Factures fiscales Comptabilité clients pour la Corée du Sud

Résultat

• Les factures fiscales CC sont rapportées dans NTS par le chargement d'une feuille Excel ou en envoyer un fichier XML à NTS via le logiciel tiers SmartBill (aussi appelé Agent fiscal).
• Toutes les factures client associées sont libellées avec les numéros d'information supplémentaire 270 (numéro de facture fiscale préliminaire) et 271 (N° de facture fiscale).

Avant de commencer

• Les paramètres d'agent fiscal doivent avoir été définis dans 'Agent facture fiscale. Ouvrir paramètres' (TXS095). Le programme contient des champs permettant d'identifier la division dans SmartBill et NTS, et les informations requises pour se connecter à SmartBill.
• Les paramètres doivent être définis dans 'Facture fiscale. Ouvrir paramètres' (TXS090) afin de déterminer la manière de grouper les factures client dans une facture fiscale.
  • Choisissez si une facture fiscale doit être créée par facture client, une par jour, une par semaine ou une par mois.
  • Choisissez si toutes les factures client nationales doivent être incluses ou seulement les factures nationales avec TVA.
  • Choisissez si les factures client de débit et de crédit doivent être rapportées sur des factures fiscales séparées, ou si elles sont incluses dans la même facture fiscale.
  • Sélectionnez une classe de facture (facultatif). Des factures fiscales distinctes sont créées pour les factures client avec cette classe de facture spécifique. Une facture fiscale est créée pour chaque facture client dans ce scénario. Remarque (prérequis) : le paramètre 'Classe de facture' doit être activé dans 'Paramètres – Comptabilité générale' (CRS750) et la fonction GCF utilisée pour enregistrer les factures client doit être mise à jour avec la classe de facture.
• Définissez une exonération pour un client ou un groupe de clients dans le programme Facture fiscale. Ouvrir exonération clt (TXS091). Cette fonction vous permet de définir des exonérations pour tous les paramètres listés ci-dessus. Vous pouvez également indiquer si la déclaration inversée est utilisée pour un client, c'est-à-dire si le fournisseur déclare la TVA pour le compte de l'émetteur de la facture client. Dans ce scénario, seules les factures fiscales préliminaires sont créées. Il est également possible de définir si des factures clients, rattachées à un client ou un groupe de clients, doivent être exonérées de la déclaration fiscale CC, afin qu'elles ne soient pas incluses dans les factures fiscales.
• Des comptes de TVA due et de vente doivent être définis dans le programme 'Identité comptable. Ouvrir' (CRS630).
• Des factures client doivent avoir été créées.

Restrictions pour la facture fiscale CC

• Dans Société. Ouvrir (MNS100), le champ 'Pays' doit être défini sur KR (Corée du Sud).
• Vous devez utiliser des numéros de pièce justificative séparés, donc une pièce justificative est créée pour chaque facture.
• Des factures fiscales séparées doivent être créées pour les factures client et les réceptions client avec escompte pour enregistrer le montant imposable réduit qui a été payé. Cette fonction nécessite que la fonction GCF employée pour les paiements soit définie comme suit :
  • Fractionnement des transactions de paiement défini sur 3 (Fractionner CG - plus. trans pmt dans CF/CC).

  • Méthode de TVA - escompte défini sur 2 ou 3.

    2 – TVA enregistrée séparément : la part du montant de l'escompte qui correspond à la TVA est enregistrée séparément. Les segments comptables associés au code TVA principal de la facture sont attribués à la transaction.

    3 – TVA calculée automatiquement : la partie TVA de l'escompte est automatiquement calculée et enregistrée séparément pour chaque code TVA.

Workflow de traitement des factures fiscales

Suivez les étapes ci-dessous :

1. Etablir une facture fiscale CC

   Dans Facture fiscale. Créer (TXS900), renseignez les champs obligatoires suivants : pays de base, intervalle de date de facturation et date de création. Vous pouvez également spécifier des dates comptables (facultatif).

   Remarque

   La date comptable doit être spécifiée de manière à inclure les escomptes dans les factures client qui ont fait l'objet d'une déclaration fiscale antérieure. Ceci est important puisque la date de facturation est la même pour les factures et les paiements, mais que la date comptable est différente.

