Créer un modèle pour les états de TVA

Résultat

Sélectionnez un modèle lors de la création d'un traitement de TVA ou de l'impression d'un état de TVA dans le programme 'Traitement de TVA' (TXS100). Lorsqu'il existe une correspondance entre la sélection de ligne et la sélection de colonne, des transactions seront sélectionnées pour le traitement de la TVA.

Les modèles d'état de TVA sont définis aux niveaux de la division et de la société. Chaque modèle est constitué de lignes, de colonnes et d'un modèle destinés aux états électroniques paramétrables. (Voir un exemple simplifié ci-dessous).

Chaque colonne définit une sélection de valeurs de base, telles que des codes TVA, des types de compte de TVA et des comptes. Les colonnes sont utilisées pour les états imprimés et les états électroniques paramétrables (par opposition à d'autres états de TVA électroniques) dans le but de répartir les montants des transactions de comptabilité générale.

Les lignes sont soit des lignes de texte représentant des en-têtes secondaires dans l'état de TVA, soit des lignes détaillées. Les lignes détaillées comportent une ou plusieurs sélections de lignes constituées de plages de paramètres de TVA plus nombreux que dans la sélection de colonne. Il peut s'agir de pays desquels/vers lesquels les marchandises ont été livrées et de la nécessité d'inclure uniquement les transactions des clients et fournisseurs avec un numéro d'immatriculation de TVA. Pour chaque place dans la sélection de ligne, une plage d'exceptions de la sélection peut également être définie, vous permettant d'exclure certains codes TVA ou comptes, par exemple.

Avant de commencer

Les codes TVA sont définis dans le programme 'Code TVA. Ouvrir' (CRS030).
Les comptes de TVA sont définis dans le programme 'Identité comptable. Ouvrir' (CRS630).
Vous devez comprendre la législation locale et internationale affectant la déclaration de TVA de la division.
Vous devez notamment comprendre les besoins internes de l'entreprise en matière d'analyse et de simulation de TVA.

Suivez les étapes ci-dessous :

Dénomination d'un modèle

Démarrez le programme 'Modèle d'état de TVA. Ouvrir' (TXS005/B).

La séquence d'écrans doit être définie sur E1.
Indiquez un ID de modèle qui peut comporter jusqu'à huit caractères. Cliquez sur Nouveau.
Dans l'écran E, saisissez une description et un nom. Appuyez sur Entrée.

Définir des types et noms de ligne

Dans le programme 'Modèle état TVA. Connecter lignes' (TXS008/B), spécifiez un numéro de ligne pour la première ligne. Cliquez sur Nouveau.

La séquence d'écrans doit être définie sur E1.
Dans l'écran (TXS008/E), saisissez une description/un nom de ligne et sélectionnez un type de ligne : 1 (Ligne de détail) ou 2 (Ligne de texte). Le texte de ligne associé à une ligne détaillée peut être inclus en tant qu'objet alphanumérique &LNTX dans un état électronique paramétrable. Le texte de ligne associé à une ligne de texte sera utilisé comme en-tête dans l'état modèle imprimé.
Choisissez l'une des options suivantes :
- Si vous avez sélectionné l'option 1, spécifiez le texte (facultatif), appuyez sur Entrée et passez aux étapes de définition de la sélection de ligne.
- Si vous avez sélectionné le type de ligne 2, spécifiez le texte et appuyez sur Entrée pour revenir à l'écran (TXS008/B).

Définir une sélection de ligne

Dans le programme 'Modèle état TVA. Connecter sél ligne' (TXS009/B), saisissez un ID numérique pour la première sélection. Cliquez sur Nouveau.
Dans l'écran (TXS009/E), saisissez une description/un nom.
Définissez des intervalles pour ces valeurs, le cas échéant :
- Codes TVA (les options valides sont comprises entre 0 et 99).
- Types de compte de TVA (par exemple, type de compte 1 : compte de TVA due ou 2 : compte de TVA déductible).
- Compte et livre comptable
- Pays de provenance/de destination, c'est-à-dire les pays dans lesquels la division a vendu des biens ou des services, ou dans lesquels la division a acheté des biens ou des services.
- Nécessité ou non d'inclure uniquement les transactions concernant les clients ou fournisseurs disposant d'un numéro d'immatriculation de TVA. (Dans certains pays, les divisions doivent déclarer séparément les transactions avec et sans numéro d'immatriculation de TVA.)
- Nécessité ou non de limiter la sélection aux transactions Intrastat ou Extrastat.
- Taux de TVA
- TVA déductible
- Codes d'intervention
- Groupe code TVA
- Classe de facture
- Etat.
Le cas échéant, définissez également un intervalle d'exceptions pour chacun de ces intervalles. Ceci ne s'applique pas aux champs 'Un numéro d'immatriculation de TVA existait' et 'TVA déductible'.
Cochez la case 'Signe inverse' si vous souhaitez que les montants de ligne s'affichent avec un signe inversé. Appuyez sur Entrée pour revenir à (TXS005).

