Récapitulatif de la gestion de la TVA dans M3

Programmes fonctionnels CCHKIFV et CCRTVAT

Lorsque la division crée une transaction en créant un type de commande, une facture client ou en enregistrant une facture fournisseur (autrement dit, lorsqu'un client ou un fournisseur est impliqué), et que le montant de base de la transaction (à partir duquel la TVA est calculée) n'est pas nul, le programme fonctionnel CCHKIFV se déclenche. Ce programme a deux objectifs :

Il détermine s'il convient de calculer la TVA, selon les paramètres des parties impliquées dans la transaction.
Il récupère le code TVA correct à afficher dans l'écran M3 Business Engine.

Si le programme CCHKIFV détermine que la transaction est assujettie à la TVA et que son compte est un compte de TVA, le programme CCRTVAT se déclenche pour calculer la TVA et créer les écritures comptables associées. Si aucun client ou fournisseur n'est impliqué (par exemple, pour les pièces comptables du journal saisies dans 'Pièce comptable journal. Ouvrir' (GLS100) et les transactions de caisse saisies dans 'Caisse. Ouvrir' (GLS095)), CCRTVAT intervient directement sans utiliser CCHKIFV.

Flux logique du programme CCHKIFV pour les factures clients


Etape	Description
Récupérer le pays de provenance/destination	Recherchez le code pays correspondant à l'adresse de livraison dans 'Client. Connecter adresses' (OIS002). Pour la comptabilité clients et les commandes de vente créées dans Customer Relationship Management (CRM) et Maintenance, Repair & Overhaul (MRO), recherchez le pays correspondant aux adresses de type 1 (adresse de livraison). Pour les commandes d'intervention, recherchez le pays correspondant aux adresses de type 2 (lieu). S'il n'y a aucune adresse, récupérez le pays à partir du client dans 'Client. Ouvrir' (CRS610) ou dans 'Client. Ouvrir exceptions locales' (MFS610).
Déterminer si le client doit déclarer la TVA	Vérifiez que l'option 1 est sélectionnée dans le champ 'Taxe applicable' pour ce client dans l'écran (CRS610) ou (MFS610).
Récupérez 'votre' numéro d'immatriculation de TVA.	Recherchez le numéro d'immatriculation de TVA du client dans l'écran (CRS610) ou (MFS610).
Récupérez le pays de base et 'notre' numéro d'immatriculation de TVA.	Si la vente s'effectue au sein de la même société (déclencheur MUC 0 = 'Les marchandises sont réparties entre les dépôts d'un même établissement' ou déclencheur MUC 2 = 'Les marchandises sont réparties entre les dépôts de plusieurs établissements, mais au sein de la même société'), récupérez le pays de base et le numéro d'immatriculation de TVA depuis le dépôt de livraison dans 'Dépôt. Ouvrir' (MMS005). Pour les marchandises réparties entre les établissements de deux sociétés différentes, récupérez le pays de base et le numéro d'immatriculation de TVA depuis la société vendeuse. (Cette étape s'applique à la fois aux ventes internes et externes.)
Déterminer s'il existe un représentant fiscal dans le pays de l'adresse de livraison	Démarrez le programme fonction CRTVCSV pour rechercher un représentant fiscal dans 'Représentation fiscale. Ouvrir' (TXS030). Si un représentant fiscal correspondant est présent, remplacez le pays de base par le code pays de ce représentant fiscal (identique au pays de provenance/destination).
Prendre une décision en matière de TVA	D'après les informations récupérées au cours des étapes ci-dessus, déterminez si la transaction d'activité est assujettie à la TVA : Appliquez la TVA nationale si le pays de base est identique au pays de destination. Appliquez la TVA nationale lorsque le pays de base est différent du pays de destination et que les deux se trouvent au sein de l'UE, même si une ou les deux parties ne sont pas enregistrées aux fins de la TVA. Appliquez la TVA européenne lorsque le pays de base est différent du pays de destination, que les deux se trouvent au sein de l'UE et sont enregistrés aux fins de la TVA. Appliquez la TVA internationale/hors UE lorsque le pays de base est différent du pays de destination, et que un ou les deux se situent hors de l'UE.
Récupérer le code TVA	Dans tous les scénarios ci-dessus, récupérez le code TVA à partir de l'article dans le programme 'Article. Connecter dépôt' (MMS002). Pour les frais, en fonction du type de frais, récupérez le code TVA dans le programme 'Frais CDV. Ouvrir' (OIS030), 'Frais de ligne de commande. Ouvrir' (CRS275) ou Frais d'intervention. Ouvrir (OIS031).
Vérifier si la transaction commerciale est une négociation effectuée avec un tiers	Déterminez si la vente implique trois parties situées dans au moins deux états membres de l'UE, avec une livraison directe à la dernière partie de la chaîne.
Vérifier si une exception de TVA s'applique	Comparez la configuration de la transaction commerciale aux exceptions de TVA définies dans 'Exception TVA. Ouvrir' (TXS020). S'il existe une correspondance, remplacez le code TVA par défaut par celui de remplacement défini pour l'exception de TVA.
Vérifier si la TVA doit être calculée pour le code TVA, même si la décision de TVA était négative	Dans 'Code TVA. Ouvrir' (CRS030), vérifiez si la case 'Suppression de la TVA' est cochée pour le code TVA récupéré.
Calculer la TVA	Démarrez le programme CCRTVAT et fournissez les valeurs de TVA suivantes pour calculer la TVA et créer les écritures comptables de TVA : Calculer TVA (Oui/Non) ; TVA européenne (Oui/Non) ; Code TVA ; 'Votre' numéro d'immatriculation de TVA ; 'Notre' numéro d'immatriculation de TVA.