   Toutes les factures client de Comptabilité clients qui répondent aux critères de sélection sont incluses et groupées dans des factures fiscales d'après les paramètres dans (TXS090) et (TXS091). Les factures payées et non payées sont toutes les deux sélectionnées mais des factures fiscales séparées sont créées pour les factures client payées et non payées. Des factures fiscales séparées sont également créées pour les factures client et les réceptions client avec escompte. Les factures fiscales sont libellées avec la date de création et un numéro de facture fiscale préliminaire. L'information supplémentaire 270 est également mise à jour avec le préliminaire sur les factures client associées. Cela empêche d'inclure les factures client dans une autre facture fiscale.

2. Gérer une facture fiscale CC

   Les factures fiscales s'affichent dans le programme Facture fiscale CC. Ouvrir (TXS905), où elles s'affichent d'abord en tant que factures fiscales préliminaires avec le statut 'Nouveau'.

   Utilisez l'option associée 11='Factures' pour accéder à 'Facture fiscale CC. Ouvrir factures' (TXS906), où les factures client connectées à une facture fiscale s'affichent. Vous pouvez modifier la facture fiscale préliminaire en ajoutant ou supprimant des factures client dans (TXS906). Vous pouvez également déplacer une facture client vers une nouvelle facture fiscale ou une facture fiscale existante. Les montants de la facture fiscale sont mis à jour en conséquence.

   • Utilisez l'option associée 11='Déplacer vers une autre facture fiscale' pour déplacer une facture client vers une autre facture fiscale.
   • Utilisez l'option associée 12='Déplacer vers une nouvelle facture fiscale' pour déplacer une facture client vers une nouvelle facture fiscale. Une nouvelle facture fiscale préliminaire est créée avec le numéro de facture fiscale préliminaire disponible suivant.
   • Utilisez la touche de fonction F14='Importer facture' pour ajouter une facture client à une facture fiscale. Vous pouvez sélectionner des factures ayant le même numéro client et qui ne sont pas encore incluses dans une facture fiscale.
   • Utilisez l'option associée 'Supprimer' pour supprimer une facture client à partir d'une facture fiscale.

     Vous pouvez supprimer une facture fiscale et effectuer des modifications dans (TXS906) jusqu'à ce que la facture fiscale soit approuvée. Sélectionnez l'option associée 7='Approuver' après que la facture fiscale préliminaire a été révisée. A ce point, le numéro de facture fiscale est mis à jour. En même temps, le numéro information supplémentaire 271 est mis à jour avec le numéro de facture fiscale sur les factures client associées. Vous pouvez également approuver toutes les factures fiscales préliminaires avec le statut 'Nouveau' en sélectionnant F17='Approuver'.

     Voici les éléments qui composent le numéro d'une facture fiscale :

     1. Date de création spécifiée dans (TXS900)

     2. Valeur du champ 'Système d'émission' spécifié dans (TXS095)

     3. Numéro séquentiel créé pour chaque date de création

     4. Valeur du champ 'Code d'activité' spécifié dans (TXS095)

     Notez qu'aucun numéro de facture fiscale n'est créé dans une facture fiscale préliminaire pour laquelle la déclaration inversée est utilisée.

     Sélectionnez l'option associée 8 (Confirmer) dans la facture fiscale approuvée. Vous pouvez également confirmer l'ensemble des factures fiscales approuvées en sélectionnant la fonction F18 (Confirmer). La facture fiscale est désormais prête à être chargée dans NTS.

3. Charger la facture fiscale CC dans NTS

   Voici les méthodes qui permettent de charger des factures fiscales dans NTS :

   • Connectez-vous à la page d'accueil de NTS et chargez les informations requises dans un fichier Excel.
   • Envoyez les informations par le biais d'un agent. Actuellement, l'agent est SmartBill. Il existe deux options de chargement via un agent fiscal : en utilisant un fichier Excel ou bien un fichier XML.

   Les données de facture fiscale dans (TXS905/B) sont utilisées pour la méthode de chargement par fichier Excel. Créez une vue contenant les informations correctes dans Vue. Ouvrir (CRS020) pour le programme (TXS905). Récupérez les données des factures fiscales à partir de (TXS905/B) à l'aide de la fonction d'exportation dans Excel.

