Gestion du rapprochement de factures pour le Brésil

Avant de commencer

Vous devez être familiarisé avec les conditions lorsque vous travaillez avec les lignes de facture fournisseur. Voir les calculs fournis :

Valeurs de base utilisées pour le calcul des taxes :

• Valeur des services ou valeur des marchandises = quantité * prix
• Valeur douanière = Valeur des marchandises divisée par (1 + taux d'importation/100)
• Taxe d'importation = valeur douanière * taux d'importation

Les montants IPI sont calculés comme suit :

Le montant de la base IPI est constitué de la valeur des marchandises, du transport, de l'assurance et des autres frais. Pour les factures d'importation, la base est définie sur la valeur douanière plus la taxe d'importation. La base IPI peut être ajustée en fonction de la base IPI réduite (exprimée en pourcentage) dans 'Paramètres - Code CFOP' (CRBR07) ou de la base IPI réduite ou majorée (en pourcentage) dans 'Article. Ouvrir complément' (CRBR04).

Si le calcul de la taxe IPI n'est pas activé pour le CFOP dans (CRBR07) et que le code fiscal dans (CRBR07) est normal ou ICMS vers autres taxes, l’assiette fiscale IPI devient nulle ; elle est alors enregistrée dans 'Montant IPI non attribué'. Cela s'applique également si le calcul de la taxe IPI est activé et qu'aucun taux de taxe IPI n'est trouvé.

Si le calcul de la taxe IPI n'est pas activé pour le CFOP dans (CRBR07) et que le code fiscal dans (CRBR07) est IPI vers autres taxes ou IPI/ICMS vers autres taxes, l'assiette fiscale IPI devient nulle ; elle est alors enregistrée dans 'IPI/Autre montant'. Cela s'applique également si le calcul de la taxe IPI est activé et qu'aucun taux de taxe IPI n'est trouvé.

Le pourcentage IPI est extrait de la ligne d'ordre d'achat.

Le montant IPI est calculé en multipliant la base IPI par le pourcentage IPI.

Les montants de crédit IPI sont traités manuellement et doivent être spécifiés par ligne de facture fournisseur.

Les montants ICMS sont calculés comme suit :

Le montant de base ICMS est constitué de la valeur des marchandises, du transport, de l'assurance et des autres frais. Si l'équivalence industrie est désactivée dans 'Supplier Invoice Line. Record' (APBR02), le montant IPI est également inclus. L'assiette fiscale peut être ajustée en fonction de la base ICMS réduite (exprimée en pourcentage) dans (CRBR07).

Pour les factures d'importation, le montant de base ICMS est constitué de la valeur des marchandises, du transport, de l'assurance, des autres frais et du montant IPI. Par ailleurs, le montant d'importation PIS et le montant d'importation COFINS sont ajoutés à la base. La base est ajustée en divisant l'assiette fiscale par le paramètre 1-'Taux ICMS ajusté', où le taux ICMS ajusté est égal soit au pourcentage ICMS, soit au pourcentage ICMS ajusté en fonction de la valeur de la base IPI réduite (exprimée en pourcentage) dans (CRBR07).

Si le calcul de taxe ICMS n'est pas activé sur le CFOP dans (CRBR07), le code fiscal dans (CRBR07) est normal ou IPI vers autres taxes. L'assiette fiscale d'imposition ICMS devient nulle ; elle est alors enregistrée dans 'Montant ICMS non imposé'. Cela s'applique également si le calcul de taxe ICMS est activé mais qu'aucun taux fiscal ICMS n'est trouvé.

Si le calcul de taxe ICMS n'est pas activé pour le CFOP dans (CRBR07), le code fiscal dans (CRBR07) est ICMS vers autres taxes ou IPI/ICMS vers autres taxes. L'assiette fiscale ICMS est définie sur zéro, et l'assiette fiscale est alors stockée dans 'Autre montant ICMS'. Cela s'applique également si le calcul de taxe ICMS est activé mais qu'aucun taux fiscal ICMS n'est trouvé.

Le pourcentage ICMS peut être extrait du code CFOP dans (CRBR07) ou de l'unité fédérale dans le programme 'Unité fédérale. Ouvrir' (CRBR01).

Le montant ICMS est calculé en multipliant par l'assiette fiscale le taux ICMS extrait.

Si l'option 'CNPJ au niveau établissement' est sélectionnée dans le programme 'Division. Connecter société' (MNS100), la taxe ICMS est extraite du programme 'Unité fédérale source/cible' (CRBR60), et non dans le programme (CRBR01).

Les montants de substitution fiscale ICMS sont calculés comme suit :

La base, le pourcentage et le montant de la substitution fiscale ICMS sont saisis manuellement par ligne de facture fournisseur.

