Création de boycotts et de lignes de boycott
Les boycotts peuvent être définis dans la session Boycotts (tcgtc0185m000)/Boycott (tcgtc0685m000).
Quand vous créez un boycott, vous devez :
- Lier l'organisation qui a créé le boycott.
- Sélectionner les types d'échanges commerciaux (importation/exportation/entrée nationale/sortie nationale) pour lesquels le boycott s'applique.
- Définir la priorité du boycott.
Pour un boycott, vous pouvez définir :
- Les lignes de boycott dans la session Lignes de boycott (tcgtc0186m000)/Ligne de boycott (tcgtc0686m000), pour spécifier les pays ou l'ensemble de pays auquel le boycott sélectionné s'applique.
- Les lignes d'article de boycott dans la session Lignes d'article de boycott (tcgtc0187m000) pour spécifier les articles, les groupes d'articles ou les codes HS auxquels le boycott sélectionné s'applique.
- Les exceptions de ligne de boycott dans la session Exceptions de ligne de boycott (tcgtc0188m000) pour spécifier un ou plusieurs pays qui peuvent être exclus du contrôle pendant l'exportation.
- Les lignes de boycott ont une date d'application.
- Vous ne pouvez pas créer plusieurs lignes de boycott avec le même type d'échange commercial, la même plage de pays/le même ensemble de pays et la même période d'application pour un boycott actif.
Le statut du nouveau boycott créé est Disponible. Lorsque vous utilisez l'option , l'application paramètre le statut du boycott sur Actif. Vous pouvez également définir les lignes de boycott liées comme Actif en utilisant l'option de la ligne. l'application active la case Actif pour la ligne.
Une ligne de boycott n'est applicable pour la vérification de conformité que si la ligne de boycott et le boycott associé sont actifs.
Lorsque vous utilisez l'option pour :
- Dans le cas d'un boycott actif, l'application met à jour le statut du boycott sur Disponible.
- Une ligne de boycott active, l'application désactive la case Actif de la ligne.
Si aucun boycott n'est applicable, vous pouvez utiliser l'option , l'application met à jour le statut du boycott sur Fermé. Pour un boycott fermé, vous pouvez utiliser l'option pour mettre à jour le statut du boycott sur Disponible.
Pour une ligne de boycott d'importation ou d'exportation, vous pouvez sélectionner un ensemble d'articles, de groupes d'articles ou de codes HS à inclure ou exclure du boycott, au moyen des options suivantes :
- Importer les codes HS
Les options d'importation sont accessibles à partir du menu .