Création d'un acompte – Remise/commission
Cette procédure permet de créer des acomptes pour un bénéficiaires en fonction d'un contrat remise/commission.
Avant de commencer
Les acomptes doivent être activés pour le contrat R/C en fonction de la méthode d'acompte R/C sélectionnée dans Contrat remise/commission. Ouvrir (OIS412).
Suivez les étapes ci-dessous :
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Démarrez le programme Contrat R/C. Acompte et règlement (OIS415).
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Sélectionnez le contrat R/C pour lequel calculer les acomptes. Spécifiez l'année pour l'enregistrement R/C et sélectionnez l'option 10 (Paiement anticipé pour les périodes sélectionnées) dans le champ 'Action remise/commission'. Cliquez sur 'Nouveau' pour passer à l'écran E. L'information sur les périodes sur lesquelles les acomptes seront basés est extraite de la fréquence d'acompte du contrat R/C.
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Vérifiez les informations dans l'écran E et sélectionnez le champ 'Contrôle des factures payées' si vous souhaitez comparer les factures payées aux factures d'origine pour vous assurer qu'elles ont été complètement payées. Appuyez sur Entrée pour confirmer les informations. Vous revenez alors dans l'écran B du programme Contrat R/C. Acompte et règlement (OIS415). Un enregistrement d'acompte avec le statut 10 (prêt) est maintenant créé.
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Sélectionnez l'option 20 =Créer une proposition d'acompte. En fonction du statut sur le contrat R/C, deux alternatives sont données : si le contrat R/C possède le statut 30 (actif – les acomptes et règlements sont créés immédiatement) dans Contrat remise/commission. Ouvrir (OIS412), une proposition est créée et traitée en tant que proposition finale. Une fois fixé, ce type de taux ne peut pas être modifié. L'acompte est envoyé à la saisie de commandes par lot M3 lorsqu'une facture est créée (voir Commande par lot. Ouvrir (OIS275)). L'enregistrement d'acompte reçoit le statut 90 (traitement terminé). Terminez ensuite la procédure. Si le contrat R/C possède le statut 20 (actif – les acomptes doivent être approuvés et le règlement créé immédiatement) dans Contrat remise/commission. Ouvrir (OIS412), une proposition préliminaire qu'il est possible de modifier manuellement est créée. L'enregistrement de l'acompte se voit affecter le statut 30, ce qui signifie que la proposition préliminaire est créée et peut être modifiée. Pour modifier la proposition, passez à l'étape 5. Sinon, passez à l'étape 8.
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Sélectionnez l'option 11=Acompte/Règlement pour modifier une proposition préliminaire. Le programme Contrat rem/comm. Calculer acompte (OIS417/B) s'affiche.
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Sélectionnez le destinataire que vous souhaitez modifier. Appuyez sur Entrée pour passer à l'écran E.
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Modifiez le montant de l'acompte dans l'écran E. Appuyez sur Entrée. De retour dans (OIS417/B), appuyez sur F3=Terminer pour revenir au programme Contrat R/C. Acompte et règlement (OIS415).
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Sélectionnez l'enregistrement de l'acompte et activez l'option 35=Cré acp/rég/prp pour envoyer l'acompte à la saisie de commande par lot et créer des factures d'acompte. L'enregistrement d'acompte reçoit le statut 90 (traitement terminé).