Règles comptables pour immo. - Immobilisations
FA10 : Amortissement
Si appliqué
Les écritures comptables sont créées lors de l'enregistrement des amortissements pour un type d'amortissement dans 'Amortissement immobil. Créer écritures' (FAS100).
Références
Voir Méthodes d'amortissement des immobilisations.
Voir Transfert vers un amortissement dérogatoire.
Règles comptables pour FA10 : Amortissement
| Règle | D/C | Nom | Description |
|---|---|---|---|
| FA10-500 | C | Déduction de valeur, amortissement |
Représente le compte de bilan crédité de l'amortissement réalisé. Pour extraire la chaîne comptable qui convient à ce compte de bilan, utilisez un objet dynamique tel que 'Type immobilisation' comme base d'exceptions dans l'écran (CRS396). |
| FA10-510 | D | Amortissement | Représente le compte de frais dans le compte de résultat. |
| FA10-580 | Réserve dérogatoire |
Représente le compte de réserve crédité de l'amortissement dérogatoire. Remarque
Cette règle comptable, ainsi que les suivantes, sont utilisées uniquement pour l'amortissement dérogatoire français. |
|
| FA10-582 | Amortissement dérogatoire | Représente l'enregistrement débiteur correspondant à l'amortissement dérogatoire. | |
| FA10-584 | Ajustement pour les amortissements dérogatoires | Représente l'enregistrement créditeur correspondant à l'ajustement dérogatoire. Lors du transfert vers l'amortissement dérogatoire, l'ajustement dérogatoire représente la différence constatée pour l'amortissement total correspondant à une immobilisation entre l'amortissement précédent et le nouvel amortissement linéaire obtenu suite au transfert. |
FA20 : Calcul du coût du capital
Si appliqué
Les écritures comptables sont créées lorsque le coût du capital est calculé dans 'Coût du capital. Calculer' (FAS120).
Références
Voir Créer une méthode de calcul du coût du capital pour les immobilisations.
Règles comptables pour FA20 : Calcul du coût du capital
| Règle | D/C | Nom | Description |
|---|---|---|---|
| FA20-400 | D | Coût du capital | Représente le compte de frais correspondant au coût du capital. Il s'agit généralement d'un compte interne. |
| FA20-410 | C | Compte de contrepartie pour le coût du capital | Représente le compte de revenus correspondant au coût du capital. Il s'agit généralement d'un compte interne. |
FA30 : Amortissement exceptionnel
Si appliqué
Les écritures comptables sont créées lorsqu'un amortissement exceptionnel est effectué dans 'Amortissement exceptionnel immob. Créer' (FAS140).
Références
Voir Configurer un amortissement exceptionnel pour des immobilisations.
Voir Dépréciation d'immobilisations dans M3 BE.
Règles comptables pour FA30 : Amortissement exceptionnel
| Règle | D/C | Nom | Description |
|---|---|---|---|
| FA30-520 | C | Déduction de valeur |
Représente le compte de bilan crédité de l'amortissement réalisé. Pour extraire la chaîne comptable qui convient à ce compte de bilan, utilisez un objet dynamique tel que 'Type immobilisation' comme base d'exceptions dans l'écran (CRS396). |
| FA30-530 | D | Amortissement exceptionnel | Représente le compte de résultat. |
FA40 : Cession d'immobilisations
Si appliqué
Les écritures comptables sont créées lorsqu'une immobilisation est ignorée (cédée) dans Immobilisation. Sortie (FAS145).
Le coût net de la cession représente la différente entre les règles comptables FA40-550 et FA40-570. Par conséquent, ces deux règles comptables utilisent normalement le même compte.
