Lancer un cycle de TVA et corriger les transactions de TVA en ligne

Résultat

• Les transactions de TVA sont sélectionnées selon le chemin de recherche et les priorités décrites dans Lettrage et déclaration de TVA.
• Toutes les lignes comptables contiennent des valeurs correctes liées à la TVA.
• La date de la table d'ajustement en ligne est enregistrée pour le traitement de la TVA et peut s'afficher en sélectionnant l'option Afficher pour le traitement de la TVA.

Utilisez ces paramètres quand vous souhaitez effectuer l'une des opérations suivantes :

• Imprimez différents types d'états selon le traitement de la TVA.

  Pour plus d'informations, voir Editer un état de TVA.

• Si la sélection de transactions dans le traitement de la TVA est utilisée en tant qu'état de TVA, confirmez la proposition afin de reporter automatiquement les transactions sur les comptes de compensation et les comptes de paiement de TVA.

  Pour plus d'informations, voir Mettre à jour la comptabilité générale avec la TVA déclarée.

Avant de commencer

• Les conditions préalables répertoriées dans Lettrage et déclaration de TVA doivent être remplies.
• Pour les corrections en ligne, nous vous recommandons d'utiliser une vue pour Pièce justificative. Afficher (GLS200/B) en fonction de tous les champs de la table Comptabilité générale (FGLEDG), ainsi que le numéro d'informations supplémentaires 015 (champ &015). Vous pouvez ainsi afficher toutes les valeurs pertinentes dans l'écran (GLS200/B). Les vues sont créées dans Vue. Ouvrir (CRS020).

Suivez les étapes ci-dessous :

Sélectionnez l'une des options suivantes :

• Si la TVA est déclarée d'après la date de paiement, indiquant que les transactions de TVA sont déjà reportées sur un compte d'attente de TVA, effectuez un Transfert depuis un compte d'attente de TVA (TVA au paiement uniquement)

  1. Pour transférer les transactions de TVA depuis un ou des comptes d'attente de TVA vers un compte de TVA standard, démarrez TVA en paiement. Créer pièce justif (TXS115).

     Ce transfert doit être effectué puisque les comptes d'attente de TVA ne sont pas inclus dans la déclaration. Le transfert a lieu périodiquement et une fois par période de déclaration afin de générer une déclaration de TVA correcte. Notez qu'il est possible d'éditer un journal préliminaire à l'aide de la fonction F15 dans l'écran F pour visualiser les transactions à transférer.

  2. Saisissez la date de fin de TVA à laquelle les transactions seront incluses, ainsi qu'une plage de comptes d'attente de TVA. Appuyez sur Entrée et poursuivez avec Sélection des transactions de TVA pour le traitement de la TVA.

     M3 recherche toutes les factures payées en intégralité ou en partie, et extourne les transactions de TVA correspondantes sur le compte d'attente. Les transactions sont ensuite transférées vers un compte de TVA standard. Ce transfert se fonde sur l'évènement comptable de chaque transaction d'origine. Exemple : Si le paiement concerne une facture fournisseur saisie manuellement, la règle comptable utilisée sera AP10–211, où l'évènement comptable AP10 (saisie manuelle des factures fournisseur) était utilisé lors de l'enregistrement de la facture, et le type d'écriture comptable 211 représente la TVA à recevoir.

• Si la TVA est déclarée d'après la date comptable, la date de facturation ou la date de livraison, poursuivez avec Sélection des transactions de TVA pour le traitement de la TVA.

  1. Démarrez le programme 'Traitement de TVA. Ouvrir' (TXS100/B).

  2. Saisissez un ID de dix caractères alphanumériques au maximum pour le traitement de la TVA. Cliquez sur Nouveau.

  3. Dans l'écran E, saisissez une description d'état (obligatoire).

  4. Afin de limiter la portée géographique de l'état de TVA, saisissez le pays de base de la division, soit le pays d'origine des transactions de TVA (obligatoire). Le cas échéant, saisissez également la liste des pays de provenance/destination. Autrement dit, les pays auxquels les livraisons client ont été effectuées, ou les pays depuis lesquels les marchandises des fournisseurs ont été reçues.

  5. Saisissez la date de fin pour la TVA. Autrement dit, la date jusqu'à laquelle les transactions de TVA doivent être sélectionnées.

