Ecritures financières (tpppc2100m100)

Cette session permet d’afficher les transactions financières pour un projet spécifique.

Remarque
  • Les champs de l’onglet Ventes et Facture sont applicables uniquement pour les transactions d’avenant et les contrats de type Remboursement des coûts et Temps & matières.
  • Vous pouvez utiliser l’option Lignes document de revenu pour voir la session Lignes document de revenu (cirrc1110m000). Cette option n’est activée que si le Type d'imputation défini est Identification du coût des ventes ou Coût des ventes facturé (projet).

Informations sur le champ

Projet

Code Projet.

Description

Description ou nom du code.

Statut du projet

Statut du projet.

Coûts
Heure de transaction

Date et heure de création de la ligne de transaction.

Elément

Code de l'élément lié au projet.

Description

Description ou nom du code.

Ligne de variation

Numéro de la ligne de variation.

Ligne d'appel de livraison

Numéro de la ligne d'appel de livraison.

Statut d'autorisation de travail

Statut d'autorisation de travail de l'élément lié à la transaction.

Activité

Code de l'activité liée au projet.

Description

Description ou nom du code.

Statut d'autorisation de travail

Statut d'autorisation de travail de l'activité liée à la transaction.

Type de coûts

Type de coût associé au projet.

Objet de coûts

Objet de coûts.

Quantité

Quantité de l'objet de coûts associé à la transaction.

Remarque

LN prend en compte le nombre d'heures de travail (plutôt que la quantité) pour l'élément de coût du type de coûts Main-d'oeuvre lors du calcul des coûts et revenus pour le projet.

H m pnd = Heures totales / quantité de stock
  • LN extrait par défaut la valeur des Heures moyennes pondérées (H m pnd) depuis Magasin , et permet de calculer le nombre d'heures de main-d'œuvre.
  • Le nombre d'heures de main-d'œuvre est nécessaire pour un calcul fiable des coûts indirects et pris en compte pour la Facturation .
Unité

Unité servant à exprimer la quantité de l'objet de coûts.

Coût du projet en devise société

Coûts de projet exprimés dans la devise société. Le montant en devise société (crédit) contient les montants en devise société exprimés à l'aide des taux de change de la société financière associée au projet.

Coûts en devise société (débit)

Montant des coûts exprimé en devise société (dédit).

Type d'imputation

Type d'imputation pour l'objet de coûts.

Valeurs autorisées

Ecart supplémentaire calcul
Ecart expédition intersociétés (Projet)
Frais généraux intersociétés
Matière
Matières intersociétés
Correction de valeur
Coûts garantie de réparation
Heures en-cours
Coûts de garantie
Coûts des en-cours (via Finance)
Sortie de transfert en-cours
Réception transfert en-cours
Réception transfert en-cours intersoc.
Surcharge magasin
Surcharge réception magasin
Coût des ventes
Politique de complaisance
Coûts d'outillage
Coûts d'outillage intersociétés
Sortie intersociétés (Projet)
Ajustement
Coût global
Ecart coût global
Coût global facturé
Ecart coût global facturé
En-cours facturé
Sortie (Projet)
Résultat de prêt
Ecart de prix commande client
Intersociétés CDV
Paiement échelonné planifié
Paiement échelonné lancé
Réception (paiement échelonné)
Prêt
Emprunt
Résultat retour
Ecart de réception (paiement échelonné)
Réaff. rattachement coût (pmt échelonné)
Ecart de change (paiement échelonné)
Approbation (réclamation)
TVA sur charges (paiement échelonné)
Contrepassation prêt
Contrepassation emprunt
Ecart de change
Sortie quarantaine en-cours
Ajustement quarantaine
Ecart de change (coûts globaux)
Revenus intersociétés
Ecart de prix CDV
Coûts des en-cours intersociétés
Heures en-cours intersociétés
Dépenses intersociétés
Coûts globaux intersociétés
Coûts globaux facturés intersociétés
Règlt intersociétés (paiement échelonné)
Règlement direct intersociétés
Ecart intersociétés
Ecart CDV
Ecart de prix ordre de travail
Identification du coût des ventes
Coût des ventes facturé (projet)
Engagement non confirmé (gestion projet)
Eng. non conf. (gest. proj.) - Contrep.
Réception (magasin projet)
Réception rapprochée
Gestion des projets
Stock
Facture de coûts
Ecart de prix - Contrep.
TVA sur charges
TVA payée coût global
Facture fournisseur
Coût global sans facture
Coût de service sur site
Coût main-d'oeuvre
Heures (Sous-traitance)
Ventes manuelles
Majoration engagemt non confirmé
Majoration engagement ferme (projet)
Majoration sur coûts
Coûts indirects imputés
Sortie de livraison directe
Facture paiement échelonné
Réaff. rattachemt coût (TVA sur charges)
Gain et pertes de change
Sortie livraison directe intersociétés
Ecart de livraison directe
Livraison directe
Résultat
Frais
Ajustement d'écart
Ecart de prix du transport
Coûts d'ordre d'intervention pr échange
Coûts de transport
Ecart frais généraux
Frais généraux (Financials)
Frais généraux
Ordre de travail coûts généraux
Résultat intermédiaire
Sortie
Sortie intersociétés
Surcharge réception article
Surcharge article
Sur ordre
Coûts opératoires
Ecart de prix
Transfert des en-cours de service
Contrat
Réception quarantaine
Ecart prix d'achat
Réception
Rejet
Réévaluation
Revenus
Analyse des revenus
Annuler résultat intermédiaire
Règlement intersociétés
Ecart expédition
Sous-traitance
En-cours de sous-traitance
Rejet intersociétés
Sous-traitance intersociétés
Coûts opérations intersociétés
Ordre de travail coûts générx intersoc.
Engagement demande de paiement
Résultat de coût standard
Origine

