Vente d'immobilisations
Ce document explique comment créer une facture client pour la vente d'une immobilisation et comment calculer les plus-values et moins-values financières par type d'amortissement au moment de la vente dans M3 Business Engine.
Résultat
L'immobilisation vendue a le statut 9 (Immobilisation vendue ou cédée) dans Immobilisation. Ouvrir (FAS001). Les documents suivants sont imprimés : facture client, état d'amortissement (FAS102PF), écritures comptables d'amortissement (FAS103PF) et journal comptable (GLS041PF).
Vous pouvez envoyer la facture au client. Conservez les autres documents en tant que documentation interne liée à la vente.
Avant de commencer
- Le module des immobilisations doit être configuré pour gérer les amortissements, comme décrit dans Définir les composants de la gestion des immobilisations et Configuration de l'amortissement des immobilisations.
- Les règles comptables de l'événement comptable FA50 doivent être définies dans Règle comptable. Définir (CRS395). Pour séparer les revenus des ventes des plus-values ou moins-values financières, les règles comptables FA50-540 et FA50-545 doivent être définies. Pour séparer les plus-values et les moins-values par type d'amortissement associé à l'immobilisation, les règles comptables FA50-560 (pour la transaction débitrice) et FA50-565 (pour la transaction créditrice) doivent être définies. Vous trouverez ci-dessous un exemple illustrant l'utilisation de ces écritures comptables.
- L'immobilisation doit être enregistrée et posséder le statut 1 dans Immobilisation. Ouvrir (FAS001).
- Les paramètres de base de la vente d'immobilisations doivent être définis dans 'Paramètres – Ventes immobilisations' (FAS925) et dans son sous-programme éponyme 'Paramètres - Ventes immobilisations' (FAS926). Le premier paramètre définit le type de valeur à utiliser pour stocker le montant des ventes. Après la vente, le montant des ventes s'affiche pour ce type de valeur et cette immobilisation dans le programme 'Immobilisation. Connecter types valeur' (FAS003). Dans l'écran (FAS926), les paramètres déterminent le ou les types d'amortissement à utiliser pour calculer l'amortissement lors de la vente. Pour chaque type d'amortissement sélectionné, vous devez sélectionner les types de valeur à utiliser pour les plus-values et les moins-values. Le deuxième paramètre permet de gérer le numéro statistique douanier et la description d'article. Il dépend du paramètre disponible dans le programme (FAS925) qui détermine l'affichage de ces champs et la manière dont ils seront complétés lors de la vente d'immobilisations dans l'écran H du programme 'Immobilisation. Vendre' (FAS130).
- Le client doit être enregistré dans le programme 'Client. Ouvrir' (CRS610).
- La fonction GCF FA50 (Ventes) doit être définie dans 'Fonction GCF. Ouvrir' (CRS405).
- Si des références de paiement supplémentaires sont à utiliser, des règles doivent d'abord être définies dans 'Référence de pmt supplémentaire. Ouvrir' (CMS090). Le seul type de numéro de référence disponible est le type 1 ('Numéro de facture parallèle'). Le numéro de facture parallèle est uniquement ajouté au contenu XML quand la facture est créée.
Description des activités
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Créer une facture pour la vente d'immobilisation
Enregistrez la vente d'une ou plusieurs immobilisations dans le programme (FAS130). Pour chaque ligne de facture, entrez l'ID de l'immobilisation dans l'écran H, la quantité à vendre et le prix de vente dans le champ 'Montant ligne'. Si vous vendez uniquement une fraction de l'immobilisation en saisissant une quantité inférieure à celle enregistrée pour l'actif, le champ 'Nouv immo' s'affiche là où vous saisissez un nouvel ID d'immobilisation fixe pour la pièce à vendre.
La nouvelle immobilisation est automatiquement enregistrée avec la quantité spécifiée et le statut 9 ('Immobilisation vendue ou cédée') dans le programme 'Immobilisation. Ouvrir' (FAS001). Une fois la facture créée, l'immobilisation avec l'ID d'origine conserve le statut 1 ('IMM norm') mais la quantité vendue est déduite de la quantité d'origine.
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Calculer une plus-value ou une moins-value financière
Les plus-values et moins-values financières sont automatiquement calculées lors de la vente à l'aide de la formule suivante : prix de vente moins valeur d'acquisition extraite du type de valeur lié au type d'amortissement (à condition que le type de valeur soit différent de celui sélectionné dans le programme 'Paramètres – Acquisition immobilisation' (FAS900)), moins l'amortissement cumulé. Si la valeur de la vente est supérieure au résultat de la formule, nous obtenons une plus-value financière. Dans le cas contraire, nous obtenons une moins-value financière.
