Facturation des intérêts de retard dans (ARS660)
Dans la plupart des pays, la facturation raisonnable d'intérêts de retard à un client en cas de paiement tardif est admise. Cependant, les règles concernant la facturation des intérêts de retard diffèrent par pays et par secteur d’activité. Un programme nommé 'Facture d'intérêts de retard. Ouvrir' (ARS660) est présenté pour gérer le calcul des intérêts pour les paiements tardifs et créer une facture d’intérêts de retard.
La fonction (ARS660) fournit de nouvelles capacités pour le traitement des factures d’intérêts de retard. La nouvelle fonction dispose d’une API, d’autres vues configurables, traite les travaux par programmation et permet de calculer les taux d’intérêt par date. Vous pouvez inclure la création et la mise à jour d'une proposition dans une même exécution. Si une proposition est créée à partir d’une société vide, vous pouvez inclure les factures existantes dans plusieurs sociétés. L’utilisateur peut alors décider si une seule facture d’intérêts de retard est créée pour toutes les factures de toutes les sociétés, ou si une seule facture d’intérêts de retard est créée pour chaque société. Il existe également une option permettant à plusieurs utilisateurs de travailler sur la même proposition de facture d’intérêts de retard.
Pour facturer des intérêts à un client pour un retard de paiement et sur les conditions préalables que vous devez respecter, consulter Facturation d'intérêts (pénalités) pour les retards de paiement client dans (ARS660).
Objectif
- Elle encourage les clients à payer leurs factures avant la date d'échéance.
- Elle compense les dépenses engendrées par les perturbations de la trésorerie planifiée en raison des retards de paiement.
Restrictions
Vous ne pouvez pas définir de montants dans la règle de facturation des intérêts de retard dans 'Règle facturation des intérêts. Ouvrir' (CRS460/E) pour une société ou une devise spécifique. Cette restriction peut avoir un impact sur la façon dont les factures sont sélectionnées lors de la création d’une proposition dans l’écran (ARS660) à partir d’une société vide qui inclut plusieurs sociétés dans la sélection dans 'Facture d’intérêts de retard. Ouvrir' (ARS665/E). Le champ 'Mt int min/f rg' est comparé au montant enregistré dans le programme 'Facture d’intérêts de retard. Ouvrir factures' (ARS661/B1) au niveau de la facture, en tenant compte des montants payés uniquement. Par contre, le champ 'Mnt min/f int r' est comparé au montant enregistré dans 'Facture d’intérêts de retard. Ouvrir détails' (ARS661/B1) au niveau du payeur. Les 'Frais de facturation' sont ajoutés dans la devise locale de la société 'Division. Connecter société' (MNS100/G) mais sont convertis dans la devise de ligne (ARS661/B1) sur la facture d’intérêts de retard.
Bases du calcul des intérêts
Selon le contrat conclu avec le client, les intérêts de retard sont facturés en fonction de trois bases de calcul. La base de calcul correcte à utiliser est définie dans (CRS460/E). La règle est ensuite associée au client dans le programme Client. Ouvrir (CRS610/K).
- Les intérêts sont calculés à partir de la date d'échéance pour les factures payées en retard et les factures ouvertes échues.
- Les intérêts sont calculés à partir de la date de facturation pour les factures échues payées et impayées.
- Les intérêts sont calculés à partir de la date de facturation pour toutes les factures, même si elles ne sont pas échues.
