'origine/de destination dans Produit - Paramètres descriptions entrepôt pour l'entrepôt d'expédition
  • si le destinataire est dans un autre État

Si le destinataire n'est pas assujetti aux taxes ou si le produit n'est pas taxable, les taxes ne sont pas calculées.

Voir Statut de taxation.

Si le destinataire et le produit ont tous les deux un statut « variable » quant à l'application des taxes, l'article est taxable à moins qu'un enregistrement d'exonération existe dans SA – Paramètres table des exemptions. Vous devez créer des enregistrements d'exonération pour des situations où l'adresse d'expédition du destinataire est généralement taxable, avec quelques exceptions. Par exemple, si un destinataire doit généralement payer la taxe de vente et utilisation sur la plupart de vos produits, sélectionnez Taxable dans Paramètres client - Taxes. Pour les quelques produits sur lesquels il n'est pas tenu de payer des taxes, configurez les enregistrements d'exonération dans SA - Paramètres table des exemptions.