Décision en matière de taxe sur les ventes M3 pour les factures fournisseurs
Factures fournisseurs non associées à un ordre d'achat
Il est possible d'ajouter une taxe sur une facture lorsque la taxe est exclue mais requise. Cette option est activée en spécifiant un code géographique et en laissant la case à cocher 'Taxe incluse' désactivée lors de la saisie d'une facture fournisseur dans le programme 'Facture fournisseur. Enregistrer' (APS100).
Les transactions fiscales sont créées dans l'écran de codification, dans le programme 'Comptabilité. Ouvrir' (GLS120) à l'aide de la touche de fonction F17 ('Gén TVA/taxe') dans les lignes de facture pour lesquelles un code taxe est spécifié. Deux transactions avec des montants de compensation sont créées, AP10-211 (coût découlant de la taxe enregistrée) et AP10-217 (taxe autocotisée).
Le calcul de la taxe est basé sur le code taxe et les taux fiscaux définis pour le code géographique. Il est possible d'afficher les détails de la taxe au moyen de l'option associée 13 ('Détails de la taxe').
Factures fournisseurs préliminaires non associées à un ordre d'achat
Lorsqu'une facture fournisseur préliminaire est saisie dans (APS100), il n'est pas possible d'ajouter une taxe dans l'écran de codification du programme (GLS120). A la place, le montant total de la facture est affecté au compte de compensation avec la règle comptable AP10-215 (compte de compensation pour factures fournisseurs). Les factures fournisseurs préliminaires sont recodifiées par la suite dans le programme 'Facture fournisseur. Réimputer' (APS110).
Lorsqu'une facture est sélectionnée pour modification ou recodification dans (APS110), l'écran de codification du programme (GLS120) s'ouvre. Dans l'écran de codification, la ligne de facture affectée au compte de compensation peut être recodifiée dans les comptes de coûts. Saisissez un code taxe sur la ligne de facture et utilisez la touche de fonction F17 ('Gén TVA/taxe') pour créer des transactions fiscales.
Factures fournisseurs associées à un ordre d'achat
Il est possible d'ajouter une taxe sur une facture associée à un ordre d'achat, où la taxe est exclue mais requise. Cette option est activée en laissant la case 'Taxe incluse' désactivée lors de la saisie d'une facture fournisseur dans le programme 'Facture fournisseur. Enregistrer' (APS100).
A l'aide de l'option associée 11 ('Frais de ligne') du programme 'Facture fourn. Rapprocher ligne RM' (APS360), les frais de ligne proposés à partir de l'ordre d'achat sont affichés. Vous pouvez afficher les détails de la taxe pour l'élément de calcul du prix de revient à l'aide de l'option associée 5 ('Afficher').
| Modifier | Effet de la modification |
|---|---|
| Assiette fiscale | Lorsque le montant de l'assiette fiscale est modifié, la taxe est recalculée et le montant total des taxes, ainsi que les montants détaillés des taxes, sont modifiés. |
| Code taxe | Lorsque le code taxe est modifié, le montant total de la taxe et les montants détaillés de la taxe sont recalculés si un nouveau taux de taxe est détecté en raison du code TVA modifié. |
| Montant taxe total | Lorsque le montant total des taxes est modifié, les détails de la taxe sont recalculés. |
Pour approuver la ligne et créer des écritures comptables, utilisez les touches F8 et F11.
- Une transaction pour le type d'information comptable 20 (Reçu, non facturée - par frais de ligne). Ceci est enregistré dans le type comptable 226, dans la comptabilité générale.
- Une transaction pour le type d'information comptable 90 (Taxe reçue non facturée). Ceci est enregistré sur le type comptable 217, dans la comptabilité générale.
Factures fournisseurs associées à un ordre d'achat saisi avant la réception des marchandises
Pour les scénarios où la facture est saisie avant la réception des marchandises, un ensemble différent de transactions comptables est créé et la facture doit être recodifiée après la réception des marchandises. Cette opération est effectuée dans (APS110).
- Une transaction pour le type d'information comptable 51 (Marchandises facturées, mais non reçues - par frais de ligne ; par exemple, le type de ligne de facture 2). Ceci est enregistré dans le type comptable 236 dans la comptabilité générale.
- Une transaction pour le type d'information comptable 91 (Taxe facturée non reçue) est enregistrée dans le type comptable 217 dans la comptabilité générale.
- Utilisez la touche de fonction F19='Sél réception' dans (APS360) pour sélectionner la réception réalisée.
- Utilisez la fonction F14 ('Créer ligne de facture') du programme 'Facture fourn à rapprocher. Sélectionner' (APS350) pour créer une ligne de facture.
- Pour approuver la ligne et créer des écritures comptables, utilisez les touches de fonction F8 et F11.
- Une transaction pour le type d'information comptable 20 (Reçu, non facturée - par frais de ligne). Ceci est enregistré dans le type comptable 226, dans la comptabilité générale.
- Une transaction sur le type d'information comptable 53 (Marchandises facturées/non reçues, compensation - par frais de ligne (par exemple, le type de ligne de facture 4) ; compensation avec le type d'information comptable 51). Cette opération annule la transaction enregistrée pour le type d'écriture comptable 236 dans la comptabilité générale au moment où la facture est enregistrée pour la première fois.
- Une transaction pour le type d'information comptable 90 (Taxe reçue non facturée). Aucune transaction comptable n'est créée dans la comptabilité générale.
- Une transaction pour le type d'information comptable 92 (Facture fiscale non reçue - compensation). Aucune transaction comptable n'est créée dans la comptabilité générale.