- Intérêts à partir de la date d'échéance pour les factures réglées en retard et les factures ouvertes échues
Le calcul des intérêts pour les factures réglées en retard est basé sur la transaction de paiement : Montant x pourcentage d'intérêts annuels x (nombre de jours écoulés entre la date d'échéance et la date de paiement/365)
Voici comment calculer les factures non soldées et échues, et les intérêts basés sur la transaction de facture : Montant x pourcentage d'intérêts annuels x (nombre de jours écoulés entre la date d'échéance et la date de fin sélectionnée à la création de la facture d'intérêts de retard dans l'écran (ARS660)/365)
- Intérêts à partir de la date de facturation pour les factures échues payées et impayées
Les intérêts sont calculés dès que la facture est échue, peu importe si des paiements sont effectués. Voici comment calculer les factures payées : Montant x pourcentage d'intérêts annuels x (nombre de jours écoulés entre la date de facturation et la date de paiement/365)
Voici comment calculer les factures impayées : Montant x pourcentage d'intérêts annuels x (nombre de jours écoulés entre la date de facturation et la date de fin sélectionnée lors de l'exécution de la procédure de facturation des intérêts/365)
- Intérêts à partir de la date de facturation pour toutes les factures
Dans certains secteurs d'activité, l'application d'intérêts à partir de la date de facturation peut figurer dans les conditions de paiement de l'entreprise. Le client bénéficie d'un crédit supplémentaire pendant un certain nombre de jours. Si la facture n'est pas réglée dans cette période, le client peut devoir régler des intérêts à partir de la date d'achat ou de la date de facturation.
Par exemple, si une entreprise commerciale offre actuellement un prix sur un produit spécifique : vous n'avez aucune obligation de paiement avant une date donnée de l'année prochaine. Cependant, si vous ne payez pas avant cette date, des intérêts sont comptabilisés à partir de la date d'achat.
Les intérêts sont calculés de la même manière que pour la base de calcul 2.
- Méthodes de facturation des intérêts de retard
Un des deux modes de facturation des intérêts sont sélectionnés lors de la création d'une règle de calcul des intérêts. Ces méthodes définissent si seules les factures réglées en retard sont incluses dans le calcul des intérêts de retard ou si les factures non soldées le sont également.
La méthode définie pour la règle de calcul des intérêts est proposée lors de la création d'une facture d'intérêts de retard dans (ARS660), que vous pouvez modifier.RemarqueSi la méthode de facturation des intérêts de retard 2 est sélectionnée, les factures en cours mais non échues ne sont pas incluses dans la facture définitive des intérêts de retard lorsque la base de calcul 1 ou 2 est définie dans la règle de facturation des intérêts de retard.
- Intérêts de retard sur les paiements partiels
Des intérêts de retard sont également calculés pour les paiements partiels jusqu'au paiement intégral de la facture. Lors de la facturation des intérêts de retard, le système garde une trace des montants précédemment facturés et réglés.
- Référence de paiement supplémentaire
Vous pouvez créer un numéro de facture parallèle en utilisant le champ 'Numéro de facture parallèle' pour les factures client. Les règles de cette fonction sont définies dans 'Référence de pmt supplémentaire. Ouvrir' (CMS090). La seule valeur de 'Type de numéro de référence' est 1 ('Numéro de facture parallèle'). Le numéro de facture parallèle est uniquement ajouté au contenu XML quand un document de facturation est créé. Le numéro de facture parallèle est enregistré dans la table FSAPRN avec le numéro de facture.
- Borne
Vous pouvez exclure les factures payées en fonction du nombre de jours écoulés entre la date de paiement et la date de proposition de facture d’intérêts de retard.
Les factures payées sont incluses dans une proposition de facture d’intérêts de retard initiale, mais bloquées avec le statut de ligne 7. Les factures sont alors bloquées dans la comptabilité clients et ne sont pas incluses dans d’autres propositions de facture d’intérêts de retard.
- Taux d’intérêt par date
Vous pouvez calculer les intérêts en fonction du taux défini dans le programme 'Taux d’intérêt par date. Ouvrir' (ARS008). Un taux annuel n’est pas autorisé dans certains pays ; au lieu de cela, vous devez créer les factures d’intérêts de retard en utilisant un taux défini au niveau de la date.
Vous pouvez traiter les propositions de facture d'intérêts de retard dans (ARS660) via les programmes et transactions API suivants :
- ARS660MI Gère l’en-tête de la facture d’intérêts de retard (table FARIIH)
- ARS661MI Gère les détails de la facture d’intérêts de retard (table FARIID)
- ARS662MI Gère les factures des factures d’intérêts de retard (table FARIII)
- ARS665MI Gère les factures d’intérêts de retard