Gestion des provisions pour créances douteuses

Ce document explique comment créer automatiquement des annulations partielles ou complètes (provisions) pour les créances douteuses dans la comptabilité clients.

Les dettes douteuses désignent des pertes pouvant survenir suite au refus ou à l'incapacité du client de payer une facture. Le calcul de telles pertes constitue une obligation légale et est généralement effectué dans le cadre de procédures régulières.

Résultat

Une provision est enregistrée pour les créances douteuses sélectionnées. Un relevé détaillé des provisions et un journal comptable avec leurs montants totaux sont imprimés. Ce relevé contient les informations suivantes :

Code client, numéro de facture, date de facturation, date d'échéance, montant facturé, TVA, montant en cours enregistré, pourcentage d'amortissement, montant de l'amortissement, montant d'amortissement précédent et montant écart.

Les factures client pour lesquelles des provisions ont été effectuées sont encore ouvertes pour paiement dans la comptabilité clients.

Les provisions peuvent s'afficher par client dans Comptabilité clients. Afficher soldes (ARS225), à l'aide d'un modèle de colonne contenant le type de valeur 8.

Enregistrez la provision à des fins d'audit et pour pouvoir estimer les pertes client potentielles. Cependant, la provision enregistrée n'affecte pas les plans de trésorerie créés dans le groupe de composants Gestion de la trésorerie.

La proposition de provision est enregistrée dans les fichiers FARDDP (nom et critères de sélection) et FARDDT (transactions sélectionnées).

La comptabilité générale est mise à jour. Les écritures comptables de base créées dans le fichier de solde de la comptabilité clients (FSLBAL) sont les suivantes :

Règle comptable Compte Débit Crédit
AR70–360 Provision pour créances douteuses (compte de bilan) X
AR70–361 Provision pour créances douteuses (compte P&P) X
AR70-362 (Utilisée pour inverser les provisions créées précédemment lors de la réception du paiement) Inversion de provision pour créances douteuses (compte P&P) X

Avant de commencer

  • Les conditions préalables répertoriées dans Gestion des dettes des clients doivent être remplies.
  • Pour les provisions de créances douteuses, vous devez définir la fonction GCF AR70 dans Fonction GCF. Ouvrir (CRS405).
  • Les types de comptabilité suivants doivent être définis sous l'événement comptable AR70 dans Règle comptable. Définir (CRS395) :
  • 360 : Provision pour créances douteuses (compte de bilan)
  • 361 : Provision pour créances douteuses (compte P&P)
  • 362 : Provision inversée pour créances douteuses
  • Les intervalles déterminant quelles factures doivent être incluses dans ce processus doivent être définis dans Créances Douteuses. Définir Intervalle (ARS060).
  • Les pourcentages d'annulation doivent être définis pour les intervalles dans Créances Douteuses. Définir Pourcentage Amortissement (ARS065).
  • Pour que la proposition de provision mette à jour la comptabilité générale, vous devez activer le paramètre Mise à jour comptabilité générale dans Paramètres – Comptabilité Générale (CRS750/F).
  • Dans le champ Montant de base dans l'écran (CRS750/F), vous devez définir si vous souhaitez utiliser un montant brut ou net comme base pour la provision.
  • Il doit exister au moins une facture client échue dans les intervalles définis dans l'écran (ARS060).

Suivez les étapes ci-dessous :

  1. Définir les critères de sélection et créer une proposition de provision

    Définissez les critères de sélection séparément dans Créances douteuses. Créer provision (ARS130). En utilisant des groupes de clients pour la sélection, vous pouvez par exemple traiter séparément les clients étrangers et les clients nationaux. La proposition est alors imprimée selon les critères définis dans le même programme.

    Remarque

    Les factures bloquées pour le traitement du paiement dans Comptabilité clients. Afficher (ARS200) sont également incluses lors de la création de la proposition.

  2. Ajustement de la proposition de provision

    Si nécessaire, ajustez les critères de sélection dans l'écran (ARS130). Vous pouvez également empêcher certaines factures d'être incluses dans la proposition en les affectant à une date d'échéance modifiée hors de l'intervalle dans Facture client. Modifier (ARS201).

    Dans tous les cas, vous devez créer une nouvelle proposition.

  3. Créer une provision finale pour créances douteuses

    Lorsque vous indiquez, dans l'écran (ARS130), que la proposition doit mettre à jour la comptabilité générale, la provision finale est enregistrée.

    Un paiement sur facture pour lequel une provision est créée est crédité à la période suivante lors de la prochaine exécution du programme.

    Lorsqu'il est évident qu'une facture ne sera pas réglée car le client a fait faillite, vous devez annuler manuellement les factures concernées dans Réception client. Enregistrer (ARS110) à l'aide d'une option comptable paramétrable prévue à cet effet. Le compte doit être le même que celui utilisé pour les provisions inversées précédemment mentionnées.