Remise de chèques/traites client à la banque pour recouvrement

Remarque

Le terme « escompté » est utilisé dans cette procédure pour les traites encaissées avant leur date d'échéance respective.

Résultat

La banque encaisse les chèques ou les traites des clients.

Les listes suivantes sont imprimées :

Proposition de remise en banque
Rapport d'erreurs (toujours imprimé avec la proposition de remise)
Relevé de remise en banque
Liste de validation de remise en banque
Journal des paiements client
Journal comptable

La banque renvoie un état indiquant les documents de paiement encaissés et rejetés.

Conformément à la confirmation de la banque, lettrez les traites encaissées dans 'Remise en banque. Lettrer paiements' (ARS350) ou 'Remise en bq. Lettrer pmt par date éch' (ARS355).
Conformément à la confirmation de la banque, consignez les traites et les chèques rejetés par la banque dans Traites/chèques impayés/rejetés. Ouvrir (ARS340)
Affichez toutes les écritures comptables créées pour les traites encaissées, de la remise en banque jusqu'à l'annulation finale du risque, par numéro de remise dans 'Compta. générale. Afficher info suppl' (GLS250).

La proposition de remise et le relevé sont enregistrés dans les tables suivantes : FARREM (table principale pour remise en banque), FARRED (détails) et FARREX (numéros de remise). Le champ indiquant le statut de remise du paiement (PYRS) est également mis à jour dans la table Comptabilité clients (FSLEDG), empêchant ainsi d'inclure le document de paiement dans un autre relevé de remise.

Un numéro de remise est affecté à chaque relevé de remise en banque confirmé. Ce numéro est enregistré en tant qu'information supplémentaire dans les factures incluses dans la remise (information supplémentaire numéro 210 dans la comptabilité clients). Chaque écriture comptable correspondant à une traite recouvrée ou escomptée est consignée avec l'information supplémentaire numéro 013 dans la comptabilité générale.

Selon la définition du type de paiement dans 'Type paiement CC. Ouvrir' (CRS076), le risque client est annulé pour les chèques postdatés (type 2) à la remise.

Si la caisse enregistreuse pour les reçus de paiement est utilisée, le document de document de réception de paiement a reçu le statut 20 ('Remis'). Voir Caisse enregistreuse pour les réceptions de paiement client pour obtenir une description détaillée.

Changements de statut

Les traites remises ont le statut de remise reçue 20. Les chèques ont le statut 90.

Ecritures comptables créées

La comptabilité clients et la comptabilité générale sont mises à jour. Les traites sont enregistrées sur un compte de transition particulier et les chèques sur un compte bancaire. Les écritures comptables suivantes sont créées :

Chèques – catégorie de paiement 1


Règle comptable	Compte	Débit	Crédit
AR05–372	Chèques non encaissés		x
	Banque	x

Chèques – catégorie de paiement 2


Règle comptable	Compte	Débit	Crédit
AR30–195	Traites/chèques non remis (compte non CC)		x
	Banque	x

Traites collectées à date d'échéance


Règle comptable	Compte	Débit	Crédit
AR30–195	Traites/chèques non remis (compte CC)		x
AR75–196	Traites remises	x

Traites escomptées


Règle comptable	Compte	Débit	Crédit
AR30–195	Traites non remises (compte CC)		x
AR75–197	Traites escomptées	x

Avant de commencer

Les chèques et traites des clients doivent être enregistrés et avoir le statut Non remis.
Un numéro de série de type 81 doit être défini sous le numéro de série 0 pour les transactions de remise en banque dans Numéros de série. Ouvrir (CRS165).
Si la banque destinataire de la remise n'a pas été saisie manuellement : dans Quotas bancaires. Ouvrir (ARS955), vous devez définir les quotas bancaires qui identifient la banque dans laquelle les traites et les chèques doivent être encaissés.
Le compte bancaire de la division doit être configuré pour la remise dans Compte bancaire. Ouvrir (CRS692/E). Voir Enregistrement d'un compte bancaire.
Un compte de comptabilité générale pour les traites remises et un compte de comptabilité clients pour les chèques remis doivent être définis dans le programme 'Identité comptable. Ouvrir' (CRS630)
Les règles comptables AR75–196 (traites/chèques remis) et AR75–197 (traites escomptées) doivent être définies dans Règle comptable. Définir (CRS395).
Le type de paiement défini pour les traites dans 'Type de paiement. Ouvrir' (CRS078) est défini avec l’option 'Type de confirmation bancaire' définie sur 1 pour le lettrage dans 'Remise en banque. Lettrer paiements' (ARS350) ou défini sur 2 pour le lettrage dans le programme 'Remise en bq. Lettrer pmt par date éch' (ARS355).

