TVA sur facture CVM

Restrictions

Le code TVA au niveau de la transaction d'ordre de travail (VATL=1) doit être utilisé en combinaison avec le coût divers défini comme article dans le paramètre 'MIMA'=1 de (CRS788).

Il n'est pas possible de modifier VATL sur les commandes de vente de maintenance existantes. Si la valeur de VATL dans (COS822) est modifiée, cette modification n'affectera que les CVM créés après cette modification.

Impossible de modifier le code TVA manuellement sur des transactions sur la spécification de facture CVM ou la facture CVM.

Codes TVA définis à un niveau de transaction

Si VATL a été défini avec la valeur 1 dans le programme (COS822), les codes TVA sont extraits à un niveau de transaction, ce qui signifie que les transactions de spécification de facture CVM peuvent avoir des codes TVA différents.

Lors de l'utilisation de codes TVA à un niveau de transaction, les codes TVA doivent être définis par pièce/dépôt, service/établissement et pièces d'après la configuration suivante :

• Type de ligne 1 : Main d'œuvre
  • Code TVA utilisé pour les transactions de main-d'oeuvre sur l'enregistrement de service/établissement dans (MOS301).
  • Le code TVA s'affichera dans les détails de spécification de facture pour les transactions de main-d'œuvre (COS071) dans le champ 'VTCD'.
• Type de ligne 2 : Composants
  • Le code TVA utilisé pour les transactions de matière est défini par matière et dépôt (MMS002). S'il n'existe aucun enregistrement de pièce/dépôt dans (MMS002), alors le code TVA du programme (MMS001) est utilisé.
  • Le code TVA apparaitra dans les détails de spécification de facture pour les transactions de matière (COS072) dans le champ 'VTCD'.
• Type de ligne 3 : Sous-traitance
  • Code TVA utilisé pour les transactions de sous-traitance sur l'enregistrement de service/établissement dans (MOS301).
  • Le code TVA apparaitra dans les détails de spécification de facture pour les transactions de sous-traitance (COS073) dans le champ 'VTCD'.
• Type de ligne 4 : Divers
  • Le code TVA utilisé pour les transactions de coût divers est défini sur l'article dans le programme (MMS001).
  • Le code TVA apparaitra dans les détails de spécification de facture pour les transactions de coûts divers (COS074) dans le champ 'VTCD'.
• Type de ligne 5 : Prêt
  • Le code TVA utilisé pour les transactions de prêt est défini par matière et dépôt dans (MMS002). S'il n'existe aucun enregistrement de pièce/dépôt dans (MMS002), alors le code TVA du programme (MMS001) est utilisé.
  • Le code TVA apparaitra dans les détails de spécification de facture pour les transactions de prêt (COS075) dans le champ 'VTCD'.

La récupération du code TVA pour différentes méthodes de ligne de prix CVM

La sélection de code TVA présent un comportement différent, selon l'utilisation d'un prix fixe ou non-fixe. Si un prix fixe est défini pour un, plusieurs ou l'ensemble des types de transaction à la ligne CVM (COS101), alors le code TVA à la ligne CVM est utilisé pour toute transaction comprise dans le prix fixe. Pour les transactions dans la spécification de facture CVM non incluses dans un prix fixe, le code TVA est extrait d'après la récupération de code TVA au niveau de transaction.

Exemple : Si la méthode de prix 7 (prix dynamique) est définie sur la ligne CVM avec un prix fixe défini pour la main-d'oeuvre, et que matière/divers/sous-traitance/prêt est exclu du prix fixe, alors toutes les transactions de main-d'œuvre dans la spécification facture CVM obtiennent le code TVA de la ligne CVM. Toutes les transactions dans la spécification de facture CVM qui ne concernent pas la main-d'œuvre obtiennent le code TVA en fonction de la récupération du code TVA au niveau de transaction.

Modifications qi vont extraire le code TVA depuis la spécification facture CVM.

Le code TVA ne peut être modifié manuellement sur la spécification facture (COS170) ou sur les lignes de facture CVM (COS351), mais certaines modifications peuvent être apportées pour regénérer la récupération du code TVA sur la spécification de facture CVM.

Si la méthode de prix de la ligne CVM est modifiée dans (COS101), les codes TVA sont mis à jour sur la spécification facture dans (COS170), afin de refléter la nouvelle méthode de prix. Lisez le chapitre ci-dessus sur la récupération de prix associée à la méthode de prix de ligne CVM.

Si le code TVA a été modifié sur les données de service, matière, divers, prêt ou sous-traitance pour une transaction signalée sur la spécification de facture CVM, ou si l'adresse d'un client est ajoutée à (COS105), les informations de TVA (code et/ou taux de TVA) seront mises à jour sur la spécification facture lors de la sélection de :

• F15 (Régénérer fact) dans (COS170)
• RO 51 (Recréer transactions) dans (COS101)

Limitation : La modification des condition de livraison dans l'en-tête CVM (COS100) par un avec un fait générateur de la taxe différent n'est pas possible après la saisie d'ordre.

Mise à jour en masse des codes TVA pour service/établissement (MOS301) utilisant (MOS772)

Le programme auxiliaire (MOS772) est utilisé pour la mise à jour de la main-d'œuvre et la sous-traitance des codes TVA par service/établissement.

1. Saisissez les critères De et À pour un ou plusieurs champs, afin de créer la sélection.

2. Indiquez le code TVA pour la main-d'œuvre et celui pour la sous-traitance.

3. Appuyez sur Entrée pour lancer le travail.

   La main-d'œuvre et la sous-traitance des codes TVA pour tous les services/établissements dans (MOS301) qui correspondent à la sélection spécifiée seront mises à jour.