Méthode d'amortissement 8 – Accord financier
La méthode d'amortissement 8 (Accord financier), tout comme la méthode 3 associée (Contrat de location simple), sont utilisées dans le cadre de la comptabilisation des contrats de location chez le preneur pour la prise en charge des règles de reporting financier ASC 842 relatives aux contrats de location simple.
Avant de commencer
Avant de commencer, vous devez remplir ces conditions préalables :
- Vous devez définir le type d'amortissement dans le programme 'Type d'amortissement immo. Ouvrir' (FAS050), avec le paramètre Type de reporting 3 (Accord financier).
- Associez le type d'amortissement dans les programmes Type immo. Connecter types amortissement (FAS077) et Immobilisation. Connecter types amortiss (FAS002). Sélectionnez la méthode d'amortissement 8 (Accord financier) et la méthode d'amortissement associée 3 (Contrat de location simple).
- Configurez une ligne du contrat de location simple dans le programme Accord financier. Ouvrir lignes (AGS101) qui est rattaché à un accord financier principal dans Accord financier. Ouvrir (AGS100).
Le nouveau calcul du plan d'amortissement est intégré au contrat de leasing via le type de location 2 (Contrat de location simple). Dès l'activation du contrat, le plan d'amortissement est automatiquement généré.
Exemples
- Exemple 1
- Date de début du contrat : 1er février 2019
- Fréquence de paiement : Mensuelle
- Date de paiement : 99 – Fin de chaque mois
- Durée de la location : 24
- Taux de remise : 7 %
- Paiement : 17 990,00 USD.
Lors de la création d'une proposition, une immobilisation préliminaire est créée et la valeur actuelle nette de la durée de location est définie à titre de valeur d'acquisition ou de droit d'utilisation. Dans l'exemple qui suit, le droit d'utilisation ou la valeur d'acquisition a une valeur de 402 826,78 USD.
L'amortissement périodique est ensuite calculé en déduisant les intérêts, qui sont calculés à partir du total passif locatif moins la valeur actuelle nette pour la période, du coût de location :- Période : 201902
- Paiement : 17 900,00 USD
- Droit d'utilisation/Passif locatif : 404 919,65 USD
- Valeur actuelle nette : 402 826,78 USD
- Intérêts : 2 092,87 USD
- Amortissement : 15 897,13 USD.
Toutefois, lorsqu'un amortissement accéléré dans le programme 'Amortissement exceptionnel immob. Créer' (FAS140) est comptabilisé pour l'immobilisation, le calcul de l'amortissement est réparti également sur la durée résiduelle, ou l'option est automatiquement définie avec la valeur 2 (Avec montant + bas chq an).
- Exemple 2Après l’exemple 1, une nouvelle version est créée pour ce contrat :
- Date de version d'accord financier : 1er mai 2019
- Fréquence de paiement : Mensuelle
- Date de paiement : 99 – Fin de chaque mois
- Durée de la location : 36
- Taux de remise : 8 %
- Paiement : 20 000,00 USD
Lorsqu’une nouvelle version est créée pour le contrat de service, la valeur d’acquisition totale est recompilée comme droit d'utilisation (ROU), plus l’amortissement enregistré. Le droit d'utilisation (ROU) correspond à la valeur actuelle nette totale de la durée du contrat en fonction du plan de paiement et de la date de version spécifiée lors de la création de la nouvelle version. La différence entre le coût initial de l’immobilisation et le droit d’utilisation (ROU) est constatée en tant que coût supplémentaire. Voici le nouveau calcul :- Période : 201905
- Paiement : 20 000,00 USD
- Droit d'utilisation/Passif locatif : 404 919,65 USD
- Valeur actuelle nette : 576 732,50 USD
- Intérêts : 3 883,58 USD
- Amortissement : 16 116,42 USD
- Amortissement enregistré : 47 584,16
- Valeur d'acquisition totale : 640 432,99
- Coût supplémentaire : 237 606,21
En cas d’écart entre le nouveau plan d’amortissement et le droit d’utilisation (ROU), l’écart est ajusté à la première période ouverte.