Type du document source.

Valeurs autorisées

Ordre de fabrication
Non applicable
Ordre magasin
Ordre de service
Commande fournisseur PRP
Ordre magasin PRP
Commande fournisseur
Appel de service
Contrat de service
Document financier
Transfert magasin
Lot de fabrication
Commande client
Demande pièce assemblage
Commande fournisseur (manuelle)
Transfert magasin (manuel)
Ordre de maintenance article client
Ordre de maintenance
Transport
Ordre d'inventaire tournant
Ordre d'ajustement
Ordre de réévaluation
Programme de fabrication
Fabrication Kanban
Projet
Projet (manuel)
Programme d'achat
Transfert magasin (distribution)
Programme de vente
Dmde de changement propriété stock
Transfert tiers vendeur (achat)
Transfert tiers vendeur (programme)
Transfert tiers acheteur (ventes)
Transfert tiers acheteur (programme)
Transfert tiers acheteur (WH manuel)
Transfert tiers acheteur (manuel)
Ordre de fabrication ASC
Transfert tiers achetr (WH Distribution)
Transfert rattachement coût planifié
Transfert rattachement coût
Contrat
Commande de services
Document

Code d'identification du numéro d'ordre.

Ligne de commande

Numéro de position de la ligne d'ordre.

Coût

Coût standard par unité.

Montant des coûts

Montant total des coûts pour la transaction.

Devise des coûts

Code de la devise.

Montant doc. d'origineM en devise société

Montant des coûts du document original exprimé dans la devise société. Le montant en devise société (crédit) contient les montants en devise société exprimés à l'aide des taux de change de la société financière de l'origine de l'écriture (par exemple, la société financière du service des achats à l'origine d'un ordre d'achat).

Devise société

Devise société (crédit) pour la transaction.

Taux et facteur change projet

Taux de change du projet.

Facteur de conversion

Facteur de conversion.

Durée

Nombre d'unités de temps. Par exemple, le nombre de jours d'utilisation d'une grue pour un projet.

Unité de temps

Unité servant à exprimer l'heure.

Type M.O.

Code du type de main d'œuvre.

Paiement échelonné

Numéro de la ligne paiement échelonné fournisseur reliée à la ligne d'ordre du type Commande fournisseur.

Date du taux (coûts)

Date à laquelle le taux de change est valide.

Type de taux change (coûts)

Type de taux de change.

Description

Description ou nom du code.

Base du taux (coûts)

Méthode permettant de déterminer la date utilisée pour définir les taux de change.

Valeurs autorisées

Date du document

LN utilise le taux valide à la date et à l'heure auxquelles les documents sont créés. La base du taux Date du document s'applique à tous les types de transactions. Vous pouvez modifier manuellement le taux.

Le taux est mis à jour par Facturation lors de l'imputation de la facture.

Saisie manuelle

Il est possible de saisir le taux manuellement. Par défaut, LN utilise le taux valide à la date et à l'heure de création des documents. La base du taux Saisie manuelle s'applique à tous les types de transactions.

