Réévaluation des immobilisations dans M3 conformément aux normes IAS 16

Ce document explique comment la solution M3 réévalue les immobilisations lorsque la juste valeur (également appelée valeur du marché ou montant recouvrable) des actifs est différente de leur valeur comptable dans la comptabilité générale, conformément à la norme IAS 16.

A propos des normes IAS et IAS 16

IAS est l'acronyme de International Accounting Standards, des standards internationaux de comptabilité publiés par le Comité des normes comptables internationales. En avril 2001, le Comité des normes comptables internationales a adopté l'ensemble des normes IAS, et les nouvelles normes publiées par la suite ont été appelées Normes internationales d'information financière, ou NIIF (IFRS en anglais, pour International Financial Reporting Standards). L'acronyme IFRS est également utilisé comme terme collectif regroupant les anciennes normes IAS et les nouvelles normes IFRS.

La norme IAS 16 établit la procédure de comptabilisation des immobilisations corporelles. Ces immobilisations corporelles sont :

En attente d’utilisation dans la production ou la fourniture de biens ou de services, pour la location à d’autres utilisateurs, ou à des fins administratives.
Prévues pour une utilisation sur plusieurs périodes.

L'objectif consiste à tenir la comptabilité générale à jour avec la valeur réelle de ces immobilisations corporelles et de permettre aux utilisateurs des états financiers de trouver des informations sur l'investissement de l'entreprise dans ces immobilisations corporelles.

Tout écart positif de la réévaluation doit être crédité directement en capitaux propres et non dans le compte de résultats. Tout écart négatif doit être comptabilisé en tant que dépenses dans le compte de résultats. L'amortissement est ajusté pour annuler la valeur des actifs au cours de leur durée de vie, ou leur durée d'utilité estimée, jusqu'à la juste valeur. Le coût de l'amortissement est comptabilisé en tant que dépense dans le compte de résultats, sauf s'il est inclus dans la valeur comptable d'un autre actif.

La méthode d'amortissement utilisée est habituellement l'amortissement linéaire, avec un amortissement constant, bien que d'autres méthodes d'amortissement telles que l'amortissement dégressif puissent être préconisées si les actifs sont davantage utilisés pendant certaines périodes.

Vous devez effectuer cette réévaluation au moins une fois par an, la plupart du temps en fin d'année.

Contraintes dans M3 Business Engine

Les immobilisations corporelles dont il est fait référence dans les normes IAS/IFRS doivent être enregistrées en tant qu'immobilisations dans Immobilisation. Ouvrir (FAS001).
La méthode de réévaluation appliquée dans M3 Business Engine est la méthode de la valeur brute.

Configuration


Tâche	Commentaires
1. Créez des types de valeur pour les types de montant suivants dans Type de valeur immobilisation. Ouvrir (FAS060) : la valeur de réévaluation, l'augmentation de la valeur de réévaluation (l'augmentation de la valeur de l'actif liée à la réévaluation), la réduction de la valeur de réévaluation et la valeur d'acquisition ajustée.	Un type de valeur est un « conteneur » défini par la division pour un type de montant spécifique relatif à la gestion des actifs. Techniquement, vous pouvez réutiliser les types de valeur existants pour les montants liés à la réévaluation.
2. Associez ces types de valeur à un type d'immobilisation dans le programme Type immo. Connecter types amortissement (FAS077).	Puisqu'une immobilisation est réévaluée à sa juste valeur si le lot entier d'actifs auquel elle appartient est traité de cette manière, la procédure normale consiste à associer les types de valeur directement au type d'immobilisation, et non aux actifs individuels. (FAS077) est accessible depuis le programme Type d'immobilisation. Ouvrir (FAS075).
3. Créez un nouveau type d'amortissement pour l'amortissement linéaire dans le programme Type d'amortissement immo. Ouvrir (FAS050).	Le type d'amortissement définit la période à partir de laquelle le calcul des amortissements débute, ainsi que la fréquence de ce calcul. Ce type d'amortissement s'applique à l'amortissement de la différence entre le montant enregistré et la valeur juste. La solution fonctionne uniquement avec un type d'amortissement pour l'amortissement linéaire. Remarque Lorsque des fonctions supplémentaires de comptabilité d’entreprise pour l’immobilisation sont utilisées, le nouveau type d’amortissement doit appartenir au même livre comptable de l’amortissement qui est réévalué.
4. Associez le type d'amortissement à utiliser pour la réévaluation aux types d'immobilisation concernés dans l'écran (FAS077). Le type de valeur représentant la valeur d'acquisition pour le type d'amortissement doit être le type de valeur représentant le montant de la réévaluation.
5. Sélectionnez les mêmes types de valeur et le même type d'amortissement à utiliser pour la réévaluation dans Paramètres – réévaluation immo (FAS910).	M3 Business Engine identifie les types de valeur à mettre à jour pour un actif en fonction de votre sélection dans l'écran (FAS910).
6. Définissez les règles comptables suivantes dans 'Règle comptable. Définir' (CRS395) : FA90-500, FA90-550 et FA90-590.	Ces règles comptables seront utilisées pour créer la pièce justificative de l'ajustement de la valeur enregistrée des actifs : FA90-500 : Représente le montant de l'augmentation ou de la réduction enregistrée de la valeur d'acquisition d'un actif suite à sa réévaluation. FA90-550 : Représente le montant de l'augmentation ou de la réduction de l'amortissement cumulé enregistré. FA90-590 : Représente l'écriture comptable de contrepartie pour FA90-500 et FA90-550.

