Taxation des Programmes nationaux
Au fur et à mesure que vous établissez des enregistrements système pour les modules fournisseur, client, produit, kits et grand livre, assurez-vous que les paramètres corrects sont définis pour permettre des calculs exacts pour les taxes.
Selon la région géographique, les taxes de vente s'appliquent différemment : qui paie, qui perçoit, et qui soumet les taxes perçues aux gouvernements.
États-Unis
Aux États-Unis, seul le consommateur est responsable du paiement de la taxe de vente ; à l'exception de certains types d'organisations des consommateurs, comme les organismes sans but lucratif. La partie qui effectue la vente au consommateur est responsable de la perception des taxes et de verser les taxes perçues aux autorités fiscales appropriées.
Les distributeurs aux États-Unis fournissent aux certificats d'exemption à leurs fournisseurs, indiquant qu'ils sont des revendeurs, ce qui exonère le distributeur du paiement de la taxe de vente. De même, les détaillants qui vendent des produits aux consommateurs fournissent aux distributeurs des certificats d'exonération afin que les taxes ne leur soient pas facturées lors de leurs achats. Les détaillants facturent ensuite la taxe de vente aux clients, et versent les taxes perçues aux autorités fiscales appropriées.
Certains distributeurs des États-Unis peuvent vendre des produits directement aux consommateurs. Par exemple, des distributeurs de matériaux de construction peuvent facturer, percevoir et verser la taxe de vente sur les ventes qu'ils font aux entrepreneurs car, dans ce scénario, les entrepreneurs sont considérés comme les consommateurs. La taxe de vente est intégrée au prix de l'immeuble construit.
Canada
En Canada, la taxe de vente est appliquée à toutes les transactions de la chaîne d'approvisionnement. Les fabricants facturent, perçoivent et versent les taxes sur les ventes aux distributeurs. Les distributeurs facturent, perçoivent et versent les taxes sur les ventes faites aux détaillants et, enfin, les détaillants facturent, perçoivent et versent les taxes sur les ventes faites aux consommateurs. Les organisations exonérées en vertu des lois canadiennes fournissent à leurs fournisseurs des certificats d'exonération qui les excluent de l'application de la taxe de vente sur leurs achats.
Taxe de vente de Programme national :
Les lignes d'article de Programme national sont à prix nul dans les transactions distributeur au client [détaillant], de sorte qu'aucune taxe de vente n'est facturée sur ces transactions. Cependant, la taxe de vente sera incluse dans les commandes de réclamation de type correction (CR) en fonction de la taxabilité et de l'autorité fiscale du détaillant.
Les commandes de réclamation de type correction (CR) sont créées dans le rapport de traitement des factures de vente pour les lignes Programme national. Ce processus comprend la copie de l'indicateur de taxe et des informations sur l'autorité fiscale à partir des commandes client [détaillant] dans les commandes de réclamation. Le passif net dû par chaque entité au gouvernement correspond à la différence entre ce qu'elle a payé et ce qu'elle a perçu dans l'ensemble des transactions.