Règles comptables pour FA40 : Cession d'immobilisations
| Règle | D/C | Nom | Description |
|---|---|---|---|
| FA40-500 | D | Déduction de valeur | Utilisée en tant que compte de bilan pour l'amortissement cumulé. |
| FA40-550 | D | Achat d'immobilisations | Représente la chaîne comptable de contrepartie par rapport à la chaîne comptable d'origine utilisée pour l'acquisition. Pour extraire la chaîne comptable qui convient à ce compte de bilan, utilisez un objet dynamique tel que 'Type immobilisation' comme base d'exceptions dans l'écran (CRS396). |
| FA40-570 | D | Cession d'immobilisations | Représente la chaîne comptable de contrepartie par rapport à l'amortissement cumulé, c'est-à-dire la règle comptable FA40-500. Vous devez utiliser le même compte que pour la règle comptable FA40-550. |
FA50 : Ventes
Si appliqué
Les écritures comptables sont créées lorsqu'une immobilisation est enregistrée comme étant vendue dans Immobilisation. Vendre (FAS130).
Références
Voir Gestion des traites dans M3, qui fournit un exemple des écritures comptables créées pour une immobilisation avec plusieurs types d'amortissement.
Règles comptables pour FA50 : Ventes
| Règle | D/C | Nom | Description |
|---|---|---|---|
| FA50-100 | D | Comptabilité clients | Compte de contrôle des débiteurs dans lequel la facture est automatiquement enregistrée dans la comptabilité générale |
| FA50-111 | C | TVA à payer 1 | Option utilisée lorsque la case à cocher 'TVA reportée sur jour paiement' reste désactivée pour le code TVA dans le programme 'Code TVA. Ouvrir' (CRS030). |
| FA50-112 | C | TVA à payer 2 | Option utilisée lorsque la case à cocher 'TVA reportée sur jour paiement' est désactivée et la méthode de TVA 2 ou 3 utilisée dans le programme (CRS030). |
| FA50-113 | C | Compte d'attente pour la TVA due 1 | Utilisée lorsque la case 'TVA reportée sur jour paiement' est cochée dans l'écran (CRS030). |
| FA50-114 | C | Compte d'attente pour la TVA due 2 | Utilisée lorsque la case 'TVA reportée sur jour paiement' est cochée et la méthode de TVA 2 ou 3 utilisée dans l'écran (CRS030). |
| FA50-120 | C | Revenus | Représente les revenus de vente/facturation, sans tenir compte du système de stockage ni des gains ou pertes de change. |
| FA50-190 | Arrondi | Représente la différence entre le total des lignes de facture et le total de la facture, arrondi selon la règle d'arrondi sélectionnée dans Devise. Connecter règles d'arrondi (CRS053). | |
| FA50-211 | D | TVA à recevoir 1 | Option utilisée lorsque la case à cocher 'TVA reportée sur jour paiement' est désactivée dans le programme (CRS030). Lorsque cette règle est utilisée pour enregistrer les taxes de vente canadiennes appliquées aux achats dans Facture fournisseur. Enregistrer (APS100), elle représente la taxe sur les ventes générales (TVG) ou la taxe de vente harmonisée (TVH). Pour plus d'informations, voir Taxes sur les ventes canadiennes dans M3. |
| FA50-212 | D | TVA à recevoir 2 | Utilisée lorsque la case 'TVA reportée sur jour paiement' est cochée et la méthode de TVA 2 ou 3 utilisée dans l'écran (CRS030). Lorsque cette règle est utilisée pour enregistrer les taxes sur les ventes au Canada appliquées aux achats dans l'écran (APS100), elle représente la taxe de vente provinciale (TVP) ou la taxe de vente du Québec (TVQ). Si la TVP est évaluée directement par la division, une transaction créditrice TVP se crée en contrepartie d'après la règle comptable AP10-217. |
| FA50-213 | D | Compte d'attente pour la TVA à recevoir 1 | Utilisée lorsque la case 'TVA reportée sur jour paiement' est cochée dans l'écran (CRS030). |
| FA50-214 | D | Compte d'attente pour la TVA à recevoir 2 | Utilisée lorsque la case 'TVA reportée sur jour paiement' est cochée et la méthode de TVA 2 ou 3 utilisée dans l'écran (CRS030). |
| FA50-280 | Arrondi | ||
| FA50-500 | D | Valeur de l'amortissement déduit | Représente l'amortissement cumulé. Pour extraire la chaîne comptable qui convient à ce compte de bilan, utilisez un objet dynamique tel que 'Type immobilisation' comme base d'exceptions dans l'écran (CRS396). |
| FA50-540 | C | Bénéfice tiré des ventes d'immobilisations | Représente le bénéfice financier calculé par type d'amortissement lié à l'immobilisation vendue. Cette valeur est calculée à l'aide de la formule suivante : prix de vente moins le coût d'acquisition extrait du type de valeur lié au type d'amortissement, à condition que le type de valeur soit différent de celui sélectionné dans Paramètres – Acquisition immobilisation (FAS900), moins l'amortissement cumulé. |
| FA50-545 | D | Pertes tirées des ventes d'immobilisations | Comme FA50-540, mais représente les pertes financières. |
| FA50-560 | D | Compte de contrepartie, débit | Représente l'écriture débitrice du compte de contrepartie. |
| FA50-565 | C | Compte de contrepartie, crédit | Comme FA50-560, mais utilisé pour les transactions créditrices. |
FA70 : Mouvements
Si appliqué
Des écritures comptables sont créées lorsque vous déplacez financièrement une immobilisation en modifiant les valeurs dans l'un des champs du programme Immobilisation. Ouvrir (FAS001) : Type d'immobilisation, groupe d'immobilisations, champs libres 1 à 7, segments comptables 1 à 7.
