9. Impact de l'amortissement sur les immobilisations
9.1 Amortissement lors de la vente ou de la cession d'immobilisations
La quantité d'un actif est un facteur clé lors de l'ajustement de l'amortissement pour la vente, la cession, la division et le fractionnement d'un actif. Un actif peut être constitué de plusieurs parties distinctes ; en d'autres termes, il peut avoir une quantité supérieure à 1.
Lorsqu'un actif est vendu, la perte ou le profit est ajusté pour correspondre à l'amortissement sur la période réelle. La vente s'effectue dans Immobilisation. Vendre (FAS130). Cette procédure s'applique également à la mise au rebut d'un actif dans Immobilisation. Sortie (FAS145).
Lorsqu'un amortissement est réalisé à l'occasion d'une vente ou d'une cession, le plan d'amortissement est automatiquement mis à jour (vente ou cession partielle) ou supprimé (cession ou vente totale) dans l'écran (FAS010).
Plusieurs types d'amortissement peuvent être liés à un même actif. De ce fait, dans l'écran (FAS130), la pièce justificative comprend deux lignes pour le montant d'acquisition, dont une avec le signe inverse, et deux lignes (dont une avec le signe inverse) pour chaque type d'amortissement affecté à cet actif.
9.1.1 Exemple
Une division achète un actif d'une valeur de 60 000 EUR et la date d'acquisition est le 1er janvier 2001. La durée de vie de l'actif est de 5 ans (60 mois/périodes). Selon la méthode linéaire, 1 000 EUR sont amortis par mois. L'actif est ensuite vendu le 20 octobre 2001 pour un montant de 50 800 EUR. A cette date, 9 000 EUR sont amortis. L'amortissement du mois d'octobre est calculé suivant la formule (nombre de jours écoulés dans le mois de la vente/nombre de jours de ce mois) x montant de l'amortissement périodique. Soit :
20/31 x 1 000 = 645
Le résultat est donc le suivant : (60 000 – 9 645) – 50 800 = +445
9.2 Amortissement lors de la division et du fractionnement d'immobilisations
Il existe une différence entre la division et le fractionnement d'un actif. Une division signifie qu'un actif avec une quantité supérieure à 1 est divisé en deux actifs ou plus. Le fractionnement d'un actif signifie qu'un actif avec une quantité égale à 1 est fractionné en deux parties ou plus.
9.2.1 Exemple : Division d'une immobilisation
Un actif d'origine comprend 11 chaises. L'actif est divisé en trois actifs : un premier avec 6 chaises, un deuxième avec 3 chaises et un dernier avec 2 chaises.
La valeur d'acquisition de l'actif d'origine est de 110 000 EUR. Le montant amorti est de 44 000 EUR et la quantité est égale à 11. La division s'effectue au niveau des quantités.
| Nouvel actif 1 | Nouvel actif 2 | Actif d'origine après la division | |
|---|---|---|---|
| Valeur d'acquisition | 60 000 | 30 000 | 20 000 |
| Amortissement | 24 000 | 12,000 | 8,000 |
| Quantité | 6 | 3 | 2 |
La valeur d'acquisition et les déductions sont divisées en fonction de la quantité. De plus, le plan d'amortissement est mis à jour. La division d'une immobilisation en plusieurs est réalisée dans le programme Immobilisation. Diviser (FAS007), accessible depuis (FAS001).
9.2.2 Exemple : Fractionnement d'une immobilisation
Un actif, tel qu'un ordinateur enregistré en tant qu'actif unique, est fractionné de la manière suivante : une unité centrale, un écran et un clavier. Dans cet exemple, l'écran et le clavier ont été enregistrés en tant qu'actifs 1 et 2, respectivement. L'actif d'origine est l'unité centrale. La division a lieu au niveau des valeurs, et non des quantités.
| Nouvel actif 1 | Nouvel actif 2 | Actif d'origine après fractionnement | |
|---|---|---|---|
| Valeur d'acquisition | 5 000 | 6 000 | 9 000 |
| Amortissement | 1 250 | 1 500 | 2 250 |
| Quantité | 1 | 1 | 1 |
La quantité de chaque nouvel actif peut être supérieure à 1. La valeur des nouvelles immobilisations ou un pourcentage/une partie de la valeur d'origine est saisi(e) manuellement par l'utilisateur. Le fractionnement d'une immobilisation en plusieurs immobilisations est réalisé dans le programme Immobilisations. Fractionner (FAS008).