Date de livraison

Si les marchandises ne sont pas encore livrées, LN utilise le taux en vigueur à la date de la commande. En revanche, si cette date de commande est antérieure, LN utilise le taux en vigueur à la date du jour.

Si les marchandises sont livrées, LN utilise le taux en vigueur à la date de livraison réelle.

La base du taux Date de livraison ne s'applique qu'aux commandes clients, aux ordres de service et aux factures clients. Vous ne pouvez pas modifier manuellement le taux.

Date de réception

LN utilise le taux valide à la date et à l'heure auxquelles vous prévoyez de recevoir les marchandises. La base du taux Date de réception ne s'applique qu'aux commandes et aux factures fournisseurs. Vous ne pouvez pas modifier manuellement le taux.

Date de règlement prévue

LN utilise le taux valide à la date et à l'heure auxquelles le paiement de la facture client ou facture fournisseur est attendu.

Date de règlement prévue = date de livraison/réception prévue + période de règlement 

La période de règlement est définie dans la session Conditions de règlement (tcmcs0113s000). La base du taux Date de règlement prévue s'applique à tous les types de transactions. Vous ne pouvez pas modifier manuellement le taux.

Le taux est mis à jour par Facturation lors de l'imputation de la facture.

Fixe

Vous ne pouvez employer cette base de taux que pour un système de devise dépendant ou un système de devise unique. La base du taux Fixe s'applique à tous les types de transactions.

Si vous saisissez manuellement les taux de change entre la devise de transaction et les devises de référence, le taux est fixe. Si vous ne saisissez pas les taux manuellement, le taux n'est pas fixe et LN utilise le taux valide à la date et à l'heure de création des documents.

Taux fixe en devise de reporting

Vous ne pouvez utiliser cette base de taux que pour un système de devise indépendant. La base du taux Taux fixe en devise de reporting s'applique à tous les types de transactions.

Si vous saisissez manuellement le taux de change entre la devise de transaction et les devises de reporting, les taux sont fixes. Le taux de change local est basé sur la date du document réel.

Si vous ne saisissez pas manuellement le taux entre la devise de transaction et les devises de reporting, les taux ne sont pas fixes et LN utilise les taux valides à la date et à l'heure de création des documents.

Taux fixe en devise locale

Vous ne pouvez utiliser cette base de taux que pour un système de devise indépendant. La base du taux Taux fixe en devise locale s'applique à tous les types de transactions.

Si vous saisissez manuellement le taux de change entre la devise de transaction et la devise société, ce taux est fixe. Les autres taux sont basés sur la date du document réel.

Si vous ne saisissez pas manuellement le taux de change local, le taux n'est pas fixe et LN utilise le taux valide à la date et à l'heure de création des documents.

Taux fixe en devises locale/de reporting

Vous ne pouvez utiliser cette base de taux que pour un système de devise indépendant. La base du taux Taux fixe en devises locale/de reporting s'applique à tous les types de transactions.

Si vous saisissez manuellement le taux de change entre la devise de transaction et les devises société, les taux sont fixes. Le taux de change local est basé sur la date du document réel.

Si vous ne saisissez pas manuellement les taux entre la devise de transaction et les devises société, les taux ne sont pas fixes et LN utilise les taux valide à la date et à l'heure de création des documents.

Pourcentage de majoration

Pourcentage de majoration pour la transaction.

Remarque

Ce champ n'est disponible que pour les transactions du type de coûts Main-d'oeuvre.

Séquence

Numéro de séquence de l'écriture.

Source
Avenant

Code d'identification de l'avenant associé à la transaction.

Description

Description ou nom du code.

Statut de l'avenant

Statut de l'avenant.

Elément de coût

Elément de coût associé au projet.

Remarque

Vous pouvez spécifier uniquement un élément de coût pour lequel le Type de composant est défini sur Détail ou Collecte dans la session Eléments de coût (tcmcs0148m000).

Description

Description ou nom du code.

Employé

Code d'identification de l'employé.

Nom de l'employé

Nom de l'employé.

Description

Description ou nom du code.

N° d'évolution

Code du numéro d'évolution.

Description

Description ou nom du code.

Article fantôme

Code de l'article fantôme qui fait partie d'une nomenclature.

Description

Description ou nom du code.

Quantité fantôme

Quantité de l'article fantôme.

Unité

Unité de mesure dans laquelle la quantité d'articles fantômes est exprimée.