Règles comptables pour FA70 : Mouvements
| Règle | D/C | Nom | Description |
|---|---|---|---|
| FA70-500 | Déduction de valeur | Représente l'amortissement cumulé. Pour extraire la chaîne comptable qui convient à ce compte de bilan, utilisez un objet dynamique tel que 'Type immobilisation' comme base d'exceptions dans l'écran (CRS396). | |
| FA70-520 | Déduction de valeur exceptionnelle | Représente l'amortissement exceptionnel. | |
| FA70-550 | Achat d'immobilisations | Représente la valeur d'acquisition. |
FA80 : Budget
Si appliqué
Les écritures comptables sont créées lorsqu'un amortissement est transféré vers un budget financier dans 'Amortissement immo. Transférer ds budget' (FAS170). Ce budget est ainsi mis à jour à partir de l'amortissement budgété.
Règles comptables pour FA80 : Budget
| Règle | D/C | Nom | Description |
|---|---|---|---|
| FA80-400 | Coût du capital | ||
| FA80-500 | Déduction de valeur | Représente l'amortissement budgétisé. Pour extraire la chaîne comptable qui convient à ce compte de bilan, utilisez un objet dynamique tel que 'Type immobilisation' comme base d'exceptions dans l'écran (CRS396). | |
| FA80-510 | Amortissement | Représente l'amortissement exceptionnel. |
FA90 : Réévaluation
Si appliqué
Des écritures comptables sont créées lorsqu'une immobilisation est réévaluée à sa juste valeur dans le programme 'Amortiss immobilisation. Réévaluer' (FAS110).
Références
Voir Réévaluation des immobilisations dans M3 conformément aux normes IAS 16.
Règles comptables pour FA90 : Réévaluation
| Règle | D/C | Nom | Description |
|---|---|---|---|
| FA90-500 | Amortissement des déductions de valeur | Représente l'écriture comptable de contrepartie pour FA90-500 et FA90-550. Utilisez le type d'amortissement comme objet de contrôle comptable pour enregistrer l'amortissement, les ventes et le rebut dans des comptes distincts pour le type d'amortissement réévalué par rapport à un amortissement dérogatoire. | |
| FA90-550 | Achat d'immobilisations | Représente le montant de l'augmentation ou de la réduction de l'amortissement cumulé enregistré. Utilisez le type d'amortissement comme objet de contrôle comptable pour enregistrer l'amortissement, les ventes et le rebut dans des comptes distincts pour le type d'amortissement réévalué par rapport à un amortissement dérogatoire. | |
| FA90-590 | Réévaluation des immobilisations | Représente le montant de l'augmentation ou de la réduction enregistrée de la valeur d'acquisition d'une immobilisation suite à sa réévaluation. Utilisez le type d'amortissement comme objet de contrôle comptable pour enregistrer l'amortissement, les ventes et le rebut dans des comptes distincts pour le type d'amortissement réévalué par rapport à un amortissement dérogatoire. |