A propos du calcul
Dans M3 Business Engine, les types d'amortissement représentent différentes méthodes d'amortissement. Chaque type d'amortissement définit un type de valeur qui stocke la valeur d'acquisition de l'actif, à partir duquel le plan d'amortissement est créé. Plusieurs types d'amortissement peuvent être associés au même actif. Certains types d'amortissement ne mettent pas à jour la comptabilité générale avec les amortissements calculés, mais sont utilisés à des fins d'imposition.
Le type de valeur standard pour les valeurs d'acquisition est sélectionné dans Paramètres – Acquisition immobilisation (FAS900). Le même type de valeur est souvent sélectionné pour chaque type d'amortissement. Toutefois, les types d'amortissement utilisés à des fins d'imposition peuvent nécessiter une valeur d'acquisition différente, et utiliser par conséquent un type de valeur différent pour la valeur d'acquisition par rapport à celui sélectionné dans l'écran (FAS900). Résultat : différentes valeurs d'acquisition sont affectées à un même actif. Pour les types d'amortissement associés à un amortissement dérogatoire, la valeur d'acquisition est toujours nulle, dans la mesure où elle est gérée par le type d'amortissement associé.
Les plus-values et moins-values financières lors de la vente d'une immobilisation, à l'aide de la formule suivante : prix de vente moins valeur d'acquisition extraite du type de valeur lié au type d'amortissement (à condition que le type de valeur soit différent de celui sélectionné dans le programme 'Paramètres – Acquisition immobilisation' (FAS900)), moins tous les amortissements cumulés. Si la valeur de la vente est supérieure au résultat de la formule, nous obtenons une plus-value financière. Dans le cas contraire, nous obtenons une moins-value financière. Les plus-values et moins-values sont calculées par type d'amortissement et enregistrées selon les règles comptables. Les plus-values et moins-values enregistrées s'affichent par rapport à l'immobilisation dans 'Immobilisation. Connecter types valeur' (FAS003) selon les types de valeur sélectionnés pour chaque type d'amortissement dans 'Paramètres – Ventes immobilisations' (FAS926).
Lors de la vente, la ou les valeurs d'acquisition sont inversées. Dans la mesure où la valeur d'acquisition associée à un même type de valeur ne peut être inversée qu'une seule fois, le système vérifie si le type de valeur de ce type d'amortissement est sélectionné dans l'écran (FAS900). Si tel est le cas, la valeur d'acquisition est inversée uniquement par rapport au premier type d'amortissement de l'actif.
Exemple de calcul
Une immobilisation doit être vendue à 50 000 euros. La valeur d'acquisition réelle était de 100 000 euros, selon le type de valeur 01, qui est également celui sélectionné dans l'écran (FAS900). Une autre valeur d'acquisition de 160 000 euros est stockée à des fins d'imposition, selon le type de valeur 02. Le tableau qui suit présente les types d'amortissement associés à l'immobilisation :
| Type d'amortissement | Type de valeur pour coût d'acquisition | Amortissement cumulé |
|---|---|---|
| 10 (Economique) | 01 | 40 000 |
| 20 (US GAAP) | 01 | 50 000 |
| 30 (IFRS) | 02 | 80 000 |
| 90 (Dérogatoire) | 01 | 11 000 |
Une plus-value et une moins-value seront calculées par type d'amortissement lors de la vente. Dans la mesure où les types d'amortissement 10, 20 et 90 sont les mêmes que dans l'écran (FAS900), seule la valeur d'acquisition correspondant au type d'amortissement 10 est inversée.
| Ligne | Type cpt | Ecriture comptable | Débit | Crédit | Compte | Type d'amortissement |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 100 | Client | 52 000 | A | ||
| 2 | 120 | Revenus (1) | 50 000 | B | ||
| 3 | 111 | TVA (1) | 2 000 | C | ||
| 4 | Valeur d'acquisition inversée (2) | 100 000 | D | |||
| 5 | 560 | Transaction débitrice de contrepartie (5) | 100 000 | E | ||
| 6 | 500 | Amortissement inversé (3) | 40 000 | F | 10 | |
| 7 | 545 | Moins-value financière (4) | 10 000 | E | 10 | |
| 8 | 565 | Transaction créditrice de contrepartie (5) | 50 000 | B | 10 | |
| 9 | 500 | Amortissement inversé (3) | 50 000 | G | 20 | |
| 10 | 540 | Plus-value financière (4) | 0 | H | 20 | |
| 11 | 565 | Transaction créditrice de contrepartie (5) | 50 000 | I | 20 | |
| 12 | Valeur d'acquisition inversée (6) | 160 000 | J | |||
| 13 | 500 | Amortissement inversé (3) | 80 000 | K | 30 | |
| 14 | 545 | Moins-value financière (4) | 30 000 | L | 30 | |
| 15 | 560 | Transaction débitrice de contrepartie (5) | 50 000 | M | 30 | |
| 16 | 500 | Amortissement inversé (3) | 11 000 | N | 90 | |
| 17 | 540 | Plus-value financière (7) | 11 000 | B | 90 |
Commentaires concernant l'exemple de calcul
- Les lignes 2 et 3 sont toujours créées lorsque vous quittez (FAS130).
