Gestion de la TVA dans M3 Business Engine
En Europe et dans d'autres régions du monde, la TVA est le régime d'imposition classique des sociétés qui contrôle l'achat et la vente de biens et de services. Dans le contexte commercial, chaque transaction peut créer une situation d'imposition à la fois pour l'acheteur et le vendeur, situation dans laquelle des règles complexes doivent être respectées afin de prendre la décision fiscale appropriée. En outre, chaque pays a des exigences de déclaration spécifiques, dont l'entité juridique des sociétés doit tenir compte (généralement une société de la division dans M3 Business Engine), et qui à son tour attend de M3 Business Engine qu'il produise les déclarations de TVA pertinentes.
Le module M3 Tax Management prend en charge la gestion de la TVA pour les biens, les services et les nombreuses variantes complexes d'imposition des transactions. Il propose de nombreuses méthodes de calcul et de déclaration de la TVA : taux unique, taux combinés, taux séquencés, autoliquidation et transfert de fiscalité ou auto-évaluation de la TVA appliquée aux services importés et à des achats nationaux très spécifiques. Si une transaction d'activité de livraison de biens et services franchit les frontières nationales, le 'moteur de TVA' intégré à M3 Business Engine modifie automatiquement ses décisions de TVA.
Ce document présente la manière dont M3 Business Engine propose, calcule et enregistre automatiquement la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans des scénarios nationaux et internationaux, selon les interactions entre différents éléments liés à la TVA. Il ne traite pas des localisations de livraison spécifiques aux pays dans le cadre de M3 Business Engine.
Utilisez ces informations pour préparer la configuration de la gestion de la TVA dans M3 Business Engine, comme décrit dans Configuration de M3 Business Engine pour la gestion de la TVA.
TVA au sein de l'Union Européenne
Dans l'Union européenne (UE), il s'agit d'une taxe à la consommation générale évaluée par rapport à la valeur ajoutée aux biens et services. Elle s'applique plus ou moins à tous les biens et services achetés et vendus en vue d'être utilisés ou consommés au sein de l'Union européenne. Ainsi, les marchandises vendues en vue d'être exportées ou les services vendus à des clients étrangers ne sont généralement pas assujettis à la TVA. A l'inverse, les importations sont taxées afin de conserver l'équité du système pour les producteurs européens et de protéger leur compétitivité vis-à-vis des fournisseurs hors UE sur le marché européen.
Dans chaque pays européen, une entreprise fournissant des biens ou services imposables devra s'enregistrer pour la TVA dans son propre pays. Une fois cet enregistrement effectué, elle reçoit un numéro d'immatriculation de TVA unique dans ce pays. Dans chaque pays, ce numéro présente un format et une longueur uniques que M3 Business Engine peut contrôler de manière arithmétique dès sa saisie afin de vérifier sa validité, avec ou sans le code ISO du pays comme préfixe. Lors de l'impression d'un numéro d'immatriculation de TVA sur des documents tels que des factures ou des listes de livraisons intracommunautaires, M3 Business Engine ajoute toujours le code ISO du pays approprié comme préfixe s'il est stocké dans le système sans le code pays.
Trois points fiscaux pour la déclaration de la TVA
La plupart des entreprises déclarent la TVA sur une base facturée, dans la mesure où les administrations fiscales de chaque pays utilisent les factures client et fournisseur comme repère fiscal pour la TVA due et collectée. Toutefois, certaines entreprises peuvent déclarer la TVA par rapport à leur trésorerie (TVA sur les paiements), c'est-à-dire en fonction des factures client et fournisseur payées au cours d'une période de déclaration de TVA. M3 Business Engine vous permet de paramétrer la gestion fiscale de M3 pour déclarer la TVA uniquement sur les factures client ou fournisseur déjà payées. Au cours d'une période, les montants de TVA sur les factures fournisseur et client sont reportés sur des comptes d'attente de TVA. A la fin de chaque période, la division effectue un traitement distinct de la TVA pour déclarer la TVA appliquée aux factures payées intégralement ou partiellement uniquement. Au cours de ce processus, M3 Business Engine transfère la TVA payée sur des paiements client et la TVA reçue sur des paiements fournisseur depuis les comptes d'attente de TVA vers les comptes normaux de TVA due et collectée. La division peut alors déclarer la responsabilité ou la dette de TVA auprès des administrations fiscales selon la procédure normale.
La date de livraison des biens et services constitue un autre point fiscal dans certaines entreprises et certains pays. M3 Business Engine prend cette option en charge au niveau de la société en ouvrant un champ de date supplémentaire pour la date de livraison que les utilisateurs doivent spécifier lors du traitement des factures fournisseur, selon la configuration. Dans ce cas, cette date de livraison deviendra la date de déclaration de TVA utilisée lorsque la division crée des déclarations et rapprochements de TVA périodiques. M3 Business Engine prend également cette option en charge pour utiliser la date comptable, de facturation ou d'échéance comme date de déclaration de TVA.
Les réceptions de marchandises au cours de la période de déclaration de TVA, que la division n'a pas encore rapprochées avec les factures fournisseur correspondantes lors de la création de la déclaration de TVA, sont incluses dans un traitement d'abonnement TVA dans Trait. abonnement TVA. Créer proposition (APS460). A partir de ces enregistrements, M3 Business Engine calcule le montant de TVA récupérable par rapport aux réceptions de marchandises non rapprochées. La TVA récupérable met à jour la comptabilité générale en tant que pièce justificative d'extourne classique à inclure au processus de déclaration de TVA existant. Voir Déclaration de TVA pour les marchandises reçues/non facturées.