Types de contrats

Le type de contrat détermine le mode de facturation du contrat. Vous pouvez définir trois types de contrats :

• Prix fixe: Contrat réalisé sur la base d'un prix fixe convenu. Le prix est convenu au moment de la signature du contrat. Ce type est souvent utilisé lorsque le délai d'exécution d'un contrat est long et que sa valeur est importante.
• Remboursement des coûts : Contrat entrepris sur la base du remboursement des coûts et d'un pourcentage de bénéfice. La facturation est effectuée régulièrement sur la base du coût. Toutefois, il est parfois possible de ne pas facturer tous les coûts. Une limite, un plafond ou un montant à ne pas dépasser peut être fixé en accord avec le client.

  En général, les coûts directs, comme les matières et la main-d'œuvre, sont facturés directement au client. Il existe cependant quelques restrictions :

  • Légale :

    certains coûts peuvent ne pas être facturés au client pour des raisons de réglementation juridique. Ainsi dans certains pays, il est interdit de facturer plusieurs types de coûts au client tels que les dons, les frais de représentation ou les coûts liés à une insuffisance du contrôle du crédit.

  • Diligence raisonnable :

    par exemple, en cas d'ajustements de stock. Si des matières sont achetées pour les contrats, et que des parties du contrat sont annulées ou que les matières doivent être mises au rebut, le coût encouru peut être facturé au client.

  • Accords :

    un client peut spécifier un certain pourcentage du coût matières lié au rebut. Si le coût du rebut ne dépasse pas le niveau convenu, ces coûts peuvent être facturés au client comme coûts de matières directes. Si le coût du rebut excède ce niveau, le client ne paie que le pourcentage défini.
• Temps & matières: Ce type de contrat est généralement utilisé pour les projets à long terme de recherche et développement. La facturation des matières et de la main-d'œuvre s'effectue selon un taux de vente convenu. Le taux de vente peut être un montant fixe, un pourcentage de majoration ou le coût encouru. Par exemple, un montant fixe peut être déterminé pour le coût de la main-d’œuvre, en fonction du taux de l'employé, du département ou de la catégorie de tâche à laquelle appartient l'employé. Les taux et les prix peuvent être propres au contrat. Pour les contrats de type Temps et Matières, il est également possible d'appliquer une limite plafond. Le processus de facturation des coûts indirects est similaire à celui des contrats de type Remboursement des coûts.

Types de facturation applicables pour chaque type de contrat :

Type de contrat/de facture	Règlement échelonné	Régie	Taux unitaire	Facturation proportionnelle	Selon livraison
Prix fixe	Oui	Non	Oui	Oui	Oui
Remboursement des coûts	Non	Oui	Oui	Non	Non
Temps & matières	Non	Oui	Oui	Non	Non