Si l'option 'CNPJ au niveau établissement' est sélectionnée dans (MNS100), le taux de substitution fiscale ICMS est basé sur les unités fédérales source et cible' dans 'ICMS Tax Subst Rate. Open per Item/FU' (CRBR02).

Le différentiel de taux d'imposition des contribuables ICMS (DIFAL) est calculé comme suit :

Le calcul DIFAL peut être activé dans 'CFOP. Ouvrir paramètres' (CRBR07). DIFAL est la différence ICMS entre les taux inter-Etats et les taux internes. Si 'Calcul DIFAL' est activé dans (CRBR07), la valeur DIFAL est calculée et les écritures correspondantes pour DIFAL seront créées après la facturation fournisseur. Le calcul DIFAL s’applique uniquement aux opérations inter-Etats pour les consommateurs finaux.

DIFAL pour les factures d’achat (base unique/double) peut être calculé avec les conditions suivantes :

• Opérations inter-Etats (Etats différents)
• Contribuable ICMS
• Consommateur final

Les paramètres de base double et de base unique peuvent être définis dans 'Unité fédérale début/fin. Ouvrir' (CRBR60) si CNPJ est au niveau de l’établissement et dans 'Unité fédérale. Ouvrir' (CRBR01) si elle est au niveau de la société.

Montant INSS

Le montant INSS est spécifié manuellement par ligne de facture fournisseur.

Montant IRRF

Le montant IRRF est spécifié manuellement par ligne de facture fournisseur.

Les montants PIS sont calculés comme suit :

L'assiette fiscale PIS est constituée de la valeur des marchandises, du montant du service, du transport, de l'assurance et des autres frais. Les montants IRRF et INSS, ainsi que l'escompte, sont déduits de l'assiette fiscale. Pour les factures d'importation, l'assiette fiscale est la valeur douanière. La base PIS peut être ajustée en fonction de la base PIS réduite (exprimée en pourcentage) dans (CRBR07), ou de la base PIS réduite ou majorée (également en pourcentage) dans (CRBR04).

Dans le cas de la première option, le pourcentage PIS est extrait de (CRBR07). S'il est introuvable, il est extrait de l'article dans (CRBR04) si l'option 'PIS extrait de l'article' est activée dans (CRBR04). La dernière option consiste à extraire le taux de la société dans (MNS100).

Si l'option 'CNPJ au niveau établissement' dans (MNS100) est sélectionnée, le pourcentage PIS est extrait du programme 'Etablissement. Ouvrir' (CRS008) à partir de l'écran X dans 'Unité fédérale par établissement' (CRBR55), et non dans (MNS100).

Le montant PIS est calculé en multipliant la base PIS par le pourcentage PIS.

Les montants d'importation PIS sont calculés comme suit :

L'assiette fiscale d'importation PIS est la valeur douanière. L'assiette fiscale peut être ajustée en fonction de la base PIS réduite (exprimée en pourcentage) dans (CRBR07) ou de la base PIS réduite ou majorée (également en pourcentage) dans (CRBR04).

Dans le cas de la première option, le pourcentage d'importation PIS est extrait de (CRBR07). S'il est introuvable, il est extrait de l'article dans (CRBR04) si l'option "PIS issu de l'article" est activée dans (CRBR04). La dernière option consiste à extraire le taux de la société dans (MNS100).

Si l'option 'CNPJ au niveau établissement' dans (MNS100) est sélectionnée, le pourcentage PIS est extrait du programme (CRS008) à partir de l'écran X dans (CRBR55), et non dans (MNS100).

Le montant d'importation PIS est calculé en multipliant la base PIS par le pourcentage PIS.

Les montants COFINS sont calculés comme suit :

L'assiette fiscale COFINS est constituée de la valeur des marchandises, du montant du service, du transport, de l'assurance et des autres frais. Les montants IRRF et INSS, ainsi que l'escompte, sont déduits de l'assiette fiscale. Pour les factures d'importation, l'assiette fiscale est la valeur douanière. La base COFINS peut être ajustée en fonction de la base COFINS réduite (exprimée en pourcentage) dans (CRBR07) ou de la base COFINS réduite ou majorée (également en pourcentage) dans (CRBR04).

Dans le cas de la première option, le pourcentage COFINS est extrait de (CRBR07). S'il est introuvable, il est extrait de l'article dans (CRBR04) si l'option 'COFINS extrait de l'article' est activée dans (CRBR04). La dernière option consiste à extraire le taux de la société dans (MNS100).

Si l'option 'CNPJ au niveau établissement' dans (MNS100) est sélectionnée, le pourcentage COFINS est extrait du programme (CRS008) à partir de l'écran X dans (CRBR55), et non dans (MNS100).

Pour les factures d'importation, la première option consiste à extraire le pourcentage COFINS du crédit COFINS (exprimé en pourcentage) dans (CRBR04). S'il est introuvable, c'est le taux qui est extrait sous forme du taux COFINS décrit ci-dessus.

