Dépréciation d'immobilisations dans M3 BE

Ce document explique comment déprécier la valeur des immobilisations d'une division en se basant sur les normes comptables internationales (IAS 36) adoptés par le Conseil de l'Union européenne.

Terminologie M3

Dans la norme IAS 36, le terme 'actifs non courants' est synonyme d'immobilisations dans M3 BE.

Dans la norme IAS 36, le terme 'valeur comptable' est synonyme de montant enregistré dans M3 BE, c'est-à-dire la valeur de l'immobilisation dans le bilan. Le montant enregistré représente la valeur d'acquisition, moins les amortissements, moins les précédentes pertes de valeur.

Dans la norme IAS 36, le terme 'montant recouvrable' est synonyme de valeur de remplacement dans M3 BE.

Résultat

Les immobilisations de la division sont évaluées au maximum à hauteur de leur montant recouvrable.

Vous pouvez passer en revue les modifications résultant de la dépréciation de chaque actif par période, en sélectionnant l'option 11 (Afficher Valeur immobilisation par période) pour ce type de remplacement dans Immobilisations. Connecter Types Valeur (FAS003/B). Cette option démarre Valeur IMM. Affichage Période (FAS220).

Les montants des types de valeur associés aux immobilisations dans Immobilisations. Connecter Types Valeur (FAS003) sont mis à jour.

La comptabilité générale est mise à jour avec l'amortissement exceptionnel : une transaction de crédit (selon la règle comptable FA30–520) et une transaction de débit (selon la règle comptable FA30–530).

Avant de commencer

  • Dans Immobilisation. Ouvrir (FAS001/F), vous devez avoir associé une méthode de calcul du coût du capital à chaque immobilisation à inclure dans le test de validité.
  • Cette méthode de calcul du coût du capital doit être définie dans Méthode Calcul Coût Capital. Ouvrir (FAS090). L'objet de cette méthode est : a) de déterminer le type de la valeur de remplacement, et b) de déterminer le pourcentage de réduction de la valeur de remplacement lorsque vous réalisez le traitement annuel dans Traitement Annuel. Lancer (FAS190). Remarque : Si vous n'avez pas spécifié de pourcentage sous la forme d'une valeur fixe, M3 BE récupère le pourcentage dans la table d'indices associée à cette méthode dans Table d'indice. Ouvrir (CRS481). M3 BE calcule la différence entre l'indice de l'exercice précédent et celui de l'exercice en cours pour déterminer le pourcentage à appliquer.
  • Vous devez avoir défini un modèle de colonne qui spécifie que seules les immobilisations dont la valeur comptable est supérieure au montant recouvrable sont imprimées dans Immobilisation. Imprimer Valeurs (FAS510). Les modèles doivent être définis dans 'Modèle Colonne - Val IMM. Ouvrir' (FAS045) et sélectionnés lors de la création d'un état pour un test de validité dans (FAS510). Le modèle de colonne doit contenir au moins a) une formule pour la valeur comptable, et b) une spécification indiquant où trouver le montant recouvrable. (Voir les articles suivants.)
  • La formule de la valeur comptable doit être définie conformément à ce modèle ou à un autre équivalent : &1 (type de valeur d'acquisition à partir du premier type d'amortissement sélectionné pour l'immobilisation), moins &2 (amortissement cumulé et enregistré de l'exercice précédent), moins &3 (amortissement annuel à ce jour enregistré), moins &5 (amortissement exceptionnel) est supérieur à (>) la valeur limite, c'est-à-dire le montant recouvrable actuel. Vous pouvez sélectionner des types de valeur spécifiques plutôt que d'appliquer les types de valeurs dynamiques précédés du symbole &.
  • Le montant recouvrable peut être extrait de l'une des trois façons suivantes :
    • Utilisez le type de valeur dynamique &7 (type de valeur de la valeur de remplacement tel que défini dans la méthode de calcul du coût du capital sélectionnée pour l'immobilisation).
    • Saisissez un montant spécifique.
    • Sélectionnez un type de valeur spécifique pour la valeur de remplacement. Dans le cas où plusieurs types d'amortissement sont disponibles pour l'immobilisation, seul le type de valeur correspondant au premier type d'amortissement est inclus dans le calcul.
  • Pour mettre à jour l'immobilisation avec un éventuel amortissement exceptionnel dans 'Amortissement exceptionnel immob. Créer' (FAS140), le type de valeur de l'amortissement exceptionnel doit être défini dans 'Paramètres – Amortissement exceptionnel' (FAS920).
  • Les règles comptables suivantes doivent être définies dans 'Règle comptable. Définir' (CRS395) pour l'amortissement exceptionnel des immobilisations : FA30–520 et FA30–530.

Suivez les étapes ci-dessous :

  1. Identification des montants recouvrables

    Identifiez le montant recouvrable d'après le prix de vente net ou la valeur d'usage de chaque immobilisation, selon la plus élevée des deux valeurs. Les calculs et décisions ont lieu hors de M3 lorsque vous disposez d'une indication que les montants recouvrables ont été modifiés ou lorsque vous réalisez les procédures de clôture d'exercice de la division.

  2. Mise à jour des montants recouvrables dans M3

    Mettez à jour les montants recouvrables de l'une des manières suivantes :

    • Lancez le programme 'Traitement Annuel. Ouvrir' dans le cadre des procédures de clôture d'exercice pour calculer le coût de remplacement selon la méthode de calcul du coût du capital sélectionnée pour cette immobilisation.
    • Mettez à jour manuellement la valeur de remplacement dans 'Immobilisation. Connecter types valeur' (FAS003) pour chaque immobilisation.
  3. Identification des immobilisations à déprécier

    Identifiez les immobilisations dont la valeur comptable actuelle est supérieure au montant recouvrable, en créant un état dans 'Immobilisation. Imprimer valeurs' (FAS510). Cet état doit être basé sur un modèle de colonne conçu pour les tests de validité (voir la section Avant de commencer). En vous basant sur l'état, décidez si une dépréciation est nécessaire ou non, sous la forme d'un amortissement exceptionnel.

    Vous pouvez également utiliser le fichier de solde des immobilisations, 'Immobilisation. Afficher' (FAS200), pour afficher en ligne la valeur comptable et la valeur de remplacement.

  4. Dépréciation de valeurs comptables

    Enregistrez la dépréciation en créant un amortissement exceptionnel dans 'Amortissement exceptionnel immob. Créer' (FAS140) pour chaque immobilisation affectée. Vous saisissez le nouveau montant recouvrable dans le champ 'Valeur remplacement'.

    Vous pouvez inverser l'amortissement exceptionnel, soit partiellement soit intégralement, en saisissant une valeur négative dans le champ 'Amortissement exceptionnel' du programme (FAS140). Toutefois, l'amortissement inversé ne peut pas être supérieur à l'amortissement d'origine.