Utilisation de la retenue de garantie
La retenue de garantie est un pourcentage retenu par le client sur les règlements. Celui-ci versera le montant de la retenue de garantie une fois les activités du projet exécutées de manière satisfaisante. La retenue de garantie peut être utilisée pour les types de facturation suivants dans Projet :
- Règlement échelonné
- Facturation proportionnelle
- Taux unitaire
- Régie
- Avenants
Vous ne pouvez pas utiliser une retenue de garantie pour les demandes d'avances fournisseur.
La session Retenue de garantie (tppin4140m000) gère et lance les montants de retenue de garantie pour la facturation. Vous pouvez imprimer les enregistrements de retenue de garantie dans la session Impression de la retenue de garantie (tppin4440m000).
Exemple
Le projet X utilise la facturation proportionnelle. Appliquez une retenue de garantie à 10% à l'aide de la session Lignes de contrat (tpctm1110m000). Le projet contient deux éléments (100 et 200) présentant les spécifications suivantes :
| - | Prix de vente | Retenue de garantie | Avancement |
| Elément 100 | 1000 par unité | Oui | 3 unités |
| Elément 200 | 500 par unité | Non | 2 unités |
| La facture est calculée de la façon suivante : | |
| Elément 100 | |
| Montant brut total | 3 000 |
| Retenue de garantie | 300 |
| Montant net de la facture | 2 700 |
| Elément 200 | |
| Montant brut total | 1 000 |
| Retenue de garantie | 0 |
| Montant net de la facture | 1 000 |
Si un enregistrement (à l’origine une ligne de facture) auquel s’applique la retenue de garantie est imputé de Projet à Facturation, les deux imputations suivantes sont effectuées à la table de revenus :
- Imputation de l'enregistrement d'origine : le montant est net (montant brut moins retenue de garantie).
- Imputation de l'enregistrement de retenue de garantie : le montant est le montant de la retenue de garantie.
Si l'enregistrement d'origine est imprimé et imputé dans Facturation, le numéro de facture est spécifié dans les enregistrements d'origine et de retenue de garantie.
Si une ligne de retenue de garantie est transférée de Projet vers Facturation, LN crée les deux enregistrements suivants dans la table de revenus :
- Imputation normale (identique à une facture normale) : le montant est le montant de la retenue de garantie.
- Contre-imputation de l'enregistrement de retenue de garantie : le montant est le montant de la retenue de garantie.
Si la ligne de retenue de garantie est imprimée et imputée dans Facturation, les enregistrements précédents doivent contenir le numéro de facture.