Définition et gestion de la taxe sur les ventes Vertex

Ce document décrit comment définir et gérer des taxes sur les ventes dans M3 BE lorsque le système tiers Vertex est utilisé pour calculer la taxe sur les ventes dans les factures client. Avec cette solution, la déclaration et le rapprochement de la taxe sur les ventes sont effectués dans Vertex.

Vertex est utilisé pour calculer la taxe sur les ventes lorsque la facturation client est effectuée dans M3. Les informations requises de M3 sont transférées vers l'application Vertex, où la taxe sur les ventes est calculée et renvoyée à M3. Le montant total de la taxe est comptabilisé dans M3 et si la case 'Màj détails taxe' a été cochée dans 'Paramètres – Taxes sur les ventes' (CRS793), les informations détaillées peuvent également être vérifiées dans le programme 'Facture CDV. Afficher transactions taxe' (OIS354) ou 'Facture CVM. Afficher trans taxe' (COS354). Toutes les déclarations et le lettrage de la taxe sur les ventes sont effectués dans Vertex.

Cette configuration est requise pour activer la fonctionnalité :

Paramètres de société

Spécifiez la méthode de calcul de la taxe de la société dans le programme 'Division. Connecter société' (MNS100/G). Sélectionnez l'option 3, 4 ou 5 pour le paramètre 'Méthode taxe' selon les règles suivantes :
  • 3 - pour calculer la taxe sur les ventes Vertex dans les factures clients. Aucune taxe n'est calculée sur les factures fournisseurs.
  • 4 - pour calculer la taxe sur les ventes Vertex dans les factures clients et la TVA/Taxe sur les produits et services dans les factures fournisseurs.
  • 5 - pour calculer la taxe sur les ventes Vertex dans les factures clients et la taxe sur les ventes M3 dans les factures fournisseurs.

Dans le même écran, saisissez le code géographique de la société. Le code géographique est un code prédéfini représentant l'origine administrative de la division.

Paramètres d'intégration - Interface de taxation

Spécifiez les paramètres d'intégration dans 'Paramètres d'intégration - Interface de taxation' (CRS794).

  • Dans l'interface de taxe sur les ventes, sélectionnez 1 (Vertex) pour spécifier le service de taxe sur les ventes applicable.
  • Dans 'Adresse serveur', indiquez l'URL fournie pour Vertex, comme https://xxx.vertexxx.com/vertex-ws/services.
  • Spécifiez les informations d'identification applicables en fonction de la méthode d'authentification utilisée par la version de Vertex :
    • Le cas échéant, saisissez l'ID MDP (si nécessaire) ou laissez ce champ vide et saisissez une combinaison de mot de passe et d'utilisateur.
    • Précisez 'Utilisateur' si un utilisateur et un mot de passe sont requis pour l'authentification, ou laissez-le vide et spécifiez un ID MDP.
    • Précisez 'Mot de passe' si un utilisateur et un mot de passe sont requis pour l'authentification, ou laissez-le vide et spécifiez un ID MDP.
  • Dans 'Niveau journal', sélectionnez le niveau de journal par défaut pour la journalisation Vertex.

Spécifiez le délai d'expiration selon le cas :

  • Le champ 'Délai en secondes' indique la valeur du délai en secondes. Ce délai détermine quand le programme M3 n'attendra plus de réponse du serveur Vertex. Définissez ce délai à 0 secondes si vous ne souhaitez jamais avoir de délai.
    Remarque

    Si le délai d'expiration est défini à 0 et que le serveur Vertex ne répond pas pour cause de non disponibilité, le travail M3 Business Engine ne répondra pas à son tour.

  • Le champ 'Délai en secondes MI' indique le délai d'expiration en secondes au-delà duquel M3 BE n'attend plus de réponse de Vertex lorsque ce dernier est appelé pour le calcul de la taxe sur les totaux de la commande pour les transactions MI 'GetHead' et 'GetOrderValue' dans l'API OIS100MI. Ce champ est utilisé lorsque le champ 'Inclure taxe dans MI' est sélectionné dans Paramètres – Taxe ventes (CRS793). Il est recommandé d'utiliser un maximum de 30 secondes.

Paramètres – Taxe sur les ventes

Spécifiez les paramètres de taxe sur les ventes dans le programme 'Paramètres – Taxes sur les ventes' (CRS793).