     Pour les états de TVA à envoyer aux administrations fiscales, la date proposée est la même que la dernière date de traitement de TVA affichée dans Paramètres – Comptabilité Générale (CRS750/F) ; si vous sélectionnez une autre date ultérieure, il peut y avoir un écart entre l'état de TVA actuel et le précédent. Toutefois, il peut s'avérer utile de sélectionner une autre date à des fins de simulation et d'analyse.

  6. Si le contenu de l'état doit être défini par l'utilisateur sous la forme d'un modèle d'état de TVA, saisissez également l'ID de ce modèle. Appuyez sur Entrée pour créer une proposition de traitement de TVA.

Vérifier et corriger les transactions en ligne

1. Dans l'écran (TXS100/B), sélectionnez l'option 15 (Créer ajustement en ligne) pour le traitement de la TVA.

2. Dans l'écran H, où est proposée la sélection utilisée lors de la création du traitement de la TVA, vous pouvez affiner la sélection des transactions d'après les valeurs suivantes : Date fin TVA, intervalles de codes TVA et numéros des pièces justificatives, différence entre la TVA calculée et la TVA enregistrée exprimée sous forme de pourcentage ou de montant, inclusion des transactions de TVA due ou de TVA déductible ou les deux (obligatoire), et inclusion ou exclusion des transactions dont la TVA a déjà été déclarée.

   Vous pouvez choisir de n'inclure que les transactions dont la TVA est ou n'est pas déclarée, ou les deux. Seules les nouvelles transactions de TVA sont incluses dans la déclaration de TVA périodique. Toutefois, si la division veut créer un état de TVA pour l'année entière, par exemple, elle peut inclure les transactions de TVA déjà déclarées.

   Si vous ne saisissez aucune différence, toutes les transactions (avec ou sans différence) s'afficheront dans la table d'ajustement en ligne.

3. Appuyez sur Entrée pour créer en arrière-plan une table de travail avec les transactions qui correspondent à votre sélection.

4. Dans l'écran (TXS100/B), sélectionnez l'option 16 (Travailler avec ajustement en ligne) pour le traitement de la TVA afin d'afficher les transactions dans Ajust. TVA en ligne. Ouvrir (TXS120).

   Le sous-fichier affiche chaque transaction ainsi que ses détails de TVA. Les valeurs standard sont :

   • Montant de base de calcul (par rapport auquel la TVA est calculée) : Montant de base pour toutes les transactions des comptes correspondant aux types de compte de TVA 3 à 9
   • TVA calculée : Montant de TVA calculée 1 et montant de TVA calculée 2 pour toutes les transactions des comptes correspondant aux types de compte de TVA 3 à 9.
   • Écart calculé : Différence entre la TVA calculée et la TVA enregistrée.
   • TVA enregistrée : Total de toutes les transactions des comptes correspondant aux types de compte de TVA 1 (TVA due) et 2 (TVA à recevoir). Notez que la TVA due est exclue des transactions de TVA européenne (code de transaction 41) créées avec des codes TVA associés à la méthode de TVA 8, puisque les montants de TVA sont nuls pour toutes les transactions européennes.
   • Montant de la TVA recalculée : Cette valeur est calculée séparément par M3 lors de la création de la table de travail, en multipliant le montant de base du calcul par le taux de TVA (1 et 2). Ainsi, la différence avec l'écart recalculé est définie.
   • Écart recalculé : Différence entre la TVA enregistrée et la TVA recalculée. En théorie, la différence devrait toujours être identique à l'écart calculé. Toutefois, le calcul est effectué pour plus de sécurité et afin de permettre à l'utilisateur d'identifier facilement les écarts devant faire l'objet d'une recherche.

5. Sélectionnez l'option 7 (Modif info TVA) pour une transaction afin d'afficher les lignes comptables dans le programme Pièce justificative. Afficher (GLS200/B).

   La vue sélectionnée détermine les valeurs affichées dans le sous-fichier. Voir la section Avant de commencer pour plus d'informations.

6. Dans l'écran (GLS200/B), sélectionnez l'option 7 (Modif info TVA) pour la ligne comptable (transaction de TVA ou transaction sur laquelle la TVA se fonde) à corriger.

   Vous pouvez modifier les valeurs pour toutes les transactions de revenus et de dépenses, c'est-à-dire toutes les transactions enregistrées sur un compte et dont le type de compte de TVA est supérieur à 2. Vous ne pouvez pas modifier les transactions qui ont déjà été utilisées comme base d'une pièce justificative de déclaration de TVA.

