Gestion de la taxe sur les ventes dans M3 Business Engine
La taxe sur les ventes aux Etats-Unis ou au Canada est appliquée à la vente ou la location de biens et de services. Si aucun taux standard de taxe sur les ventes n'est appliqué au niveau national, des biens et services particuliers sont soumis à des taux de taxe sur les ventes prélevés par le gouvernement.
Les états américains et les provinces canadiennes sont généralement responsables de la définition et de l'administration de leurs propres taux de taxe sur les ventes qui varient de 1 % à plus de 10 %. Le droit d'imposer des taxes supplémentaires ou sélectives pouvant être conféré à une administration locale, différents taux de taxe sur les ventes peuvent être appliqués à différentes régions, villes ou départements.
La fonctionnalité générique est livrée avec M3 qui prend en charge le calcul, la comptabilité, la déclaration et le rapprochement des taxes sur les ventes. Les taxes sur les ventes peuvent être calculées dans M3 même ou en utilisant la fonctionnalité d'un système tiers, spécialement conçu pour la gestion des taxes sur les ventes. Toutes les taxes sur les ventes peuvent être gérées au moyen de l'application tierce si nécessaire. Il est également possible de gérer la taxe sur les ventes des factures client au sein de l'application tierce et de conserver la gestion de la taxe sur les ventes des factures fournisseur dans M3.
M3 prend en charge l'intégration avec deux applications de taxe sur les ventes, AvaTax et Vertex. Notez que la déclaration et le rapprochement de la taxe sur les ventes ne sont pas effectués dans M3 lorsqu'un système tiers est utilisé pour calculer la taxe sur les ventes. Voir Définition et gestion de la taxe sur les ventes AvaTax et Définition et gestion de la taxe sur les ventes Vertex.
La méthode d'imposition 4 (TVA sur achat/Taxe sur les produits et services/Interface de taxe sur les ventes) est une combinaison de la méthode d'imposition 1 (TVA/Taxe sur les produits et services) pour les factures fournisseur et la méthode d'imposition 3 (Interface de taxe sur les ventes) pour les factures client. Voir Gestion de la TVA dans M3 Business Engine, Définition et gestion de la taxe sur les ventes AvaTax et Définition et gestion de la taxe sur les ventes Vertex pour obtenir des informations détaillées sur ces fonctionnalités.
La méthode fiscale 5 (Taxe sur les ventes M3 basée sur les achats/interface de taxe sur les ventes) est une combinaison de la méthode fiscale 2 pour les factures fournisseur (taxe sur les ventes M3) et de la méthode fiscale 3 (interface de taxe sur les ventes) pour les factures client. Voir Définition et gestion de la taxe sur les ventes AvaTax et Définition et gestion de la taxe sur les ventes Vertex pour obtenir des informations détaillées sur ces fonctionnalités.