Description des activités

A la fin de l'année, saisissez une date comptable, une date de réévaluation et la juste valeur de l'actif dans Amortiss immobilisation. Réévaluer (FAS110). La suite du workflow est entièrement automatisée.

M3 Business Engine vérifie si des amortissements ont été réalisés jusqu'à la date de la réévaluation. Si aucun amortissement n'a été réalisé au préalable, M3 Business Engine en crée un automatiquement. Les nouvelles valeurs sont calculées comme suit :

La valeur d'acquisition réévaluée est calculée selon la formule : (montant de la réévaluation / montant net) * valeur d'acquisition d'origine. La différence entre les valeurs d'acquisition d'origine et réévaluée est débitée du compte de bilan des acquisitions, conformément à la règle comptable FA90-550.
Le montant de l'amortissement réévalué est calculé selon la formule : (montant de la réévaluation / montant net) * montant de l'amortissement d'origine. La différence entre l'amortissement d'origine et l'amortissement réévalué est créditée au compte de bilan des amortissements, conformément à la règle comptable FA90-500.

Le montant de la réévaluation, c'est-à-dire la différence entre l'augmentation/la réduction du montant amorti et la valeur d'acquisition, respectivement, est automatiquement crédité au compte de bilan pour la réévaluation, conformément à la règle comptable FA90-590. Le montant de la réévaluation est également utilisé en tant que valeur d'acquisition pour un type d'amortissement distinct réservé aux réévaluations. Si la juste valeur est supérieure à la valeur enregistrée, alors la valeur d'acquisition sera négative. La durée de vie de ce type d'amortissement est automatiquement définie pour être égale à la durée de vie restante en fonction du type d'amortissement d'origine, et le montant sera amorti sur cette période de temps. Pour indiquer que le type d'amortissement a été activé lors d'une réévaluation et n'est pas utilisé depuis le début, il appartiendra automatiquement au type de période 5 (Date de réévaluation), comme affiché dans 'Immobilisation. Connecter types amortiss' (FAS002/E).

Les types de valeur affectés de l'immobilisation, c'est-à-dire ceux saisis dans l'écran (FAS910) et les types de valeur pour les amortissements et la valeur d'acquisition, sont automatiquement mis à jour. Les nouvelles valeurs s'affichent dans Immobilisations. Connecter Types Valeur (FAS003), accessible depuis (FAS001/B).

Après la réévaluation, vous pouvez consulter les transactions individuelles en sélectionnant l'option 11 (Afficher la valeur des immobilisations par période), pour le type de valeur stockant la valeur d'acquisition. Valeur IMM. Affichage Période (FAS220) s'affiche ensuite. En sélectionnant l'option 12 (Afficher justificatif) pour la ligne représentant l'amortissement de cette période, les lignes comptables de la pièce individuelle s'affichent dans le programme Pièce justificative. Afficher (GLS200) :

La valeur augmentée, selon la règle comptable FA90-550
L'amortissement augmenté, selon la règle comptable FA90-500
L'écriture comptable de compensation, selon la règle comptable FA90-590.

Si une autre réévaluation a lieu ultérieurement, le montant crédité au compte de bilan pour la réévaluation est automatiquement inversé par l'amortissement sur le type de valeur du montant de la réévaluation.

Exemple

La valeur d'acquisition d'une immobilisation est de 15 000 EUR. L'actif est amorti à l'aide de la méthode d'amortissement linéaire et a une durée de vie de 15 ans (180 mois). Après cinq ans d'amortissements mensuels, soit 60 mois, la valeur enregistrée de l'actif est de 5 000 EUR. Toutefois, la juste valeur de l'immobilisation est de 6 800 euros. Ainsi, à la fin de l'année, l'utilisateur saisit la juste valeur dans l'écran (FAS110) et déclenche la réévaluation.

Les montants des types de valeur mis à jour dans l'écran (FAS003) sont :

Valeur d'acquisition : 20 400
Amortissement annuel jusqu'à ce jour : 6 800
Amortissements planifiés : 13 600
Montant de l'ajustement : 5.400
Montant de la réévaluation : -3 600
Valeur de la réévaluation : -3 600

A partir du type de valeur stockant la valeur d'acquisition, l'utilisateur peut afficher les lignes comptables de la pièce justificative dans le programme Pièce justificative. Afficher (GLS200) :

Valeur augmentée : +5 400
Amortissement augmenté : -1 800
Ecriture comptable de contrepartie : -3 600
Remarque
Lorsque la comptabilité et états financiers d’entreprise supplémentaire des immobilisations est utilisée dans le type de valeur mis à jour dans l’écran (FAS003) :
- Valeur d'acquisition : 15 000
- Ajustement - local : 5 400 (le type d’amortissement utilisé met à jour le livre comptable local)
- L’ajustement de +5 400 est également affiché dans le programme 'Immobilisation. Amortir' (FAS010).