Modèle de conditions d'imposition et de règlement (tcclb0153m000)
Cette session permet d'afficher et gérer le modèle d’imposition et de conditions de règlement.
- Vous pouvez spécifier les conditions de règlement en fonction de la Nature de type d'approvisionnement sélectionnée pour le modèle de procédure d'accueil dans la session Modèle de demande d'acceptation (tcclb0630m000).
- Vous ne pouvez spécifier qu'un seul des deux champs Conditions de règlement.
Informations sur le champ
- Modèle
- Code du modèle.
- Nom du modèle
- Nom du modèle.
- Version
- Version du modèle.
- Pays TVA
-
Indique si le pays TVA du fournisseur doit être spécifié dans le Portail de collaboration d'entreprise.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire
- Département/Région de TVA
-
Indique si le département ou la province d'imposition doit être spécifié dans le portail de collaboration d'entreprise.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire
- N° enregistrement de TVA
- Indique si le numéro TVA doit être spécifié dans le Portail de collaboration d'entreprise.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire
- Conditions de règlement (commandes)
- Indique si les conditions de règlement (ordres) doivent être spécifiées dans le Portail de collaboration d'entreprise.Remarque
Ce champ n'est activé que si la valeur du champ Nature de type d'approvisionnement est définie sur Approvisionnement en matières et Préfabrication/fabrication.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire
- Conditions de règlement (réparations/services de maintenance)
- Indique si les conditions de règlement (réparations/services de maintenance) doivent être spécifiées dans le portail de collaboration d'entreprise.Remarque
Ce champ n'est activé que si la valeur du champ Nature de type d'approvisionnement est définie sur Approvisionnement en matières et Préfabrication/fabrication.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire
- Date d'application
-
Date et heure à partir desquelles le numéro d'enregistrement est actif.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire
- Date d'expiration
-
Date et heure de fin de validité du numéro d'enregistrement.
Valeurs autorisées
- Facultatif
- Facultatif
- Obligatoire