N° d'évolution fantôme

Numéro d'évolution de l'article fantôme.

Description

Description ou nom du code.

Elément de coût pour corresp.

Code de l'élément de coût pour la mise en correspondance.

Description

Description ou nom du code.

Description

Description ou nom du code.

Plan

Code d'identification unique du plan auquel la transaction est liée.

Article d'origine

Article original lié à la transaction.

Description

Description ou nom du code.

Numéro de séquence du relevé des heures

Séquence dans laquelle les heures du projet sont relevées.

Séquence engagement

Numéro de séquence de l'engagement correspondant.

Texte

Si cette case est cochée, un texte est disponible.

GUID transaction d'intégration

Code interne généré (GUID) utilisé pour l'intégration de la transaction financière.

Code unique

Identifiant ID unique de la transaction d'intégration.

Ventes
Prix de vente

Prix de vente par objet de coût.

Montant des ventes

Montant total des ventes.

Devise de vente

Devise utilisée pour exprimer le prix de vente.

Taux et facteur de change ventes

Taux de change des devises.

Facteur de conversion (ventes)

Facteur de conversion.

Montant ventes en devise société

Montant des ventes exprimé en devise société.

Devise

Devise utilisée pour exprimer les montants des transactions.

Date du taux de vente

Date à laquelle le taux de change était valide.

Transaction
Coûts du projet

LN coche cette case pour indiquer que les coûts du projet sont inclus dans la transaction et que celle-ci ajoute des coûts au projet.

Remarque

LN décoche cette case pour indiquer qu'une autre transaction est créée pour invalider les coûts ajoutés au projet par cette transaction.

Imputation dans Finance

LN coche cette case pour indiquer que les coûts sont imputés dans Finances . Cependant, toutes les transactions ne peuvent être consignées dans Finances .

Si cette case est cochée, les coûts sont imputés dans En-cours projet dans Finances . Vous pouvez afficher la transaction d'intégration dans la session Ecritures d'intégration (tfgld4582m000). La valeur par défaut du Type de document d'intégration est Coûts et engagements du projet. Ces coûts sont générés à partir de diverses origines, comme commandes fournisseurs, ordres magasin, transferts de stock, heures projet et d'autres types d'écarts financiers comme écarts et majorations de prix et de change. Lorsque le projet est clos, ces transactions de coûts sont transférées depuis les coûts en-cours projet vers les coûts projet final à l'aide des imputations Coûts projet et Engagements/Achèvement.

Si cette case n'est pas cochée, les coûts sont affectés au projet, mais ils ne sont pas encore imputés dans En-cours projet. D'un point de vue financier, les coûts font encore partie de l'un de ces livres dans Finances  :

  • Stock
  • En-cours de production
  • En-cours de service
  • Marchandises livrées non facturées (GDNI)
TVA sur charges

Indique si la transaction financière est liée à la TVA sur charges.

Remarque

Cette case n'est affichée que si la case A la réception est sélectionnée dans la section Consommer TVA sur charges dans Stock - En-cours de la session Paramètres ACP (tfacp0100m000).

Date de traitement

Date de traitement des transactions financières.

Remarque

Ce champ ne s'applique qu'aux transactions issues de Projet et qui sont également approuvées et traitées dans Projet .

Traitement

Nombre généré lorsque les transactions sont traitées.

Remarque

Ce champ ne s'applique qu'aux transactions issues de Projet et qui sont également approuvées et traitées dans Projet .

Origine transaction

Origine transaction.

Type écriture comptable

Type de transaction du document financier.

Ecriture comptable

Statut de la transaction financière.

Flux à l'ancienne

LN coche cette case pour indiquer que le traitement de la transaction ne s'appuie pas sur le rattachement.

Emprunt/prêt

LN coche cette case pour indiquer que le type de transfert de rattachement de coûts de la transaction est emprunt/prêt (il s'agit d'un transfert temporaire de stock entre les rattachements de coûts).

Dans Magasin , vous pouvez transférer, temporairement, le stock d'un rattachement de coûts de projet à un autre dans lequel le stock est rattaché à un rattachement de coûts de projet spécifique est emprunté (Emprunt/Prêt - Retour) à un rattachement de coûts de projet et utilisé pour un autre rattachement de coûts de projet lors de la procédure de sortie de magasin. Les articles empruntés sont réapprovisionnés dans le rattachement de coûts de prêt à l'aide du Retour et générés lors de la réception du stock réellement commandé pour le rattachement de coûts de projet d'emprunt.

