Avances fournisseurs (tppin4110m000)

Cette session permet de créer et de gérer les avances fournisseur.

Remarque

Par défaut, LN utilise la devise de la ligne de contrat (CLIN) pour la facturation, si la devise de la facture diffère de la devise CLIN.

Informations sur le champ

Contrat

Code d'identification du contrat.

Description

Description ou nom du code.

Statut du contrat

Contract Status.

Remarque
  • Si l'en-tête du contrat a le statut Annulé, toutes les lignes ont également le statut Annulé.
Ligne de contrat

Numéro de ligne de contrat pour la demande d'avance fournisseur.

Description

Description ou nom du code.

Statut

Contract Status.

Remarque
  • Le statut de la ligne de contrat peut prendre la valeur Actif uniquement si celui du contrat est Actif.
  • Si l'en-tête du contrat a le statut Annulé, toutes les lignes ont également le statut Annulé.
Avance fournisseur

Numéro de séquence de l'avance fournisseur.

Description

Description ou nom du code.

Type

Type d'avance fournisseur.

Les types d'avances sont sélectionnés selon les exigences légales du pays ou de l'entreprise. Pour les types d'avances (Demande et Facture), des entrées ouvertes sont générées.

Une demande d'avance représente une demande à un tiers de payer un certain montant ou pourcentage en avance.

Une facture d'avance représente une facture normale devant être compatible avec toutes les exigences légales et étant incluse dans la liste des ventes, la déclaration de TVA et l'identification des revenus.

Une facture d'avance est un document légal et un numéro officiel est donc généré. Celui-ci est également inclus dans le répertoire des ventes.

Remarque

La TVA s'applique uniquement à une facture d'avance.

Valeurs autorisées

Demande

Demande à un tiers de payer un certain montant ou pourcentage du montant du contrat avant ou après l'initiation du projet. Par exemple, ce montant peut être utilisé pour acheter des matières premières.

Facture

Facture émise pour un tiers comme avance avant que les marchandises n'aient été livrées.

Non applicable

L'avance n'est pas applicable pour le contrat.

Remarque

Il s'agit d'un champ d'affichage.

Cette valeur est extraite par défaut du champ Type d'avance fournisseur de la session Contrat (tpctm1600m000).

Général
Projet

Code identifiant le projet lié à la demande d’avance fournisseur.

Remarque

LN permet de créer une demande d'avance fournisseur sans indiquer de projet. Toutefois, il est obligatoire de spécifier le projet pour pouvoir approuver la demande d'avance.

LN efface la valeur contenue dans ce champ lorsque vous créer un nouveau contrat avec la session Copie de contrat (tpctm1200m000).

Description

Description ou nom du code.

Statut du projet

Statut courant du projet.

Tiers acheteur

Tiers acheteur pour la ligne de contrat.

Remarque

Si vous avez défini un tiers acheteur pour le projet, LN l'affiche.

Description

Description ou nom du code.

Elément

Elément associé au projet.

Description

Description ou nom du code.

Plan

Plan par défaut du projet.

Activité

Prestation liée au projet.

Description

Description ou nom du code.

Code Revenu

Code Revenu par défaut pour la demande d'avance fournisseur. Cette valeur est extraite par défaut du champ Code Revenu pour avance fournisseur de la session Paramètres du projet (tppdm0100s000).

Description

Description ou nom du code.

Numéro de règlement échelonné

Code identifiant le règlement échelonné lié à la demande d’avance fournisseur.

Remarque
  • Ce champ n'est activé que si la case Ne pas régler est désélectionnée. Si la case Ne pas régler est cochée, LN efface la valeur dans ce champ et vous ne pouvez pas modifier cette valeur.
Conditions de règlement

Conditions de règlement associées à la demande d'avance fournisseur.

Description

Description ou nom du code.

Majoration pour retard de paiement

Majoration pour retard de paiement associée à la demande d'avance fournisseur, définie dans la session Majorations pour retard de paiement (tcmcs0111m000).

Description

Description ou nom du code.

Méthode de règlement

Méthode de règlement pour la demande d’avance fournisseur.

Remarque

Vous ne pouvez pas utiliser la méthode de règlement Règlement client si une valeur négative est spécifiée dans le champ Montant avance.

Description

Description ou nom du code.

Déclenchement
Activité de déclenchement

Activité qui déclenche la demande d'avance fournisseur.

Remarque

LN renseigne par défaut la date de début ou de fin programmée de l'activité de déclenchement dans le champ Date de facturation planifiée, en fonction de l'option sélectionnées dans Date de facture prévue selon, si la demande d'avance fournisseur est liée à une activité de déclenchement.

Date de facturation planifiée

Date à laquelle la facture doit être générée pour l'avance fournisseur.

