Transactions de sous-traitance à facturer (tppin2100m400)
Cette session permet d'afficher les transactions régie de sous-traitance pouvant être lancées pour la facturation.
Informations sur le champ
- Projet
-
Code identifiant le projet lié à la transaction de coûts.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Statut du projet
-
Code identifiant le statut du projet lié à la transaction de coûts.
Valeurs autorisées
- Ouvert
- Actif
- Terminé
- Fermé
- Archivé
- Elément
-
Code identifiant l'élément lié à la transaction de coûts.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Elément de statut
-
Statut d'autorisation de travail de l'élément lié à la transaction de coûts.
Valeurs autorisées
- Ouvert
- En attente
- Lancé
- Terminé
- Fermé
- Activité
-
Code identifiant l'activité liée à la transaction de coûts.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Statut de l'activité
-
Statut d'autorisation de travail de l'activité liée à la transaction de coûts.
Valeurs autorisées
- Ouvert
- En attente
- Lancé
- Terminé
- Fermé
- Avenant
-
Code identifiant l'avenant associé à la transaction de coûts.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Statut de l'avenant
-
Statut de l'avenant lié à la transaction de coût.
Valeurs autorisées
- Ouvert
- Réel
- Final
- Facturation autorisée
- Facturé
- Sous-traitance
-
Code identifiant l'article de sous-traitance, défini dans la session Sous-traitance (tppdm0513m000), Sous-traitance de projet (tppdm6513m000) ou Données de contrôle (lignes de sous-traitance) (tpptc1538m000).
- Description
-
Description ou nom du code.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Elément de coût
-
Code identifiant l'élément de coût lié à la transaction de coûts.
RemarqueVous pouvez spécifier uniquement un élément de coût pour lequel le Type de composant est défini sur Détail ou Collecte dans la session Eléments de coût (tcmcs0148m000).
- Tiers facturant
-
Tiers facturant pour la transaction de coûts d'équipement.
- Taxe
-
- Classification de TVA
-
Classification de TVA pour la transaction de coûts de sous-traitance, définie dans la session Classifications de TVA (tctax0116m000).
- Description
-
Description ou nom du code.
- Exonéré
-
Si cette case est cochée, le code TVA représente l'exonération de TVA.
- Pays TVA
-
Pays de TVA pour la transaction de coûts de sous-traitance.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Numéro de TVA propre
-
Numéro de TVA attribué par le gouvernement.
- Code TVA
-
Code de TVA pour la ligne de transaction de coûts de sous-traitance.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Pays TVA du tiers
-
Pays de TVA du tiers acheteur pour la transaction de coûts de sous-traitance.
- Numéro TVA du tiers
-
Numéro de TVA attribué par le gouvernement au tiers acheteur.
- Certificat d'exonération
-
Numéro de certificat d'exonération de TVA si la ligne de transaction de coûts de sous-traitance est exonérée de TVA.
Remarque :
Si la case Exonéré est cochée, vous pouvez saisir le numéro du certificat d'exonération de TVA.
- Motif d'exonération
-
Code identifiant le motif d'exonération de la TVA pour la ligne de transaction de coûts de sous-traitance.
Remarque :
Si la case Exonéré est cochée, vous pouvez saisir le motif d'exonération de TVA.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Valeur douanière
- TVA applicable aux marchandises transportées.Remarque
Vous ne pouvez pas modifier cette valeur si le statut de la ligne Transactions de sous-traitance à facturer est défini sur Approuvé pour facturation dans la session Transactions de sous-traitance à facturer (tppin2100m400).
- Devise de valeur douanière
- Devise dans laquelle la valeur douanière est exprimée.Remarque
Cette valeur est extraite par défaut du champ Devise de la session Lignes de contrat (tpctm1110m000). Vous ne pouvez pas modifier la valeur.