- Inversion selon le type de valeur associé à la valeur d'acquisition sélectionnée dans l'écran (FAS900).
- La valeur d'acquisition de ce type d'amortissement n'est pas inversée, dans la mesure où elle se fonde sur le même type de valeur sélectionné dans l'écran (FAS900) et a déjà été inversée.
- Plus-value ou moins-value calculée comme suit : prix de vente – valeur d'acquisition moins les amortissements cumulés des années précédentes – amortissement annuel jusqu'à ce jour cumulé – amortissement exceptionnel. Dans le cas présent : 50 000 – (100 000 – 40 000) = –10 000.
- Dans la mesure où toutes les écritures comptables associées à un type d'amortissement doivent s'équilibrer, toute différence est enregistrée dans l'écriture comptable FA50-560 si elle est supérieure à zéro (débit), ou dans FA50-565 si elle est inférieure à zéro (crédit).
- Dans la mesure où le type de valeur associé à la valeur d'acquisition du type d'amortissement 30 est le même que celui sélectionné dans l'écran (FAS900), la valeur d'acquisition est inversée.
- Dans la mesure où le type d'amortissement 90 est utilisé pour l'amortissement dérogatoire, il ne présente aucune valeur d'acquisition.
Vente d’immobilisations avec comptabilité d’entreprise et Reporting activés
Plusieurs pièces justificatives sont créées lors de la vente d’une immobilisation.
Le livre de comptes défini dans 'Fonction GCF. Ouvrir détails' (CRS406) pour la fonction GCF FA50 est désormais utilisé pour la pièce justificative de revenus. Ceci doit être associé à une série de pièces justificatives 0 ('Commun').
L’extourne d’acquisition est inscrite dans une pièce justificative séparée configurée dans la fonction GCF FA51 et doit être associée à un type de pièce justificative 0 ('Commun').
Les transactions spécifiques à l’amortissement telles que les ajustements, les amortissements, les dépréciations, les gains ou les pertes sont écrites sur les pièces justificatives selon le livre comptable mis à jour par le type d’amortissement.
Grâce à la comptabilité d’entreprise et l’enregistrement de fonctions supplémentaires pour les immobilisations, la dépréciation ou l’amortissement exceptionnel crée alors une ligne comptable différente.
Le numéro de pièce justificative et le numéro de journal à récupérer dépendent du type de période utilisé dans la société. L’information supplémentaire 40 est également créée pour les pièces générées.
Exemple :
Une immobilisation a été achetée et activée le 20230801, un ajout et ajustement sur le livre comptable respectif a été publié sur l’immobilisation. Ensuite, un amortissement annuel cumulé a été enregistré jusqu’à la fin de l’exercice en cours pour la période 9 pour le type d’amortissement qui met à jour le livre comptable de la centrale d’achats.
L’amortissement exceptionnel a été comptabilisé sur la 12ème période pour le type d’amortissement mettant à jour le livre comptable local.
| Transaction d'immobilisation | Période | Sér | Piè just | Nom |
|---|---|---|---|---|
| AP100000050 | 202308 | P07 | 217181 | AP10510 |
| AP100000050 | 202308 | P07 | 217181 | AP10510 |
| AP100000050 | 202308 | P07 | 217181 | AP10510 |
| AP100000050 | 202308 | P07 | 217182 | MISE A JOUR |
| AP100000050 | 202308 | P07 | 217182 | MISE A JOUR |
| GL010000050 | 202308 | P11 | 11032 | MISE A JOUR |
| GL010000050 | 202405 | P20 | 222037 | MISE A JOUR |
| FA100000050 | 202312 | P10 | 231036 | FA10L1 |
| FA100000100 | 202409 | PD2 | 232014 | FA10C1 |
| FA300000050 | 202312 | P10 | 231037 | EOLOC |
(Suite de la table 1)
| Tpv | Nom | Reç | Type de pièce justificative |
|---|---|---|---|
| 1 | Coût achat | 0 | 0 |
| 3 | Valeur résiduelle | 0 | 0 |
| 10 | Total coût acq | 0 | 0 |
| 10 | Total coût acq | 0 | 0 |
| 4 | Coût supplémentaire | 0 | 0 |
| 19 | Ajuster local | 0 | 1 |
| 29 | Ajus entr. | 0 | 2 |
| 12 | 10-Annuel cumulé | 0 | 1 |
| 22 | 20-Annuel cumulé | 0 | 2 |
| 16 | 10-OT | 1 | 1 |
L’immobilisation a été vendue ultérieurement le 20231231 pour 24 000.