   La méthode de chargement des factures fiscales dans NTS via un fichier XML nécessite que vous définissiez les paramètres dans (TXS095). Sélectionnez l'option associée 9 (Envoyer) dans la facture fiscale confirmée. Vous pouvez transmettre l'ensemble des factures fiscales confirmées en sélectionnant la fonction F19 (Envoyer). Le champ 'En cours' est activé dans (TXS905/B) pour indiquer qu'une facture est en cours de mise à jour. Le statut passe à 'Envoyé' et le champ 'En cours' est désactivé lorsque le chargement se termine sans erreur.

4. Gérer les erreurs de chargement des factures fiscales CC dans NTS avec un fichier XML

   Des erreurs peuvent arriver lors du chargement des factures fiscales CC dans NTS avec un fichier XML. Les causes possibles sont une erreur dans M3 Business Engine, une erreur dans le fichier XML, ou une erreur de connexion à SmartBill.

   Dans le premier scénario, le chargement d'une facture fiscale a échoué à cause d'une interruption de la transmission dans M3 Business Engine. Le statut de la facture fiscale est 'Envoyé' et le champ 'En cours' est activé, mais la facture fiscale n'est pas chargée.

   Utilisez le code correction 'TX01' dans 'Problème programme. Résoudre' (CRS418) pour lancer un autre chargement de la facture fiscale. Indiquez un pays de base, une date de création et, éventuellement un numéro de client et un numéro fiscal préliminaire. Le statut est réinitialisé à 'Confirmé' sur les factures fiscales qui répondent aux critères de sélection. Remarque : vous devez sélectionner F14='Standard' la première fois que le code correction TX01 est utilisé.

   Dans le deuxième scénario, le chargement de la facture fiscale a échoué et un message d'erreur est renvoyé par l'agent fiscal. Le statut passe à 'Echec' et le champ 'En cours' est désactivé.

   Voici les moyens de résoudre ce problème :

   1. Vérifiez le message d'erreur dans (TXS095/E) et utilisez l'option associée 9='Envoyer' pour charger à nouveau la facture une fois l'erreur corrigée dans M3 Business Engine.

   2. Supprimez la facture fiscale. Dans ce scénario, les informations supplémentaires 270 et 271 sont supprimées dans les factures client associées. Les factures client sont incluses à nouveau dans une facture fiscale lors de la prochaine exécution du programme (TXS900).

Gérer la déclaration inversée des factures fiscales CC

Dans ce scénario, l'acheteur effectue une déclaration fiscale pour le compte du client. Le processus est déclenché lorsque le paramètre de déclaration inversée dans (TXS091) est défini sur 2 (Oui, les factures fiscales ne sont pas créées). La déclaration inversée est alors utilisée et aucune facture fiscale n'est créée.

La facturation fiscale est lancée dans (TXS900), comme décrit ci-dessus et les factures fiscales s'affichent dans Facture fiscale CC. Ouvrir (TXS905) en qualité de factures fiscales préliminaires avec le statut 'Nouveau'. Dans ce scénario, les factures fiscales ne sont pas envoyées à NTS. Par contre, la division reçoit des informations sur les factures fiscales qui ont été déclarées dans NTS par un tiers.

Utilisez l'option associée 2 (Modifier) pour spécifier manuellement le numéro de facture fiscale dans (TXS905/E) une fois les informations reçues. A ce point, l'information supplémentaire 271 est mise à jour avec la facture client associée.

Sélectionnez l'option associée 8='Confirmer' après que la facture fiscale a été déclarée. Ensuite, le numéro de facture fiscale ne peut plus être modifié.

Gérer la suppression en masse des factures fiscales CC

Utilisez la fonction F16 (Supprimer) pour supprimer un grand nombre de factures fiscales. Sélectionnez la date de création. Vous pouvez sélectionner par statut et numéro de client (facultatif). Les factures fiscales sont supprimées dans (TXS905) et les informations supplémentaires 270 et 271 sont supprimées dans les factures clients associées.

Remarque : les informations supplémentaires 270 et 271 ne sont pas supprimées dans les factures client avec un statut 'Envoyé' (factures chargées dans NTS) ou 'Confirmé' (factures avec déclaration inversée).