7. Le cas échéant, modifiez le code d'intervention dans l'écran (GLS200/F).

8. Dans l'écran (GLS200/G), modifiez l'une des valeurs suivantes : Code TVA, taux de TVA 1 et 2, type de compte de TVA, pays de base et pays de provenance/destination, date de TVA et numéro d'immatriculation de TVA. Appuyez sur Entrée.

9. Si vous modifiez le code TVA, le taux de TVA et le montant de TVA sont mis à jour en conséquence. Si vous supprimez le numéro d'immatriculation de TVA, la case 'Un numéro de TVA existait' est automatiquement décochée.

10. Appuyez sur F3 pour revenir à l'écran (TXS120) et répétez cette procédure pour toutes les autres transactions à corriger.

Valeurs de TVA dans la comptabilité générale

Dans chaque transaction d'activité impliquant des biens ou services assujettis à la TVA, M3 Business Engine stocke un jeu de valeurs de TVA pour chaque ligne comptable de chaque pièce justificative associée à un compte de TVA, séparément de la TVA enregistrée. La table ci-dessous décrit ces valeurs.

En-tête de champ	Description
Code taxe (VTCD)	Code de taxe par rapport auquel le montant de TVA a été enregistré.
Type de compte de TVA (AT04)	Type de compte de TVA (compte de TVA due ou de TVA à recevoir) tel que défini dans Identité comptable (CRS630/E). Pour plus d'informations, voir Configuration de M3 Business Engine pour la gestion de la TVA.
Taux de TVA 1 (Tpv1)	Taux de TVA appliqué pour calculer le montant de TVA 1. Voir la section suivante.
Taux de TVA 2 (Tpv2)	Taux de TVA appliqué pour calculer le montant de TVA 2 lorsqu'une séquence de TVA (TVA combinée) est sélectionnée comme méthode de TVA pour ce code taxe.
Montant calculé de la TVA 1 (EGCVT1)	Lorsque M3 Business Engine identifie une transaction assujettie à la TVA, il stocke également un montant calculé de TVA dans la ligne comptable, correspondant au montant réel de la TVA enregistrée. Normalement, ces deux montants sont identiques. La comparaison entre les montants de TVA calculée et enregistrée par transaction permet d'identifier les erreurs potentielles lors du rapprochement pour la déclaration de TVA. Voir Lettrage et déclaration de TVA pour plus d'informations. (GLS211/G) propose deux champs pour la TVA calculée. Deux montants de TVA sont calculés dans les scénarios suivants : 1) La société de la division a acheté des biens ou services auprès d'un autre état membre de l'UE et, par conséquent, enregistre la TVA européenne. Le premier champ, 'Montant TVA calculé 1' (ID de champ CVT1), stocke le montant calculé de la TVA à recevoir, et le second champ, 'Montant TVA calculé 2' (ID de champ CVT2), stocke le montant calculé de la TVA due, c'est-à-dire la TVA négative imputable pour la compensation. 2) La séquence de TVA correspond à la méthode de TVA sélectionnée pour le code taxe appliqué. Cela signifie que deux taux de TVA sont utilisés. Deux calculs sont effectués. La valeur du champ 'Montant TVA calculé 1' se fonde sur le montant de base TVA, tandis que la valeur du champ 'Montant TVA calculé 2' se fonde sur la somme du montant de base TVA et du premier calcul de TVA.
Montant calculé de la TVA 2 (EGCVT2)	Voir la description du champ 'Montant TVA calculé 1'.
Pays de base (BSCD)	Voir la section Comment M3 Business Engine identifie les pays concernés.
Pays de provenance/destination (TFCD)	Voir la section Comment M3 Business Engine identifie les pays concernés.
Date de TVA (VATD)	Indique la date de TVA, qui est soit la date comptable, soit la date de facturation, soit (pour les achats uniquement) la date de livraison, selon l'option sélectionnée dans Paramètres – Comptabilité Générale (CRS750/F). Vous sélectionnez des transactions pour les déclarations de TVA d'après la date de TVA dans l'écran (TXS100/E).
TVA déclarée (VATR)	Indique si la transaction a été incluse dans une déclaration de TVA confirmée dans l'écran (TXS100).
Un numéro d'immatriculation de TVA existait (VRNE)	Indique si un numéro d'immatriculation de TVA a été trouvé pour ce client dans Client. Ouvrir (CRS620/E).
Numéro d'immatriculation de TVA (VRNO)	Indique le numéro d'immatriculation de TVA du client.