| Programme | Fonction GCF | Livre comptable | Type de pièce justificative |
|---|---|---|---|
| (CRS406) | FA30 | P10 | 1-emplct |
| (CRS406) | FA50 | F50 | 0-Commun |
| (CRS405) | FA51 | F51 | 0-Commun |
| (GLS085) | FA50 | P10 | 1-Local |
| (GLS085) | FA50 | P20 | 2-Entreprise |
| Toutes les transactions | Période | Sér | Piè just | Nom |
|---|---|---|---|---|
| FA500000050 | 202312 | F51 | 512043 | FA51 |
| FA500000050 | 202312 | P10 | 231038 | FA50L1 |
| FA500000050 | 202312 | P10 | 231038 | FA50L1 |
| FA500000050 | 202312 | P10 | 231038 | FA50L1 |
| FA500000050 | 202312 | P10 | 231038 | FA50L1 |
| FA500000050 | 202409 | P20 | 222038 | FA50C1 |
| FA500000050 | 202409 | P20 | 222038 | FA50C1 |
| FA500000050 | 202409 | P20 | 222038 | FA50C1 |
| FA500000050 | 202312 | F50 | 50136 | FA50 |
(Suite de la table 2)
| Tpv | Nom | Reç | Type de pièce justificative |
|---|---|---|---|
| 10 | Total coût acq | 0 | 0 |
| 12 | 10-Annuel cumulé | 0 | 1 |
| 16 | 10-OT | 1 | 1 |
| 14 | 10-Profit | 0 | 1 |
| 19 | Ajust local | 0 | 1 |
| 22 | 20-Annuel cumulé | 0 | 2 |
| 24 | 20-Profit | 0 | 2 |
| 29 | Ajus entr. | 0 | 2 |
| 50 | Vente | 0 | 0 |
| FHSEQ7 | FHFATR | FHVONO | FHAIT1 | FHAIT2 |
|---|---|---|---|---|
| 20230927000000650 | FA500000050 | 512043 | P21541 | P1020 |
| 20230927000000700 | FA500000050 | 231038 | P28110 | P1020 |
| 20230927000000750 | FA500000050 | 231038 | P28110 | 10 |
| 20230927000000800 | FA500000050 | 231038 | P77521 | P1020 |
| 20230927000000850 | FA500000050 | 231038 | P21541 | P1020 |
| 20230927000000900 | FA500000050 | 222038 | P28120 | P1020 |
| 20230927000000950 | FA500000050 | 222038 | P77521 | P1020 |
| 20230927000001000 | FA500000050 | 222038 | P21541 | P1020 |
| 20230927000001050 | FA500000050 | 50136 | P41300 |
(Suite de la table 3)
| FHAIT7 | FHVSER | FHVPER | FHFAVA | FHVOTP | FHALDG | FH/AQ |
|---|---|---|---|---|---|---|
| FA70550 | F51 | 202312 | -13000 | 0 | 0 | 20231231 |
| FA50500 | P10 | 202312 | -562,5 | 1 | 1 | 20231231 |
| FA50520 | P10 | 202312 | -100 | 1 | 1 | 20231231 |
| FA50540 | P10 | 202312 | 10662,5 | 1 | 1 | 20231231 |
| FA70550 | P10 | 202312 | -1000 | 1 | 1 | 20231231 |
| FA50500 | P20 | 202409 | -604,15 | 2 | 2 | 20231231 |
| FA50540 | P20 | 202409 | 9604,15 | 2 | 2 | 20231231 |
| FAFA70550 | P20 | 202409 | -2000 | 2 | 2 | 20231231 |
| FA50120 | F50 | 202312 | 24000 | 0 | 0 | 20231231 |
| EGJRNO | EGJSNO | EGVONO | EGFEID | EGACAM |
|---|---|---|---|---|
| 230415 | 1 | 50136 | FA50 | 26400 |
| 230415 | 2 | 50136 | FA50 | -24000 |
| 230415 | 3 | 50136 | FA50 | -2400 |
| 230415 | 4 | 512043 | FA50 | -13000 |
| 230415 | 5 | 512043 | FA50 | 13000 |
| 230415 | 6 | 231038 | FA50 | 562,5 |
| 230415 | 7 | 231038 | FA50 | 100 |
| 230415 | 8 | 231038 | FA50 | -10662,5 |
| 230415 | 9 | 231038 | FA50 | 10 000 |
| 230415 | 10 | 231038 | FA50 | -1000 |
| 230415 | 11 | 231038 | FA50 | 1 000 |
| 230415 | 12 | 222038 | FA50 | 604,15 |
| 230415 | 13 | 222038 | FA50 | -9604,15 |
| 230415 | 14 | 222038 | FA50 | 9 000 |
| 230415 | 15 | 222038 | FA50 | -2000 |
| 230415 | 16 | 222038 | FA50 | 2 000 |