Le montant COFINS est calculé en multipliant l'assiette fiscale COFINS par le pourcentage COFINS. Pour les factures d'importation, le montant calculé dans le crédit d'importation COFINS dans (APBR02) peut être modifié manuellement.

Les montants d'importation COFINS sont calculés comme suit :

L'assiette fiscale d'importation COFINS est la valeur douanière. L'assiette fiscale peut être ajustée en fonction de la base COFINS réduite (exprimée en pourcentage) dans (CRBR07) ou de la base COFINS réduite ou majorée (également en pourcentage) dans (CRBR04).

Dans le cas de la première option, le pourcentage COFINS est extrait de (CRBR07). S'il est introuvable, il est extrait de l'article dans (CRBR04) si l'option "COFINS issu de l'article" est activée dans (CRBR04). La dernière option consiste à extraire le taux de la société dans (MNS100).

Si l'option 'CNPJ au niveau établissement' dans (MNS100) est sélectionnée, le pourcentage COFINS est extrait du programme (CRS008) à partir de l'écran X dans (CRBR55), et non dans (MNS100).

Le montant COFINS est calculé en multipliant l'assiette fiscale COFINS par le pourcentage COFINS.

La valeur totale de la ligne de facture est calculée comme suit :

• Valeur des marchandises
• Montant des services
• Montant du transport
• Montant de l'assurance
• Montant autres frais
• Montant IPI
• Montant de substitution fiscale ICMS

Si la facture fournisseur est une importation (unité Fédération EX), ajoutez ces éléments :

• Montant ICMS
• Montant d'importation PIS
• Montant d'importation COFINS
• Montant de crédit d'importation COFINS

Déduisez ces éléments :

• Montant INSS
• Montant IRRF
• Montant de remise

Le montant retenu PIS est calculé comme suit :

Le montant retenu PIS est calculé uniquement pour les factures de service. L'assiette fiscale retenue est la valeur totale de la ligne de facture (en ajoutant les montants INSS et IRRF). Le pourcentage retenu PIS est extrait de (MNS100). Si l'option 'CNPJ au niveau établissement' dans (MNS100) est sélectionnée, le pourcentage PIS retenu est extrait du programme (CRS008) à partir de l'écran X dans (CRBR55), et non dans (MNS100). Le montant PIS retenu est calculé en multipliant l'assiette fiscale par le pourcentage.

Le montant retenu COFINS est calculé comme suit :

Le montant retenu COFINS est calculé uniquement pour les factures de service. L'assiette fiscale retenue est la valeur totale de la ligne de facture (en ajoutant les montants INSS et IRRF). Le pourcentage retenu COFINS est extrait de (MNS100). Si l'option 'CNPJ au niveau établissement' dans (MNS100) est sélectionnée, le pourcentage COFINS retenu est extrait du programme (CRS008) à partir de l'écran X dans (CRBR55), et non dans (MNS100). Le montant COFINS retenu est calculé en multipliant l'assiette fiscale par le pourcentage.

Le montant CSLL retenu est calculé comme suit :

Le montant CSLL retenu est calculé uniquement pour les factures de service. L'assiette fiscale retenue est la valeur totale de la ligne de facture. Le pourcentage CSLL retenu est extrait de (MNS100). Si l'option 'CNPJ au niveau établissement' dans (MNS100) est sélectionnée, le pourcentage CSSL retenu est extrait du programme (CRS008) à partir de l'écran X dans (CRBR55), et non dans (MNS100). Le montant CSLL retenu est calculé en multipliant l'assiette fiscale par le pourcentage.

Le montant ISS retenu est calculé comme suit :

Le montant retenu ISS est calculé uniquement pour les factures de service. L'assiette fiscale retenue est la valeur totale de la ligne de facture. Si l'option 'CNPJ au niveau établissement' dans (MNS100) est sélectionnée, le pourcentage ISS est extrait du programme (CRS008) à partir de l'écran X dans (CRBR55), et non dans (MNS100). Le pourcentage ISS retenu est extrait de (MNS100). Le montant ISS retenu est calculé en multipliant l'assiette fiscale par le pourcentage.

Rapprochement de facture et transfert

Les étapes suivantes sont nécessaires pour réaliser le processus de rapprochement de facture et pour transférer la facture fournisseur vers la comptabilité fournisseurs et la comptabilité générale. Toutes les étapes ne sont pas obligatoires.

Enregistrez la facture fournisseur

1. L'utilisateur sélectionne la touche de fonction GCF dans (APBR01).

   Le fournisseur, le numéro de facture fournisseur, la série de factures fournisseur et le type de facture fournisseur ('Especie') doivent être spécifiés. De plus, les dates doivent être spécifiées si elles diffèrent de la date actuelle. Le numéro d'enregistrement d'importation peut également être spécifié.