Document

Code du document qui contient les détails de la transaction.

Origine règlt

LN coche cette case pour indiquer que la transaction est imputée à la suite d'une compensation des fluctuations de prix.

Achèvement projet
Transaction achèvement dans Finance

LN coche cette case pour indiquer que le résultat financier de la transaction est traité dans Projet à l'aide de la session Traitement des écritures (tpppc4802m000).

Date traitement d'achèvement

Date d'achèvement des transactions financières.

Traitement achèvement

Nombre généré lorsque les transactions sont achevées.

Date enregistrement comptable à l'achèvement

Date d'enregistrement comptable à laquelle la transaction est traitée dans Projet à l'aide de la session Traitement des écritures (tpppc4802m000).

Document
Contrat

Code d'identification du contrat.

Description

Description ou nom du code.

Ligne de contrat

Numéro de ligne du contrat.

Description

Description ou nom du code.

Réception achat

Numéro de séquence de la réception d'achat.

Réception magasin/ligne d'expédition

Numéro de la réception magasin.

Réception magasin/ligne d'expédition

Numéro de ligne de la réception magasin.

Magasin

Code du magasin de projet.

Ressource

Code du magasin.

Commande intersociétés

Société dans laquelle la commande intersociétés est créée.

Numéro de commande intersociétés

Numéro de la commande intersociétés.

Numéro de ligne de commande intersociétés

Numéro de la ligne de la commande intersociétés.

Société de l'employé

Société logistique indiquée pour le département de l'employé.

Remarque
  • Ce champ est obligatoire si un employé est lié à la transaction de coûts.
  • La valeur de la société de l'employé est zéro pour les transactions qui proviennent de la version antérieure.
Description

Nom de la société.

Société logistique du document

La société logistique qui conserve le document original.

Description

Description ou nom du code.

Motif

Code Motif.

Description

Description ou nom du code.

Numéro de lot factures

Numéro de séquence de la facture que LN attribue lorsqu'une facture est traitée en fonction de la ligne de commande correspondante.

Tiers vendeur

Tiers commercial pour la transaction.

Description

Description ou nom du code.

Tiers facturant

Code du tiers facturant.

Description

Description ou nom du code.

Sous-traitance

Code d'identification de l'objet de coûts sous-traitance.

Nom objet de gestion

Objet de gestion lié à la transaction.

Référence de l'objet de gestion

Référence d'objet de gestion liée à la transaction.

Coût indirect
Base coûts indirects

Code d'identification de la base coûts indirects.

Version

Numéro de version généré par LN en fonction du code de base unique.

Description

Description ou nom du code.

Pourcentage coûts indirects

Pourcentage de coûts indirects défini dans la session Bases d'application des coûts indirects (tppdm2100m000).

Description

Description ou nom du code.

Coût global
Coût global

Code d'identification du coût global.

Ligne coût global

Numéro de ligne de coût global.

Description

Description ou nom du code.

Facture
Approuvé pour facturation

LN coche cette case pour indiquer que les transactions sont approuvées pour la facturation.

Transféré vers l'application Facturation (CI)

LN coche cette case pour indiquer que les transactions sont transférées vers la facturation.

Supprimé pour le prochain cycle de facturation

Si cette case est cochée, la transaction sélectionnée n'est pas facturée au tiers.

Remarque

Cette case est décochée par défaut.

Document financier (Facturation des ventes)

Code du document financier pour la facture.

Type de transaction

Code du type de facture.

Document de facture

Numéro du document de la facture.

Remarque
  • Le module Facturation identifie une facture grâce à ce champ.
  • LN met à jour cette valeur avec le numéro de la nouvelle facture qui est créée lorsque vous annulez et générez de nouveau la facture dans Facturation . Lorsque vous annulez la facture, vous pouvez uniquement modifier les données de facture comme la référence, l'adresse et le numéro d'imposition au besoin.
  • Vous pouvez également modifier le Montant de la facture lorsque vous créez un avoir pour une ligne de facture spécifique.
  • LN met à jour cette valeur avec le numéro de la nouvelle facture qui est créée lorsque vous annulez et générez de nouveau la facture dans Facturation.
  • Lorsque vous annulez la facture, vous pouvez modifier les données de facture comme la référence, l'adresse et le numéro de TVA au besoin. Toutefois, vous pouvez également modifier le Montant facturable lorsque vous créez un avoir pour une ligne de facturation spécifique. Seulement les utilisateurs autorisés (dans Facturation) peuvent modifier le montant.
  • La facture ne doit pas être liée à un règlement échelonné.
  • Le statut du projet ne doit pas être Fermé.
Ligne facture client

Numéro de séquence de la ligne de facture.