Suivez les étapes ci-dessous :

Créer une proposition de remise en banque.
Créez une proposition regroupant les traites ou les chèques à remettre dans Remise en banque. Ouvrir (ARS300). Assurez-vous que les enregistrements corrects soient inclus dans la proposition. Ajustez la proposition en supprimant les éventuels enregistrements qui ne doivent pas figurer dans le relevé de remise final. Confirmez la proposition contrôlée et imprimez le relevé de remise. Lors de l'impression du relevé, la comptabilité générale et la comptabilité clients sont automatiquement mises à jour.
Remarque
Si la remise en banque concerne les traites définies pour le lettrage dans (ARS355), les traites sélectionnées doivent être dans la même devise que le compte bancaire pour lequel la proposition est créée. Ainsi, la devise sélectionnée pour la proposition de remise dans 'Remise en banque. Créer proposition' (ARS301/E) doit être identique à celle définie pour le compte bancaire dans 'Compte bancaire. Ouvrir' (CRS692)
Envoyer le relevé de remise à la banque.
Envoyez les originaux des chèques et des traites, ainsi que le relevé de remise à la banque ou aux banques sélectionnées.
Lettrer des traites ou des chèques recouvrés.
Dès qu'elle est confirmée dans l'écran (ARS300), la remise en banque s'affiche dans 'Remise en banque. Lettrer paiements' (ARS350) avec les documents de paiement qu'elle contient, sauf si la remise en banque concerne des traites qui sont définies pour un lettrage dans (ARS355).
Sur la base de l'état relatif aux traites encaissées renvoyé par la banque, procédez au lettrage des traites dans (ARS350) ou dans (ARS355). Saisissez par la même occasion toutes les déductions résultant des frais bancaires ou des intérêts calculés entre la date d'escompte et la date d'échéance.
Il n'est pas nécessaire d'effectuer un rapprochement ni de consigner d'une quelconque manière les chèques encaissés. Les chèques postdatés définitifs (type 1) constituent l'unique exception à cette règle, puisqu'ils sont gérés comme des traites dans M3.
Pour plus d'informations sur la consignation des chèques et traites rejetés par la banque, voir Gestion des chèques/traites client rejetés par la banque.

Statut dans (ARS300) dans le champ RSTA de la table FARREM

Lors du traitement d’une proposition de remise dans (ARS300), la proposition est mise à jour sur l’un des statuts suivants :

00 = La proposition est en cours de création.
01 = La proposition est prête pour le traitement.
02 = La proposition est actuellement ouverte par un autre utilisateur.
04 = La proposition de remise en banque est en cours de suppression.
06 = La proposition ou la remise confirmée est en cours d'impression.
09 = La remise bancaire est confirmée dans (ARS300), et la confirmation bancaire est traitée dans (ARS350).
10 = Statut temporaire indiquant que la remise est en cours d'actualisation pour recevoir le statut 11 (Lettré) dans (ARS350).
11 = La remise en banque est lettrée dans (ARS350).
19 = La remise bancaire est confirmée dans (ARS300), et la confirmation bancaire est traitée dans (ARS355).
20 = Statut temporaire indiquant que la remise a été sélectionnée pour être supprimée.
La remise bancaire est lettrée dans (ARS355), mais l'annulation de risque n'est pas effectuée.

Remarque

Remise bancaire pour un type de paiement défini avec le type de confirmation bancaire 2 (Confirmation bancaire par date d'échéance) dans (CRS078) réglé au statut 19 lorsqu'il est confirmé dans (ARS300). Si la remise est sélectionnée pour être supprimée dans (ARS300), le statut est réglé sur 20 et un contrôle est effectué pour déterminer si la suppression est autorisée selon les conditions suivantes :

Si tous les enregistrements inclus ont été lettrés dans (ARS355) et que l'annulation de risque a été effectuée dans (ARS330), la proposition de remise est supprimée.
Si tous les enregistrements inclus ont été lettrés dans (ARS355) mais que l'annulation de risque n'a pas été effectuée dans (ARS330), le statut est réglé sur 21.
Dans le cas contraire, le statut est réinitialisé à 19.

SEPA pour remise de traite

Les contrats clients sont extraits du programme Contrat de prélèvement auto. Ouvrir (ARS450) lorsque vous procédez à des remises de traites dans le programme Remise en banque. Ouvrir (ARS300). Le paramètre des plans SEPA et le type de contrat doivent être sélectionnés dans le type de paiement (programme Type de paiement. Ouvrir (CRS078) pour la catégorie de paiement 4). Au moment de confirmer ces remises de traites SEPA, les contrats clients dans (ARS450) sont mis à jour de la même manière que les remises de prélèvement automatique SEPA.