   La date d'échéance et les conditions de paiement doivent être extraites du fournisseur sélectionné.

   La date d'échéance est calculée en fonction des conditions de la date de facturation, des conditions de paiement et du calendrier système.

   La date d'échéance et les conditions de paiement doivent être modifiées manuellement.

2. Une fois les détails spécifiés, l'utilisateur enregistre les totaux de la facture.

   Le montant facturé total est comparé au total des champs des différents types de taxes et autres frais ou escomptes, et le montant total doit correspondre pour que la facture soit traitée. En outre, certains champs facultatifs peuvent être spécifiés, tels que 'ID NF-e'. Pour les factures d'importation, des champs supplémentaires peuvent être spécifiés, tels que 'Importation PIS' et 'Importation COFINS'.

   Le montant facturé total est comparé au total de ces champs :

   • Valeur totale des marchandises
   • Montant des services
   • Montant du transport
   • Montant de l'assurance
   • Montant autres frais
   • Montant IPI
   • Montant de substitution fiscale ICMS

   Si la facture fournisseur est une importation (unité Fédération EX), ajoutez ces éléments :

   • Montant ICMS
   • Montant d'importation PIS
   • Montant d'importation COFINS

   Déduisez ces éléments :

   • Montant INSS
   • Montant IRRF
   • Montant de remise

Utilisation des lignes de facture fournisseur

1. Modifiez la ligne de facture.
2. Ajoutez le prix facturé.
3. Ajoutez le code CFOP interne.
4. Le cas échéant, saisissez le montant du transport, le montant de l'assurance ou le montant des autres frais, puis appuyez sur Entrée.

   La classe fiscale est extraite de (CRBR04).

   Le CFOP interne dans (CRBR07) détermine si la facture est ou non une facture de service, et calcule les taxes devant être calculées dans (APBR02). Pour les factures d'importation, le taux d'importation est stocké dans (CRBR04). Lorsque toutes les valeurs sont calculées dans (APBR02), le champ 'Valeur d'acquisition' est mis à jour dans le programme 'Transaction stock. Afficher historique' (MWS070).

   Remarque

   Si vous souhaitez vérifier un calcul, reportez-vous à la section Avant de commencer.

Lors de la facturation des fournisseurs et des commandes de vente, l'intégration d'éléments de transport/fret, d'assurance et d'autres frais dans le calcul de l'assiette fiscale IPI peuvent varier en fonction du paramètre défini dans le champ 'Base calcul IPI' (XIPC) dans (CRBR07).

Les options possibles sont :

0 = Tout

1 = Transport

2 = Assurance

3 = Frais

4 = Transport + Assurance

5 = Transport + Frais

6 = Assurance + Frais

7 = Aucun frais

Vérification de la facture

Avant de créer les écritures comptables, effectuez une vérification pour vous assurer que le montant total des lignes et le montant total de l'en-tête correspondent. Les montants des taxes sont contrôlés, pas les assiettes fiscales. Si les montants des taxes ne correspondent pas, le programme 'Facture fournisseur. Comparer' (APBR03) s'affiche là où sont affichés les écarts. L'utilisateur peut choisir de modifier l'en-tête ou les lignes de la facture fournisseur pour corriger les différences. Une fois la facture corrigée, une nouvelle vérification doit être effectuée.

Création d'écritures comptables

Lorsque la facture fournisseur est approuvée, les écritures comptables peuvent être créées. Les écritures comptables sont basées sur les règles comptables dans "Règle comptable. Définir" (CRS395).

Les règles comptables suivantes sont utilisées lorsque la comptabilité est effectuée dans (APBR02).

Suivi

L'en-tête de facture (APBR01) et les lignes de facture peuvent être affichés depuis "Facture fournisseur. Afficher" (APBR20). (APBR20) permet également de consulter les écritures comptables qui sont créées.

Transfert vers le système financier

Pour transférer les écritures comptables vers la comptabilité générale et la comptabilité fournisseurs, vous devez exécuter le programme Facture fourn. Traiter ultérieurement (APBR05).

Complément de coût

Un complément de coût peut être effectué dans (APBR02). Lorsque vous saisissez un montant, le coût moyen est mis à jour et affiché dans 'Coût moyen. Afficher/Màj historique' (CAS371). Le complément de coût est stocké et affiché dans 'Facture fourn. Afficher complément coût' (APBR04).

Limites fonctionnelles

Lorsque la comptabilité est effectuée dans (APBR02), les montants sont calculés en lisant toutes les lignes de facture et en additionnant les valeurs. Vous ne pouvez pas, par exemple, créer des écritures comptables par réception de marchandises. Les frais des ordres d'achat ne sont pas gérés dans (APBR02). Lors du rapprochement de facture, aucune écriture comptable n'est créée pour compenser la règle comptable PP10/225.