  • Le champ 'Nom de rue' définit quelle ligne d'adresse de livraison ou d'adresse client est utilisée pour spécifier la rue. Il est utilisé en combinaison avec le département et le code postal pour la recherche d'ID de zone fiscale.
  • Le champ 'Lig adr/nom vil' définit quelle ligne d'adresse de livraison ou d'adresse client est utilisée pour spécifier la ville. Il est utilisé en combinaison avec le département et le code postal pour la recherche d'ID de zone fiscale.
  • Le champ 'Client taxe sur les ventes' permet de définir la valeur qui représente le client dans Vertex. Vertex utilise cette valeur pour le traitement des exonérations fiscales basées sur le client. Choisissez parmi le code taxe client, le code client, le groupe de clients et le champ paramétrable 6 dans 'Client. Ouvrir' (CRS610/I).
  • Le champ 'Taxes vente art' permet de définir la valeur représentant le produit dans Vertex. Vertex utilise cette valeur pour le traitement des exonérations fiscales basées sur le produit. Choisissez parmi le code taxe article, le code article, le groupe d'articles, le type d'article et le champ paramétrable 4 dans 'Article. Ouvrir' (MMS001/G).
  • Cochez la case 'Màj détails taxe' pour activer la fonctionnalité permettant de consulter les informations détaillées sur la taxe dans 'Facture CDV. Afficher transactions' (OIS354) ou 'Facture CVM. Afficher transactions' (COS354). Si la case n'est pas cochée, les détails de taxe ne sont pas stockés dans M3 et peuvent uniquement être vérifiés dans Vertex.
    Remarque

    Cela peut avoir un impact sur les performances du système, car des données supplémentaires sont stockées dans M3 Business Engine.

  • Spécifiez des champs supplémentaires dans 'Paramètres - Champs article param' (CRS793/F). Ce champ indique un champ ou un élément de données issu d'une table spécifique pouvant être utilisé pour le traitement d'exonération fiscale dans Vertex. Ces champs sont définis par type de transaction.

Codes taxe

Les codes taxe sont gérés dans Code taxe. Ouvrir (CRS130).

  • Indiquez le type de transaction de taxe et le code de transaction de taxe. Ces champs sont utilisés pour identifier le type de transaction à taxer. Le code de transaction fiscale N (Normal) doit être utilisé pour les factures normales et le code de transaction fiscale B et C lors de la saisie d'une facture pour d'ajustement fiscal dans Facture client. Saisir manuellement (ARS120).
  • Sélectionnez 'Imposable' pour tous les codes taxe applicables, même si vous avez des clients ou produits non imposables, pour vous assurer que la décision fiscale a lieu dans Vertex. Avec ce paramètre, toutes les décisions fiscales sont reportées sur le système externe, et cela simplifie le rapprochement des ventes avec des transactions imposables et non imposables.
    Remarque

    Vertex n'est pas utilisé pour les transactions où l'option 'Imposable' n'est pas sélectionné dans le code taxe.

  • Spécifiez le code taxe sur l'article dans 'Article. Ouvrir' (MMS001), les frais d'en-tête de commande dans 'Frais de commande de vente. Ouvrir' (OIS030), les frais de ligne de commande dans 'Frais de ligne de commande. Ouvrir' (CRS275), les frais d'intervention dans 'Frais d'intervention. Ouvrir' (OIS031) et le client dans 'Client. Ouvrir' (CRS610).
  • Les codes taxe peuvent également être utilisés pour le traitement d'exonérations fiscales basées sur les produits, comme décrit ci-dessus.

Codes géographiques

Les codes géographiques représentent une juridiction fiscale dans Vertex. Utilisez la navigation M3 pour sélectionner un code géographique dans 'Recherche code géographique. Ouvrir' (CRS129).

  • Spécifiez un ID de zone fiscale d'expédition dans 'Client. Ouvrir' (CRS610) et 'Client. Connecter adresse' (OIS002). Ce code géographique représente la juridiction fiscale où les marchandises sont livrées.
  • Spécifiez un ID de zone fiscale d'expédition pour le dépôt de livraison dans le programme 'Dépôt. Ouvrir' (MMS005). Ce code géographique représente la juridiction fiscale d'où les marchandises sont livrées.
  • Saisissez l'emplacement d'acceptation de la commande pour le dépôt principal de l'établissement vendeur dans 'Etablissement. Ouvrir' (CRS008).
  • Saisissez un code géographique dans 'Division. Connecter société' (MNS100). Ce code géographique représente l'ID de zone fiscale d'expédition et l'emplacement d'acceptation de commande pour les factures client manuelles.
    Remarque

    Les codes géographiques sont appelés 'ID zone fiscale' dans Vertex.

Gestion des codes géographiques

Les codes géographiques sont soumis à modification et au fil du temps, des codes géographiques sont supprimés, ajoutés et fusionnés. Vous devez donc les surveiller et les mettre à jour en conséquence. Vertex Inc. fournit une liste des changements nets que vous pouvez utiliser pour surveiller ces changements. Il en va de même pour toute modification apportée aux adresses existantes. Vous devez toujours valider que le code géographique est mis à jour en conséquence si une adresse est modifiée.

Vous pouvez modifier de manière interactive les codes géographiques dans (CRS610), 'Client. Ouvrir' (CRS610/L) et (OIS002) 'Client. Connecter adresses' (OIS002/F ).

Vous pouvez également modifier les codes géographiques à l’aide de l’API CRS610MI (ChgAddress et ChgBasicData).

Certificats d'exonération

Les certificats d'exonération peuvent être utilisés dans Vertex pour exonérer de taxe une transaction. Saisissez le numéro de certificat d'exonération dans 'Client. Ouvrir' (CRS610). Le certificat d'exonération sera envoyé dans l'interface à Vertex. Les règles d'exonération fiscale connectées à un certificat d'exonération sont gérées dans Vertex.