Processus de TVA

Processus de TVA des entreprises

Le processus de gestion de la TVA implique les étapes ou phases clés suivantes :

  1. Prendre la décision de TVA appropriée
  2. Calculer la TVA
  3. Créer des documents juridiques reflétant la position de TVA et les envoyer aux clients
  4. Conserver les détails de TVA pertinents
  5. Créer des déclarations de TVA par pays de base. (Pour une explication de l'expression "pays de base", voir ci-dessous.)
  6. Rapprocher les déclarations de TVA avec la comptabilité générale et les états de livraisons intracommunautaires
  7. Assurez-vous que les déclarations de TVA peuvent faire l'objet d'un audit, si cela s'avère nécessaire.

Traitement de la TVA dans M3

Déclaration de TVA

En règle générale, les entreprises génèrent la déclaration de TVA huit à dix jours après la clôture de la période. La solution M3 Business Engine intégrée garantit que la TVA est calculée et enregistrée comme il se doit pour chaque pays, depuis la déclaration de la transaction commerciale de départ jusqu'au paiement final de la TVA à l'administration fiscale locale. En fin de processus, vous devez remplir la déclaration de TVA périodique, lettrer la déclaration des comptes de contrôle de TVA, envoyer la déclaration à l'administration fiscale locale et, enfin, effectuer ou recevoir un paiement de TVA. Pour un aperçu, voir Lettrage et déclaration de TVA.

Modèles d'état de TVA

Chaque pays possède son propre format de déclaration de TVA périodique, mais en principe, chaque entreprise doit fournir les mêmes informations pour effectuer et étayer leur déclaration de TVA périodique. M3 Business Engine satisfait ces exigences de nombreuses manières :

  • Etats de TVA standard, versions récapitulatives et détaillées
  • Etats de TVA définis par l'utilisateur à partir de modèles, versions récapitulatives et détaillées
  • Etats de TVA modifiés selon les pays, versions récapitulatives et détaillées

Les administrations fiscales demandent habituellement aux entreprises de soumettre leur déclaration de TVA dans un format électronique. En règle générale, il est nécessaire d'ajouter des informations supplémentaires aux déclarations générées avant de soumettre la version finale de la déclaration électronique. M3 Business Engine prend en charge ces déclarations électroniques. En outre, l'entreprise peut réimprimer chaque type d'état ou de déclaration à la demande. Il s'agit d'une fonctionnalité essentielle pour les inspecteurs du fisc lorsqu'ils procèdent à un audit des déclarations de TVA d'une entreprise.

Rapprochement de TVA

Les montants inclus dans les déclarations de TVA périodiques que la division devra ultérieurement verser (net à payer) ou recevoir (net à déduire) de la part des administrations fiscales du pays local doivent d'abord être comparés aux enregistrements financiers afin d'en contrôler l'exactitude et l'exhaustivité. Le rapprochement de la TVA est un processus périodique standard pris en charge par le module M3 Tax Management. En temps voulu, vous pouvez réutiliser le rapprochement de TVA pour prouver la véracité des informations contenues dans la déclaration de TVA dans le cadre des demandes d'audit externes. Puisque le nombre de transactions pouvant être incluses dans une déclaration de TVA périodique peut être très important, M3 Business Engine fonde le processus de rapprochement sur la déclaration d'exceptions : seules les transactions de comptabilité générale comprenant des "non-correspondances" de TVA potentielles sont incluses dans un fichier de travail interactif à des fins d'étude, de recherche et de correction en ligne par l'utilisateur. Voir Lancer un cycle de TVA et corriger les transactions de TVA en ligne