Définir un en-tête de colonne et des types de montant

Dans l'écran (TXS005/B), sélectionnez l'option 12 (Colonnes) pour le modèle.
Dans l'écran 'Modèle état TVA. Connecter colonnes' (TXS006/B), spécifiez un ID de colonne (1–50). Cliquez sur Nouveau.
Dans l'écran (TXS006/E), saisissez une description et l'en-tête de colonne (obligatoire).
Sélectionnez un type de valeur (obligatoire). Dans ce cas, type de montant de TVA à utiliser lors de la création de l'état de TVA :
- 1='Montant enregistré'
- 2='Montant de TVA calculé 1'
- 3='Montant de TVA calculé 2'
Sélectionnez le type de montant à présenter dans cette colonne (obligatoire) :
- 1='Montant net' (toutes les transactions de comptabilité générale sont incluses)
- 2 = Montant débit uniquement (seules les transactions dé débit sont incluses)
- 3 = Montant crédit uniquement (seules les transactions de crédit sont incluses)
Cochez la case 'Signe inverse' si vous souhaitez que la valeur de la colonne s'affiche avec un signe inversé. Appuyez sur Entrée.
Cochez la case 'TVA fact douan' si vous souhaitez que la valeur de la colonne soit la valeur de TVA d'une facture douanière associée. Si cette option est sélectionnée, la sélection de la colonne doit être un compte de TVA de type 1 ou 2.

Définition de la sélection de colonne

Dans le programme 'Modèle état TVA. Connecter sél colonne' (TXS007/B), saisissez un ID numérique pour la sélection. Cliquez sur Nouveau. Jusqu'à 50 colonnes de montant peuvent être incluses dans le modèle, mais seules les six premières colonnes peuvent être incluses dans les états imprimés. Vous pouvez définir les colonnes pour qu'elles affichent, par exemple, le montant de base TVA, le montant de TVA due et le montant de TVA à recevoir.
Dans l'écran (TXS007/E), saisissez une description/un nom (obligatoire).
Définissez des intervalles de colonnes spécifiques pour les valeurs suivantes :
- Codes TVA
- Types de compte de TVA
- Comptes
- Livre comptable
- Taux de TVA
- TVA déductible
- Groupe code TVA
- Classe de facture
- Etat.
Si vous souhaitez inclure uniquement les transactions des clients/fournisseurs disposant d'un numéro d'immatriculation de TVA, cochez la case 'Un numéro d'immatriculation de TVA existe'. Appuyez sur Entrée.

Définition du modèle d'état électronique paramétrable

Dans l'écran (TXS005/B), sélectionnez l'option 13 (Modèle) pour associer un modèle paramétrable au modèle d'état de TVA. Le modèle peut uniquement être utilisé par l'état de TVA électronique paramétrable.
Dans l'écran (TXS004/E), spécifiez jusqu'à dix champs clés en plus des trois champs clés obligatoires : 'Division' (CONO), 'Société' (DIVI) et 'Modèle d'état de TVA' (VRTM).
Dans l'écran (TXS004/F), précisez les éléments suivants :
- Jusqu'à sept champs numériques.
- Jusqu'à neuf champs alphanumériques.
- Jusqu'à sept champs de date.

Description

Ces tables présentent des exemples simplifiés de définition des colonnes et des lignes. Le modèle est constitué de trois colonnes.

Dans cet exemple, les transactions pour tous les codes TVA seront incluses dans le traitement de la TVA. En limitant les sélections de ligne via la sélection ou l'exclusion de codes TVA spécifiques, vous pouvez proposer à la place des totaux pour chaque type de TVA tels que le taux zéro, le taux standard et le taux réduit.

Définition des colonnes


Colonne 1 : TVA enregistrée	Colonne 2 : Base de TVA	Colonne 3 : TVA calculée
Type de valeur 1 : TVA enregistrée Codes TVA : 0 à 99 Types de compte de TVA : 1 à 2	Type de valeur 1 : TVA enregistrée Codes TVA : 0 à 99 Types de compte de TVA : 3 à 4	Type de valeur 2 : Montant calculé de TVA 1 Codes TVA : 0 à 99 Types de compte de TVA : 3 à 4

Définition des lignes : TVA due

Voici deux sélections de ligne pour la ligne de TVA due :


Sélection de ligne	Codes TVA	Types de compte de TVA
1 TVA due, tout	00 à 99	1=Compte de TVA due
2 Profit/pertes de base	00 à 99	3=Compte de revenus

Dans la première sélection de ligne, il existe une correspondance avec la première colonne, dans la mesure où les deux incluent le type de compte de TVA 1. Dans la deuxième sélection de ligne, il existe une correspondance avec les colonnes 2 et 3, dans la mesure où elles incluent le type de compte de TVA 3.

Définition des lignes : TVA à recevoir

Voici les deux sélections de ligne pour la ligne de TVA à recevoir :


Sélection de ligne	Codes TVA	Types de compte de TVA
1 TVA à recevoir, tout	00 à 99	1=Compte de TVA à recevoir
2 Profit/pertes de base	00 à 99	3=Compte d'achats

Dans la première sélection de ligne, il existe une correspondance avec la première colonne, dans la mesure où les deux incluent le type de compte de TVA 1. Dans la deuxième sélection de ligne, il existe une correspondance avec les colonnes 2 et 3, dans la mesure où elles incluent le type de compte de TVA 3.