Document financier

Code du document financier.

Ecriture financière document

Code du document financier pour la facturation.

Numéro de ligne écriture comptable

Numéro de ligne du document financier.

Numéro de séquence écriture comptable

Numéro de séquence du document financier.

Retenue de garantie

LN coche cette case pour indiquer que la retenue de garantie est applicable.

N° série retenue de garantie

Code du numéro de retenue de garantie.

Facturable

LN coche cette case pour indiquer que les transactions sont facturables.

Société
Entité

Type d'entité pour la transaction.

Valeurs autorisées

Service des ventes

service des ventes

Service des expéditions

service des expéditions

Bureau de gestion de projet

bureau de gestion de projet

Département de fabrication

département de fabrication

Service des achats

service des achats

Sans objet
Département de maintenance

département service

Centre de charge

centre de charge

Magasin

magasin

Projet

projet

Service comptabilité

service comptabilité

Contrat

contrat

Département Gestion des stocks

Département Gestion des stocks

Entité

Code du type d'entité.

Unité d'entreprise

Unité d'entreprise chargée de la livraison, désignée sur la ligne de transaction.

Description

Description ou nom du code.

Sté financière du projet

Code de la société réceptrice.

Description

Description ou nom du code.

Intersociétés

LN coche la case pour indiquer que les écritures intersociétés sont liées à la ligne de transaction.

Origine transaction société financière

Code de la société financière dans laquelle la transaction est originalement créée.

Description

Description ou nom du code.

Période
Période de contrôle des coûts

Code identifiant la période de contrôle des coûts pour la transaction.

Année de contrôle des coûts

Année de contrôle des coûts au cours de laquelle l'écriture est imputée dans l'historique des coûts.

Période de contrôle des coûts

Période au cours de laquelle l'écriture est imputée dans l'historique des coûts pour le contrôle des coûts.

Période de contrôle financier

Code identifiant la période financière pour la transaction de coûts.

Exercice

Année de la période au cours de laquelle la transaction est imputée dans Finances .

Période comptable

Période au cours de laquelle l'écriture est imputée dans Finances.

Période de contrôle des heures

Code de période utilisé pour la période de contrôle des heures.

Remarque

Ce champ n'est disponible que pour les transactions du type de coûts Main-d'oeuvre.

Relevé des heures - Année

Période pour le contrôle des heures réelles.

Remarque

Ce champ n'est disponible que pour les transactions du type de coûts Main-d'oeuvre.

Relevé des heures - Période

Année associée au numéro de période, permettant d'identifier la période de contrôle des heures réelles.

Remarque

Ce champ n'est disponible que pour les transactions du type de coûts Main-d'oeuvre.

Date d'enregistrement

Date et heure d'enregistrement de la ligne de transaction.

Date d'enregistrement comptable

Date d'enregistrement comptable à laquelle la transaction est traitée dans Projet .

Taxe
Classification de TVA

Classification de TVA pour la transaction.

Description

Description ou nom du code.

Exonéré

Si cette case est cochée, le code TVA représente l'exonération de TVA.

Pays TVA

Pays de TVA pour la transaction.

Description

Description ou nom du code.

Numéro de TVA propre

Numéro de TVA de la société.

Remarque
  • Il s'agit d'un champ d'affichage.
  • LN renseigne cette valeur sur la base du :
    • Société financière liée au Service des ventes de la ligne de contrat.
    • Le pays TVA associé à la ligne de contrat.
    • La date de référence à partir de laquelle la TVA est applicable. Généralement, la date de facturation est considérée comme la date de référence.
Code TVA

Code de TVA pour la ligne de transaction.

Description

Description ou nom du code.

Pays TVA du tiers

Pays de TVA défini pour le tiers.

Description

Description ou nom du code.

Numéro TVA du tiers

Numéro de TVA attribué par le gouvernement au tiers acheteur.

Certificat d'exonération

Numéro de certificat d'exonération de TVA si la transaction est exonérée de TVA.

Motif d'exonération

Code d'identification du motif de l'exonération de TVA.

Description

Description ou nom du code.

Texte de coût

Texte supplémentaire associé à la transaction.