Flux logique du programme CCHKIFV pour les factures fournisseurs


Etape	Description
Récupérer le pays de provenance/destination	Recherchez le code pays depuis l'adresse de livraison finale dans 'Client. Connecter adresses' (CRS622). S'il n'y a aucune adresse, récupérez le pays à partir du fournisseur dans 'Fournisseur. Ouvrir' (CRS620) ou dans 'Fournisseur. Ouvrir/société' (MFS620).
Déterminer si le fournisseur doit déclarer la TVA.	Vérifiez que l'option 1 ou 2 est sélectionnée dans le champ 'Taxe applicable' pour ce client dans 'Fournisseur. Définir détails achat/fin' (CRS624) ou (MFS620).
Récupérez 'votre' numéro d'immatriculation de TVA.	Recherchez le numéro d'immatriculation de TVA du fournisseur dans (CRS620).
Récupérez le pays de base et 'notre' numéro d'immatriculation de TVA.	Le pays de base est proposé depuis la société au moment d'enregistrer une facture fournisseur mais la valeur peut être modifiée pour rapprocher la facture fournisseur reçue. Utilisez le pays de base transmis par le programme d'appel.
Prendre une décision en matière de TVA	D'après les informations récupérées au cours des étapes ci-dessus, déterminez si la transaction d'activité est assujettie à la TVA : Appliquez la TVA nationale si le pays de base est identique au pays de destination. Appliquez la TVA nationale lorsque le pays de base est différent du pays de destination et que les deux se trouvent au sein de l'UE, même si une ou les deux parties ne sont pas enregistrées aux fins de la TVA. Appliquez la TVA européenne lorsque le pays de base est différent du pays de destination, que les deux se trouvent au sein de l'UE et sont enregistrés aux fins de la TVA. Appliquez la TVA internationale/hors UE lorsque le pays de base est différent du pays de destination, et que un ou les deux se situent hors de l'UE.
Récupérer le code TVA	Dans tous les scénarios ci-dessus, récupérez le code TVA à partir de l'article dans le programme 'Article. Connecter dépôt' (MMS002). Pour les frais, récupérez le code TVA depuis le programme 'Elément de calcul du PR. Ouvrir' (PPS280). Remarque : le code TVA des factures fournisseur où le champ 'Taxe applicable' est défini sur 2 pour le fournisseur dans (CRS624) ou (MFS620) est extrait selon la priorité suivante : Depuis l'article dans (MMS002) Si 0 d'après l'article dans 'Article. Ouvrir' (MMS001) Si 0 d'après le fournisseur dans (CRS624).
Vérifier si la transaction commerciale est une négociation effectuée avec un tiers	Déterminez si l'achat implique trois parties situées dans au moins deux états membres de l'UE, avec une livraison directe à la dernière partie de la chaîne.
Vérifier si une exception de TVA s'applique	Comparez la configuration de la transaction commerciale aux exceptions de TVA définies dans 'Exception TVA. Ouvrir' (TXS020). S'il existe une correspondance, remplacez le code TVA par défaut par celui de remplacement défini pour l'exception de TVA.
Vérifier si la TVA doit être calculée pour le code TVA, même si la décision de TVA était négative	Dans 'Code TVA. Ouvrir' (CRS030), vérifiez si la case 'Suppression de la TVA' est cochée pour le code TVA récupéré.
Calculer la TVA	Démarrez le programme CCRTVAT et fournissez les valeurs de TVA suivantes pour calculer la TVA et créer les écritures comptables de TVA : Calculer TVA (Oui/Non) ; TVA européenne (Oui/Non) ; Code TVA ; 'Votre' numéro d'immatriculation de TVA ; 'Notre' numéro d'immatriculation de TVA.

TVA en comptabilité générale

'Règle comptable. Définir' (CRS395). La configuration comptable, qui représente le plan comptable de la division, prend en charge le traitement de la TVA appliquée à chaque transaction d'activité soumise à la TVA imposable générée par les montants de TVA indiqués sur les factures client et fournisseur qui sont automatiquement comptabilisées dans les comptes de TVA due (sortie) ou de TVA à recevoir (entrée), conformément au contrôle effectué par la fonction de configuration comptable dans M3 Business Engine. Pour plus d'informations, voir Configuration et utilisation des règles comptables et la liste des règles comptables dans M3.

Dans chaque transaction d'activité impliquant des biens ou services assujettis à la TVA, M3 Business Engine stocke un jeu de valeurs de TVA pour chaque ligne comptable de chaque pièce justificative avec un compte de TVA, outre la TVA enregistrée. Ces valeurs sont : Code TVA, Type de compte de TVA, Taux de TVA 1, Taux de TVA 2, Montant de TVA calculé 1, Montant de TVA calculé 2, Pays de base, Pays de provenance/destination, Date de TVA, TVA déclarée, Un numéro d'immatriculation de TVA existait et Numéro d'immatriculation de TVA. Un montant de TVA calculé est toujours stocké pour la transaction génératrice de TVA (base de TVA) dès que M3 Business Engine détecte une transaction assujettie à la TVA. Généralement, les deux montants sont les mêmes. La comparaison entre les montants de TVA calculée et enregistrée par transaction permet d'identifier les erreurs potentielles lors du rapprochement pour la déclaration de TVA. Pour obtenir une description des valeurs liées à la TVA et affichées dans 'Compta. générale. Afficher transactions' (GLS211/G), voir Lancer un cycle de TVA et corriger les transactions de TVA en ligne.