Détermination du taux de TVA

Rôle du code TVA

Dans le module M3 Tax Engine, le code TVA est un élément clé car il permet de stocker puis de contrôler l'extraction du bon taux de TVA ou du taux d'imposition (pour les taxes de vente appliquées aux achats). Chaque code TVA désigne la méthode de calcul et le taux d'imposition à appliquer. Le taux d'imposition par code TVA est défini de sorte à être actif pendant une période spécifique, ainsi que pour un pays et au sein d'un pays par région ou zone. Le code TVA prédéfini 00 indique qu'aucune TVA ou taxe de vente ne sera facturée. Dans le cadre de la déclaration de TVA, nous utilisons le code TVA et le code pays afin de garantir le respect des exigences de déclaration de TVA spécifiques aux pays. Voir Créer des codes TVA pour la saisie et la déclaration des transactions de TVA.

Les taux de taxes sont collectés via une date sur la facture. La date de facturation est utilisée pour collecter les taux sur une facture client. Sur une facture fournisseur, les taux de taxe sont collectés conformément à la méthode de la date de TVA dans le code TVA. La date prise en compte pour la collecte d'un taux peut être la date de facturation, la date comptable, la date de livraison ou la date d'échéance.

La division associe les codes TVA aux articles, aux articles par dépôt, aux clients et aux fournisseurs. M3 Business Engine propose ensuite les codes TVA à appliquer selon le type de transaction d'activité, les marchandises et les parties impliquées. Vous pouvez définir où chercher le code TVA par défaut par client/payeur et fournisseur/bénéficiaire. Par exemple, M3 Business Engine propose par défaut le code TVA d'un article spécifique dans un dépôt spécifique lorsque vous créez une commande de vente ou un ordre d'achat dont une ligne contient cet article. Généralement, le code TVA de l'article est utilisé dans les transactions de ventes nationales, tandis que le code TVA du client est utilisé pour les transactions de ventes étrangères. M3 Business Engine propose également le code TVA du fournisseur lorsque vous enregistrez une facture de ce fournisseur. M3 Business Engine enregistre alors la TVA correspondant à la transaction d'activité selon le code TVA.

Même si un fournisseur propose des marchandises imposables, certains clients peuvent être exonérés de TVA pour plusieurs raisons. Par exemple, un client dont les marchandises en sa possession sont principalement destinées à l'exportation peut demander un certificat d'exonération pour ses achats nationaux. Les marchandises fournies à ce client au niveau national peuvent être facturées sans TVA. Dans le module M3 Tax Engine, nous pouvons définir une condition d'exonération de TVA pour le client, puis la contrôler lors de la prise de décision de TVA. Un texte d'exonération de TVA est imprimé sur la facture de vente, expliquant pourquoi aucune TVA n'est facturée et faisant référence à la législation qui justifie cette exonération.

Si la division connaît les conditions spécifiques et récurrentes d'application d'un code TVA différent du code par défaut, vous pouvez définir ces exceptions et les codes TVA de remplacement utilisés par M3 Business Engine dans 'Exception TVA. Ouvrir' (TXS020). Par exemple, vous pouvez indiquer qu'une combinaison spécifique code article/pays de destination déclenche le remplacement du code TVA par défaut, ou configurer les exceptions de TVA afin que le code TVA approprié s'applique toujours dans un commerce triangulaire. Ces fonctionnalités sont au cœur du moteur TVA de M3. Pour plus d'informations, voir Exonérations de TVA. Ces exceptions de TVA, ainsi que les codes TVA standard par défaut, garantissent un niveau de cohérence et de précision élevé lors du calcul de la TVA.

La TVA est ajoutée aux factures intracommunautraires du client pour lesquelles le client ne dispose pas de numéro d'immatriculation de TVA (B2C) en utilisant le taux de TVA du pays de base. Conformément au paquet TVA sur le commerce électronique adopté par l'UE et entré en vigueur en juillet 2021, les professionnels B2C qui livrent des biens ou offrent des services par voie électronique depuis un pays de l'UE unique, ont obligation d'utiliser le taux de TVA appliqué dans le pays de l'UE destinataire. L'objectif global est de réduire la fraude à la TVA au sein de l'UE, de simplifier la déclaration de TVA auprès d'un point unique, et de renforcer la coopération et l'échange de données entre les états membres de l'UE. Pour ce faire, les divisions peuvent soit enregistrer un représentant fiscal dans le pays de destination dans le programme 'Représentation fiscale. Ouvrir' (TXS030), soit définir une règle permettant d'extraire le taux de TVA du pays de provenance/destination dans le programme 'Règle taux TVA. Ouvrir' (TXS031).

Modèle de scénario de vente

Le modèle qui suit illustre les étapes suivies par M3 Business Engine pour récupérer les taux de TVA corrects et calculer la TVA dans un scénario de vente.

Modèle de scénario d'achat

Les modèles ci-dessous illustrent les étapes effectuées dans M3 Business Engine pour extraire les taux de TVA corrects et calculer la TVA dans un scénario d'achat.

Création d'une ordre d'achat

Enregistrement d'une facture

Récapitulatif

Suite à une décision de TVA positive, M3 Business Engine récupère le code TVA à partir de l'une des sources suivantes, selon la transaction d'activité : 'Article. Connecter dépôt' (MMS002), 'Article. Ouvrir' (MMS001) et 'Client. Ouvrir' (CRS610/J) ou 'Fournisseur. Définir détails achat/fin' (CRS624/F). Si la division a défini des exceptions spécifiques à la société pour les clients et fournisseurs, les codes TVA qui s'y réfèrent remplaceront ceux contenus dans les écrans (CRS610) et (CRS624).

M3 Business Engine met ensuite en correspondance le code TVA et les conditions spécifiques de cette transaction d'activité avec un ensemble de tables définies par la division dans 'Exception TVA. Ouvrir' (TXS020) : une pour les ventes externes, une pour les ventes internes, une pour les achats, une pour les textes d'exonération de TVA, une pour les contrats d'exonération de TVA émis, et une enfin pour les contrats d'exonération de TVA reçus. Ce genre de table indique que le code TVA doit être remplacé par un autre. M3 Business Engine remplace automatiquement le code TVA proposé par défaut pour la ligne d'ordre par le code TVA de remplacement.

Voir Exonérations de TVA.

Lorsque la division crée des factures client en fonction des commandes de vente, les montants de TVA sont automatiquement calculés et enregistrés d'après les codes TVA. Si une ligne d'ordre fait référence à un bien ou un service détaxé ou exonéré de TVA, un texte d'exonération de TVA extrait de (TXS020) est automatiquement imprimé sur la facture.

Pour les achats, M3 Business Engine cherche un code TVA de remplacement dans l'écran (TXS020) lorsque vous saisissez une ligne d'ordre d'achat uniquement, et non lors du rapprochement de factures fournisseur avec des réceptions de marchandises ou des ordres d'achat.

Tables de référence rapide

Aide-mémoire – Ventes

Aide-mémoire – Achats