Procédure de base de la lettre de crédit

Il existe différents types de lettres de crédit et scénarios dans lesquels des lettres de crédit (L/C) sont utilisées. La procédure de base de la lettre de crédit :

Contrat d'achat et de vente
L'acheteur et le vendeur concluent un contrat d'achat et de vente. Le contrat d'achat et de vente conclu entre l'acheteur et le vendeur stipule que le paiement est effectué par le biais d'une lettre de crédit.
L'acheteur demande une lettre de crédit
L'acheteur demande à sa banque d'émettre une lettre de crédit. La lettre de crédit doit être conforme au contrat d'achat et de vente.
Emettre la lettre de crédit
La banque d'émission envoie la lettre de crédit à la banque de conseil.
Soumettre la lettre de crédit pour conseil
La banque de conseil vérifie l'authenticité de la lettre de crédit et transmet la lettre de crédit au vendeur.
Le vendeur vérifie si :
- La lettre de crédit correspond aux conditions du contrat d'achat et de vente.
- Il peut satisfaire les exigences de la lettre de crédit dans la période indiquée ou avant la date précisée.
- Il peut fournir les documents stipulés dans la lettre de crédit. Ces documents incluent la facture, les documents de transport tels que le connaissement, ou les certificats de qualité.
Préparer l'expédition
Après avoir vérifié que les conditions de la lettre de crédit peuvent être remplies, le vendeur produit les marchandises et prépare l'expédition.
Présenter les documents
Le vendeur prépare les documents qui prouvent que les marchandises sont prêtes à être expédiées et présente ces documents à la banque de conseil. La banque de conseil envoie les documents à la banque d'émission.
Règlement
La banque d'émission vérifie les documents et s'ils sont approuvés, la banque d'émission transfert le paiement au vendeur par le biais de la banque de conseil.
Transférer les documents
La banque d'émission envoie les documents à l'acheteur. Les documents autorisent l'acheteur à récupérer les marchandises auprès des douanes et à prendre possession des marchandises. L'acheteur paie la banque d'émission.

Amendements

Lorsque la lettre de crédit est soumise au vendeur par la banque de conseil, le vendeur vérifie que les exigences de la lettre de crédit peuvent être satisfaites. Si le vendeur n'est pas en mesure de satisfaire l'une des conditions de la lettre de crédit, ou si la lettre de crédit diffère du contrer d'achat et de vente, le vendeur doit impérativement en notifier l'importateur et demander un amendement à la lettre de crédit.

Par exemple, le vendeur demande d'étendre la date d'expiration et la date de dernière expédition s'il n'est pas en mesure de fabriquer les marchandises à temps. Un importateur peut demander un amendement pour augmenter la valeur de la lettre de crédit pour acheter une quantité plus importante de marchandises.

Lorsque toutes les parties sont d'accord, l'amendement est intégré aux conditions de la lettre de crédit et soumis à l'exportateur par le biais de la banque de conseil. Le vendeur commence l'expédition une fois que les amendements ont été acceptés.