Définition et gestion de la taxe sur les ventes AvaTax

Ce document décrit comment définir et gérer les taxes sur les ventes dans M3 BE lorsque le système tiers AvaTax est utilisé pour calculer la taxe sur les ventes dans les factures client. Avec cette solution, la déclaration et le rapprochement de la taxe sur les ventes sont effectués dans AvaTax.

AvaTax est utilisé pour calculer la taxe sur les ventes lorsque la facturation client est effectuée dans M3. Les données requises de M3 sont transférées vers l'application AvaTax, où la taxe sur les ventes est calculée et renvoyée à M3. Le montant total de la taxe est comptabilisé dans M3 et si la case 'Màj détails taxe' a été cochée dans 'Paramètres - Taxes sur les ventes' (CRS793), les informations détaillées peuvent également être vérifiées dans 'Facture CDV. Afficher transactions taxe' (OIS354) ou 'Facture CVM. Afficher trans taxe' (COS354). Toutes les déclarations et le rapprochement de la taxe sur les ventes sont effectués dans AvaTax.

Cette configuration est requise pour activer la fonctionnalité :

Paramètres de société

Spécifiez la méthode de calcul de la taxe de la société dans le programme 'Division. Connecter société' (MNS100/G). Sélectionnez l'option 3, 4 ou 5 pour le paramètre 'Méthode taxe' selon les règles suivantes :
  • 3 = pour calculer la taxe sur les ventes AvaTax dans les factures clients. Aucune taxe n'est calculée sur les factures fournisseurs.
  • 4 = pour calculer la taxe sur les ventes AvaTax dans les factures clients et la TVA/Taxe sur les produits et services dans les factures fournisseurs.
  • 5 = pour calculer la taxe sur les ventes AvaTax dans les factures clients et la taxe sur les ventes M3 dans les factures fournisseurs.

Paramètres d'intégration - Interface de taxe

Spécifiez les paramètres d'intégration dans le programme 'Param d'intégration - Interface de taxe' (CRS794).

  • Dans l'interface de taxe sur les ventes, sélectionnez 2 (AvaTax) pour spécifier le service de taxe sur les ventes applicable.
  • Dans 'Adresse serveur', indiquez l'URL fournie pour AvaTax, comme https://sandbox-rest.avatax.com.
  • Dans 'Numéro de compte', spécifiez le numéro de compte fourni pour AvaTax.
  • Dans 'Licence', indiquez la licence fournie pour AvaTax.
  • Dans 'Niveau journal', sélectionnez le niveau de journal par défaut pour la journalisation AvaTax.

Paramètres – Taxe sur les ventes

Spécifiez les paramètres de taxe sur les ventes dans Paramètres - Taxes sur les ventes (CRS793).

  • Cochez la case 'Màj détails taxe' pour activer la fonctionnalité permettant de consulter les informations détaillées sur la taxe dans 'Facture CDV. Afficher transactions' (OIS354) ou 'Facture CVM. Afficher transactions' (COS354). Si la case n'est pas cochée, les détails des taxes ne sont pas stockés dans M3 et peuvent uniquement être vérifiés dans AvaTax.
    Remarque

    Cela peut avoir un impact sur les performances du système, car des données supplémentaires sont stockées dans M3 Business Engine.

  • Activez la case à cocher 'Inclure taxe dans MI' lorsque vous lancez la demande d'application AvaTax pour le calcul de la taxe sur les totaux de la commande pour les transactions MI 'GetHead' et 'GetOrderValue' dans l'API OIS100MI.
    • Si vous sélectionnez 'Incl taxe dans MI', vous devez également indiquer le nombre de lignes à envoyer dans 'Nbre lignes max'.

Codes taxe

Les codes taxe sont gérés dans Code taxe. Ouvrir (CRS130).

  • Indiquez le code de transaction fiscale. Ce champ permet d'identifier le type de transaction à taxer. Le code de transaction fiscale N (Normal) doit être utilisé pour les factures normales et le code de transaction fiscale B et C lors de la saisie d'une facture pour d'ajustement fiscal dans Facture client. Saisir manuellement (ARS120).
  • Sélectionnez 'Imposable' pour tous les codes taxe applicables, même si vous avez des clients ou produits non imposables, pour vous assurer que la décision fiscale a lieu dans AvaTax. Avec ce paramètre, toutes les décisions fiscales sont reportées sur le système externe, et cela simplifie le rapprochement des ventes avec des transactions imposables et non imposables.
    Remarque

    AvaTax n'est pas utilisé pour les transactions où l'option 'Imposable' n'est pas sélectionné dans le code taxe.

  • Renseignez le champ 'Code taxe AvaTax'. Ce champ permet d'identifier le type de transaction à taxer. Mettez à jour le champ avec une valeur spécifiée dans AvaTax.
  • Spécifiez le code taxe sur l'article dans Article. Ouvrir (MMS001), les frais d'en-tête de commande dans Frais de commande de vente. Ouvrir (OIS030), les frais de ligne de commande dans Frais de ligne de commande. Ouvrir (CRS275), les frais d'intervention dans Frais d'intervention. Ouvrir (OIS031) et le client dans Client. Ouvrir (CRS610).

Gestion des adresses

Les informations d'adresse sont nécessaires pour déterminer la juridiction fiscale. Les lignes d'adresse 1 et 2 sont utilisées pour l'adresse. La ville et le code postal sont envoyés à AvaTax pour déterminer l'adresse de destination.

  • Saisissez une adresse d'expédition dans (CRS610) et Client. Connecter adresse (OIS002). L'adresse représente la juridiction fiscale à laquelle les marchandises sont livrées.
  • Indiquez soit l'adresse de destination finale, soit l'adresse de réception des marchandises du dépôt dans Adresse interne. Ouvrir (CRS235). Cette adresse représente la juridiction fiscale d'où les marchandises sont livrées.
  • Saisissez l'emplacement d'acceptation de la commande pour l'adresse de destination finale ou de réception des marchandises du dépôt principal dans l'établissement vendeur, dans 'Etablissement. Ouvrir' (CRS008).
  • Saisissez une adresse dans Division. Connecter société (MNS100). Cette adresse représente l'ID de région fiscale d'expédition et l'emplacement d'acceptation de commande sur les factures client manuelles.

Code d'utilisation

Sélectionnez le code d'utilisation AvaTax dans (CRS610/L). Ce champ permet d'identifier le type de transaction à taxer.