Validation des numéros d'immatriculation de TVA pour les factures intracommunautaires
La fonction chargée de valider les numéros d'immatriculation de TVA des clients au sein de l'UE, définie dans 'Politique de validation. Ouvrir' (TXS003) est la méthode de validation préférée dans l'Union européenne. Si une méthode de clé de contrôle pour les numéros d'immatriculation de TVA est sélectionnée dans 'Pays. Ouvrir' (CRS045), elle doit être supprimée avant de définir la politique du pays dans (TXS003).
Numéros d'immatriculation de TVA
Tous les numéros d'immatriculation de TVA sont mis à jour dans 'N° d'immatriculation de TVA. Ouvrir' (TXS070) en même temps que le nom et les données d'adresse du client.
Tous les numéros d'immatriculation de TVA nouveaux ou modifiés pour les clients ou les adresses clients sont automatiquement mis à jour dans (TXS070). Les numéros d'immatriculation de TVA sont ajoutés avec le statut 00 ('Nouveau') et mis à jour avec le nom et les informations d'adresse du fichier maître des clients ou de la table des adresses. Le nom est remplacé par le nom renvoyé par le système VIES, sauf si le champ 'Nom M3' est sélectionné dans (TXS003).
Les numéros d'immatriculation de TVA existants doivent être ajoutés manuellement avant que la fonction de validation automatique soit appliquée.
Numéros d'immatriculation de TVA existants
Avant d'être validés, les numéros d'immatriculation de TVA existants doivent être ajoutés au programme 'N° d'immatriculation de TVA. Ouvrir' (TXS070). Ceci est réalisé avec l'opération par lot 01 (Ajouter n° d'immatriculation de TVA) dans le programme 'N° immatr. de TVA. Sélectionner opér.' (TXS160).
L'opération 'Ajouter n° d'immatriculation de TVA' met à jour le programme 'N° d'immatriculation de TVA. Ouvrir' (TXS070) avec les numéros d'immatriculation de TVA associés à des clients ou des adresses clients. Les numéros d'immatriculation de TVA sont ajoutés avec le statut 00 ('Nouveau') et mis à jour avec le nom et les informations d'adresse du fichier maître des clients ou de la table des adresses, respectivement.
Politique de validation de TVA
- La méthode de validation
- Le nombre de validations requises pour un numéro d'immatriculation de TVA
- Nécessité d'ajouter la TVA sur une facture intracommunautaire sans numéro d'immatriculation de TVA valide.
- L'utilisateur responsable d'un numéro d'immatriculation de TVA
- Le cas échéant, le mode de validation des adresses sur le portail allemand du système BZST.
- Si le nom indiqué dans le fichier maître des clients ou la table des adresses doit être remplacé par le nom renvoyé par le système VIES.
TVA sur des factures avec des numéros d'immatriculation de TVA non valides
- 0-'Non, TVA non ajoutée'
- 1-'Oui, TVA ajoutée'
Le paramètre 'Ajouter la TVA' dans la politique de validation du pays de base est vérifié àn la facturation. La TVA est ajoutée aux factures intracommunautaires avec un numéro d'immatriculation de TVA non valide quand le paramètre est défini sur 1-'Oui, TVA ajoutée'.
Statut de validation
Le statut de validation et la date de validation de chaque numéro d'immatriculation de TVA sont actualisés dans le programme 'N° imm TVA. Afficher statut validation' (TXS071) chaque fois qu'un numéro d'immatriculation de TVA est validé. Les informations sont affichées par méthode de validation puisqu'un numéro d'immatriculation de TVA peut être validé dans les systèmes BZST et VIES à la fois et dans d'autres outils quand des méthodes de validation paramétrables sont utilisées. Un code d'erreur accompagné d'une description s'affiche pour les numéros d'immatriculation de TVA dont la validation automatique a échoué. La date d'expiration de la validation est également précisé et indique quand une nouvelle validation est requise. Vous pouvez modifier le statut de validation manuellement, auquel cas il vous faudra activer la case à cocher 'Modifié manuellement'.
Le statut de validation, la référence de validation, le code d'erreur et la date d'expiration ne sont pas automatiquement mis à jour pour les méthodes de validation paramétrables. Pour ces méthodes, les champs doivent être mis à jour manuellement.
Journal de validation
Quand des informations sont modifiées dans (TXS070) ou (TXS071), une transaction est automatiquement créée dans le programme 'N° imm TVA. Afficher journal validation' (TXS072) de sorte qu'il vous est possible de suivre certains éléments (par exemple, les modifications manuelles apportées).
Suivez les étapes ci-dessous :
- Ouvrez le programme (TXS003) et définissez les politiques de numéro d'immatriculation de TVA pour les pays où une validation de ces numéros est exigée. La politique d'immatriculation de TVA est valide pour l'ensemble des sociétés au sein d'une entreprise.
- (Facultatif) Ouvrez le programme (TXS011) pour définir des exceptions dans le cadre de votre politique. Vous pouvez définir des exceptions 'Ajouter la TVA' pour un responsable TVA si la TVA est à ajouter dans une facture intracommunautaire avec un numéro d'immatriculation de TVA non valide. Pour valider une exception pour tous les pays d'une société, le champ du code pays doit rester vide.
- Ouvrez le programme (TXS160) et sélectionnez l'option 'N° immatriculation de TVA/opér. par lot' 01 ('Ajouter numéro d'immatriculation de TVA') pour mettre à jour le fichier maître des numéros d'immatriculation de TVA avec tous les numéros d'immatriculation de TVA pour les clients et leurs adresses. Les tables OCUSMA, OCUSAD, OOADRE et ACUORA sont analysées. Les numéros d'immatriculation de TVA sont ajoutés avec le statut 00 ('Nouveau') dans les programmes (TXS070) et (TXS071).Remarque
Le travail d'ajout de TVA par lot peut être exigeant en termes de performance et coûteux en temps. Envisagez de fractionner le travail en choisissant un nombre restreint de pays pour chaque travail par lot.
- Ouvrez le programme (TXS160) et sélectionnez l'option 'N° immatriculation de TVA/opér. par lot' 02 ('Valider') pour valider et mettre à jour le statut pour tous les numéros d'immatriculation de TVA dans (TXS071). Les numéros d'immatriculation de TVA seront validés dans les systèmes VIES et BZST en même temps s'il existe une politique pour les deux portails dans (TXS003). Remarque
Les politiques de validation paramétrables ne sont pas incluses dans la validation automatique sélectionnée dans (TXS160).
- Il est recommandé de programmer une opération N° immatriculation de TVA par lot de type 02 (Valider numéro d'immatriculation de TVA) dans le programme 'N° imm de TVA. Sélectionner opération' (TXS160). Pour définir un travail planifié, ouvrez le programme 'Fonction programme de travail. Ouvrir' (SHS030). Cette opération validera automatiquement tous les numéros d'immatriculation de TVA avec les statuts 00 ('Nouveau'), 05 ('Non valide') et 20 ('Valide') mais avec des dates de validation valides et expirées. Remarque
Il est déconseillé de programmer une opération par lot 'N° immatriculation de TVA/opér. par lot' de type 01 ('Ajouter') puisque tous les numéros d'immatriculation de TVA sont mis à jour dans le fichier maître des numéros d'immatriculation de TVA s'ils ont été saisis dans le fichier maître des clients ou pour les adresses clients ou les adresses des commandes de vente.