Editer un état de TVA

Résultat

Un ou plusieurs des états suivants sont créés :

• Etat de contrôle de TVA

  Rapport répertoriant toutes les transactions de la comptabilité générale. Un état de contrôle de TVA peut être résumé ou détaillé. L'état résumé présente des totaux par code TVA et type de compte de TVA, ainsi que la différence totale entre la TVA calculée et la TVA enregistrée. L'état détaillé comporte le compte et le type de compte de TVA, le code TVA et la date de TVA, le code de transaction, le pays de base et le pays de provenance/destination, une étiquette indiquant si un numéro d'immatriculation de TVA est enregistré pour ce client, le montant de base de calcul, les montants de TVA, la TVA enregistrée, le numéro de pièce justificative, le code client/fournisseur, le numéro de facture, l'année et la date de facturation, la fonction GCF utilisée, et un commentaire sur toute différence entre les montants calculé et enregistré saisis dans l'écran de codification (GLS120), et toute différence au niveau de la pièce justificative.

  L'état détaillé peut être trié par code TVA et numéro de pièce justificative (format 1), numéro de pièce justificative et code TVA (format 2), ou par combinaison de numéro de facture, code TVA et taux de TVA par client ou fournisseur, et se termine par un résumé de l'état en fonction du code TVA et du taux de TVA (formats 3 et 4).

• Modèle d'état de TVA

  Etat contenant les transactions de TVA de la comptabilité générale d'après un modèle défini par l'utilisateur. Un modèle d'état de TVA récapitulatif répertorie des totaux présentés par ligne et colonne, selon les sélections du modèle. Un modèle d'état de TVA détaillé répertorie toutes les transactions de la comptabilité générale identifiées par le numéro du modèle d'état de TVA actif par ligne et colonne, selon les sélections du modèle. L'état détaillé comporte le numéro de pièce justificative, la date comptable, la date de TVA, le code TVA, le compte et le type de compte de TVA, le pays de base et le pays de provenance/destination, et les taux de TVA en pourcentage.

• Etat de lettrage TX/CG

  Rapport sur le lettrage interne de la TVA d'après un modèle d'état de TVA et la comptabilité générale. Cet état contient les formats suivants :

  • Transactions de comptabilité générale affectées à aucune ligne du modèle d'état de TVA. Ces lignes présentent le numéro 999.
  • Transactions de comptabilité générale affectées à plusieurs lignes dans le modèle d'état de TVA.
  • Totaux par ligne d'état de TVA.
  • Détails par ligne d'état de TVA.
  • Détails par ligne d'état de TVA, notamment les lignes de pièce justificative détaillées par modèle d'état de TVA.
• Etat de lettrage TX/ET

  Rapport sur le lettrage interne de la TVA d'après un modèle d'état de TVA et l'état des ventes créé dans Etat Trimestriel des livraisons intracommunautaires. Ouvrez l'écran (CRS345). Notez que la déclaration des livraisons intracommunautaires s'effectue dans le programme 'Ventes/achats UE. Ouvrir proposition' (TXS130). Puisque l'état créé à cet emplacement est établi en fonction du modèle d'état de TVA et sera donc toujours en accord avec l'état de TVA, l'état TX/ET n'a plus aucune utilité depuis ce pack de correction.

• Utilisez l'état de contrôle à des fins internes et d'audit.
• Utilisez le modèle d'état de TVA comme base pour la pièce justificative de déclaration de TVA. Voir Mettre à jour la comptabilité générale avec la TVA déclarée.
• Utilisez l'état TX/CG pour vérifier que les modèles d'état de TVA utilisés incluent toutes les transactions de TVA pertinentes sans qu'aucune ne manque, ou qu'aucune transaction n'a été incluse plusieurs fois.
• Utilisez l'état TX/ET pour vérifier que le modèle d'état de TVA utilisé inclut toutes les transactions pertinentes dans la table Intrastat CSYECT.
• Si une transaction incorrecte est découverte, corrigez-la comme décrit dans Lancer un cycle de TVA et corriger les transactions de TVA en ligne, ou séparément dans le module de comptabilité générale.

Les numéros des états de TVA sont enregistrés dans la table des informations détaillées de la comptabilité générale (FGLEDX).

Avant de commencer

• Les conditions préalables répertoriées dans Lettrage et déclaration de TVA doivent être remplies.
• Un traitement de TVA doit être créé dans le programme 'Traitement de TVA. Ouvrir' (TXS100).

Suivez les étapes ci-dessous :

1. Sélectionnez l'option Imprimer pour un traitement de TVA dans le programme 'Traitement de TVA. Ouvrir' (TXS100/B).

2. Dans l'écran E, sélectionnez le type d'état, si l'état doit être résumé ou détaillé, et si le texte des pièces justificatives doit être imprimé.

3. Pour les modèles d'état de TVA et les états de rapprochement TX/ET, sélectionnez un modèle d'état de TVA (obligatoire).

4. Dans l'écran suivant (écran H pour les états de contrôle, écran I pour les autres états), saisissez la date de TVA jusqu'à laquelle les transactions sont sélectionnées (obligatoire).

5. Pour restreindre la sélection, précisez une plage de codes TVA et de numéros de pièces justificatives (facultatif).

6. Pour les états de contrôle, saisissez des intervalles de l'une des valeurs suivantes dans l'écran H si vous utilisez le format d'état 3 ou 4 : client ou fournisseur, numéro de facture et année de facturation.

7. Pour tous les types d'état, effectuez un test d'écart (le cas échéant) en saisissant une différence (un écart) entre la TVA calculée et la TVA enregistrée, sous forme de pourcentage ou de montant (facultatif).

8. Sélectionnez le type des transactions de TVA à inclure dans le champ 'Inclure transactions déclarées' :

   • Option 0 : Non. Seules les transactions non utilisées dans une déclaration de TVA sont incluses. Les transactions présentent le statut de TVA enregistrée 0 dans Comptabilité générale. Afficher les transactions (GLS211/G).
   • Option 1 = Oui. Seules les transactions utilisées dans une déclaration de TVA sont incluses. Ces transactions possèdent le statut 9 (TVA déclarée).
   • Option 2 = Inclure toutes les transactions, déclarées ou non.

     Aucune des options ne contient de transactions présentant le statut de TVA enregistrée 1 = TVA le jour du paiement. En principe, seules les transactions de TVA non déclarées sont incluses dans un traitement de TVA. Toutefois, à des fins d'analyse, il peut s'avérer pertinent d'inclure également les transactions de TVA déclarées, par exemple lors de l'impression d'un état de TVA pour l'année entière.

9. Choisissez l'une des options suivantes :

   • Pour les états de contrôle, choisissez s'il convient d'inclure uniquement la TVA due ou la TVA à recevoir, ou les deux (obligatoire).
   • Pour les états de rapprochement TX/CG, choisissez d'imprimer ou non la ligne de pièce justificative détaillée pour chaque transaction.
   • Pour les états de rapprochement TX/ET, sélectionnez le modèle de ligne de TVA dont les transactions doivent être imprimées.

10. Pour tous les types d'état, saisissez un texte d'état (facultatif). Appuyez sur Entrée pour imprimer l'état.