Concepts Taxe sur les ventes M3 associés aux factures fournisseurs
Cette section décrit les concepts et les paramètres utilisés pour la gestion de la taxe sur les ventes M3 pour les factures des fournisseurs.
Eléments de calcul du prix de revient de la taxe
Les éléments de calcul du prix de revient de la taxe sont définis avec l'opérateur de calcul du prix de revient 90 ('Base de calcul de taxe'le programme ) dans 'Elément de calcul du PR. Ouvrir' (PPS280) Le code taxe à utiliser dans le calcul de la taxe est spécifié dans le champ 'Code taxe'. Le type de frais 1 ('Interne') ou 2 ('Frais externes'), la facturation des frais 2 ('Plusieurs fois') et la méthode de distribution 1 ('Ligne unique') doivent être sélectionnés pour les éléments de calcul du prix de revient avec l'opérateur de calcul du prix de revient 90.
Modèle de calcul du prix de revient pour la taxe
Un modèle de calcul du prix de revient, défini avec une base de calcul pour la taxe, est associé à l'élément de calcul du prix de revient pour la taxe dans le programme 'Elément de calcul du PR. Saisir valeurs' (PPS282) en sélectionnant le champ 'Modèle prix de revient'. Le modèle de calcul du prix de revient est utilisé pour extraire la base de calcul pour la taxe sur les ventes, la taxe d'utilisation ou la taxe sur les transactions.
Base de calcul de la taxe
La base de calcul de la taxe se compose d'autres éléments de calcul du prix de revient, tels que le montant brut ou net des lignes et le montant calculé sur d'autres éléments de calcul du prix de revient. Le calcul de la taxe s'effectue en multipliant le taux fiscal issu du code géographique associé à la ligne d'ordre d'achat par la base de calcul extraite du modèle de calcul du prix de revient de la taxe. Les modèles de calcul du prix de revient sont définis dans le programme 'Modèle de prix revient d'achat. Ouvrir' (PPS285). La base de calcul est définie en ajoutant des éléments de calcul du prix de revient au modèle de calcul du prix de revient dans le programme 'Modèle PR. Connecter éléments' (PPS286), accessible via l'option associée 11 ('Elément/modèle PR').
Taxe sur les ventes pour les ordres d'achat
Pour activer la taxe sur les ventes dans un ordre d'achat, un code géographique est spécifié sur chaque ligne d'ordre d'achat où la taxe doit être calculée. Le code géographique est proposé à partir du dépôt destinataire mais peut être modifié. Le taux fiscal associé au code géographique est utilisé pour calculer la taxe sur un élément de calcul du prix de revient.
- Récupérez le modèle de calcul du prix de revient pour la taxe associée à l'élément de calcul du prix de revient.
- Récupérez la base de calcul en ajoutant les montants calculés sur les éléments de calcul du prix de revient inclus dans le modèle de calcul du prix de revient de la taxe.
- Récupérez le taux fiscal lié au code géographique sur la ligne d'ordre d'achat et le type de taxe sur le code taxe de l'élément de calcul du prix de revient.
- Calculez la taxe en multipliant la base de calcul par le taux fiscal.
- Mettez à jour le montant sur l'élément de calcul du prix de revient doté de l'opérateur 90 avec le montant de taxe calculé.
Les frais de ligne associés à une ligne d'ordre d'achat sont affichés dans le programme 'Ordre d'achat. Connecter frais' (PPS215). Dans (PPS215), il est possible d'ajouter, de supprimer ou de modifier des frais des lignes. En revanche, les frais de ligne avec opérateur 90 ne peuvent pas être modifiés. Ceci parce que le montant de la taxe est calculé sur la base du montant net de la ligne de l'ordre et du montant des autres frais, selon la définition du modèle de calcul du prix de revient de la taxe.
Le montant des frais de ligne avec opérateur 90 sera recalculé si le montant net de la ligne ou bien le montant des frais inclus dans le modèle de calcul du prix de revient de la taxe est modifié.
Utilisez l'option 5 ('Afficher') pour afficher les détails fiscaux des frais de ligne dotés de l'opérateur 90.