Supplanter la TVA dans un contrat producteur

Contexte

Pour résoudre les situations où le client diffère pour le producteur et le produit et pallier les variations de TVA en résultant, il est possible de supplanter le code TVA fixé pour les éléments de calcul des coûts d'achat. Ce document décrit la configuration requise pour répondre aux exigences liées aux contrats producteur et à la TVA applicables.

Résultat

Etant donné que l'auto-facturation est définie pour les contrats producteur, lorsque la case 'Remplacer TVA' est cochée, cette opération est automatiquement exécutée au niveau ligne lors de la facturation.

Programmes principaux

  • Paramètres ctl objet disponibles. Ouvrir (CMS016)
  • Exception TVA. Ouvrir (TXS020)
  • Elément de calcul du PR. Ouvrir (PPS280)
  • Contrat achat. Ouvrir lignes (PPS101).

Configurer le remplacement de la TVA pour un contrat producteur

Lorsque la case 'Remplacer TVA' est cochée dans les paramètres de contrôle d'objet de Paramètres ctl objet disponibles. Ouvrir (CMS016) et que le modèle de calcul du prix de revient est défini au niveau ligne dans un contrat spécifié comme contrat producteur dans Type de contrat d'achat. Ouvrir (PPS110), le code TVA normalement récupéré depuis Elément de calcul du PR. Ouvrir (PPS280) est remplacé par la valeur du modèle de calcul du prix de revient alternatif défini dans Exception TVA. Ouvrir (PPS280).

Suivez les étapes ci-dessous :

Configurer le contrôle d'objet

  1. Utilisez l'ordre de tri 2 (Programme) dans Paramètres ctl objets disponibles. Ouvrir (CMS016/B1) pour rechercher le programme TX020.

  2. Sélectionnez l'option associée 11 (Lig dét tab) dans l'enregistrement TXS020 renvoyé.

    Le programme/écran Table ctrl objets génériques. Ouvrir (CMS017/B1) s'affiche.

  3. Créez un enregistrement ou double-cliquez sur l'enregistrement avec une valeur de début 2 =3 (code TVA de remplacement pour les achats).

    Le programme/écran Table ctrl objets génériques. Ouvrir (CMS017/E) apparaît.

  4. Précisez l'ID de modèle de calcul du prix de revient 'IBWSCA' au niveau séquence/priorité requis, puis cliquez sur Suivant. L'ID 'IBWSCA' est généralement associé à d'autres champs au niveau priorité. Reportez-vous à la section 'Définir des exceptions de TVA' pour obtenir des instructions sur la configuration des priorités.

    Le programme Exception TVA. Ouvrir (TXS020/B1) s'affiche et peut ensuite être fermé.

Définir un modèle de calcul du prix de revient sur une ligne de contrat

  1. Démarrez le programme Contrat d'achat. Ouvrir (PPS100) pour le contrat requis.

  2. Accédez à Contrat d'achat. Ouvrir lignes (PPS101).

  3. Spécifiez le modèle de calcul du prix de revient requis pour chaque ligne du contrat.

    L'ID de modèle de calcul du prix de revient spécifié dans la ligne de contrat est copié dans la ligne d'OA et peut être consulté au niveau ligne de contrat d'achat dans le programme Ordre d'achat. Ouvrir lignes (PPS201).

  4. Lors de la réception des marchandises pour un ordre d'achat dont la ligne de contrat est configurée de cette manière, le processus d'auto-facturation est déclenché et le code TVA normalement récupéré depuis l'élément de calcul du prix de revient est supplanté.

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