Remarque
  • LN propose par défaut la date de fin de l'activité ou de l'élément en fonction du champ Contrôle par dans la session Projets (tppdm6100m000). Si une activité de déclenchement est utilisée, la date correspondante de l’activité est utilisée par défaut. Vous pouvez également définir cette date manuellement.
  • La valeur de ce champ doit être définie après la date d'application et avant la Date d'expiration de la ligne de contrat.
  • Vous ne pouvez pas modifier la date une fois que l'avance fournisseur est transférée vers Facturation .

Statut
Approuvé pour facturation

Si cette case est cochée, vous pouvez transférer la transaction vers le module Facturation à l'aide de la session Transfert de transactions vers la facturation (tppin4200m000).

Transféré vers l'application Facturation (CI)

Si cette case est cochée, vous avez transféré l'enregistrement vers le module Facturation à l'aide de la session Transfert de transactions vers la facturation (tppin4200m000).

Montant avance

Montant à payer en avance.

Remarque
  • LN calcule la somme des montants pour toutes les lignes et affiche le montant total à la fin de la colonne. Toutefois, vous pouvez uniquement afficher le total :
    • Dans l'onglet Avances fournisseurs de la session Contrat (tpctm1600m000) ;
    • Dans la session Avances fournisseurs (tppin4110m000) affichant les données de demande d'avance fournisseur par contrat, ligne de contrat ou projet.
  • Vous pouvez également spécifier une valeur négative dans ce champ. Les avances fournisseurs négatives entraînent la TVA sur les achats.
Devise

Devise de transaction utilisée pour exprimer le montant.

Ne pas régler

Si cette case est cochée, l'avance fournisseur n'est pas réglée pour une facture (règlement échelonné ou livrable de contrat).

Remarque
  • Par défaut, cette case n'est pas cochée. Toutefois, vous pouvez modifier cette valeur.
  • Cette case n'est activée que si le champ Montant avance est renseigné.
  • Cette case à cocher peut être modifiée uniquement si l'avance fournisseur est approuvée ou transférée vers la facturation.
  • L'avance fournisseur dont la case Ne pas régler est cochée n'est pas prise en compte lorsque les factures sont réglées par rapport aux avances fournisseurs.
Montant avance en devise société

Montant à payer d'avance, exprimé dans la devise société.

Montant d'avance réglé

Montant d'avance réglé agrégé jusqu'à ce jour pour une avance fournisseur.

Remarque

LN calcule la somme des montants pour toutes les lignes et affiche le montant total. Toutefois, vous ne pouvez afficher le total que dans :

  • L'onglet Avance fournisseur de la session Contrat (tpctm1600m000) ;
  • La session Avances fournisseurs (tppin4110m000) affichant les données d'avance fournisseur par contrat, ligne de contrat ou projet.
  • LN renseigne la valeur négative dans ce champ si une valeur négative est spécifiée dans le champ Montant avance.
Montant des avances à régler

Montant de l'avance restante après le règlement d'une avance partielle. LN calcule cette valeur en calculant la différence entre le Montant avance et le Montant d'avance réglé. Il s'agit d'un champ d'affichage.

Devise

Devise utilisée pour exprimer le montant d'avance réglé.

Devise société

Devise société utilisée pour exprimer le montant.

Taux de change

Taux de change utilisé pour convertir la devise d'écriture dans la devise société affichée.

Facteur de conversion

Facteur de conversion pour le taux de change affiché.

Taux

Taux défini par la base du taux et le type de taux de change du tiers.

Avance réglée

Si cette case est cochée, le montant total de l'avance est entièrement réglé. Vous ne pouvez ni modifier ni supprimer l'avance.

Société document facture

Code de la société financière liée au projet et qui doit être facturée.

Remarque

Le module Facturation identifie une facture grâce à ce champ.

Type transaction document facture

Type de procédure relatif à la transaction.

Remarque

Le module Facturation identifie une facture grâce à ce champ.

N° document facture

Numéro de séquence de la facture.

Remarque
  • Le module Facturation identifie une facture grâce à ce numéro.
  • LN met à jour cette valeur avec le numéro de la nouvelle facture qui est créée lorsque vous annulez et générez de nouveau la facture dans Facturation . Lorsque vous annulez la facture, vous pouvez uniquement modifier les données de facture comme la référence, l'adresse et le numéro d'imposition au besoin.
  • Vous pouvez également modifier le montant facturable lorsque vous créez un avoir pour une ligne de facturation spécifique.
  • LN Projets (tppdm6100m000) met à jour cette valeur avec le numéro de la nouvelle facture qui est créée lorsque vous annulez et générez de nouveau la facture dans Facturation.
  • Lorsque vous annulez la facture, vous pouvez modifier les données de facture comme la référence, l'adresse et le numéro de TVA au besoin. Toutefois, vous pouvez également modifier le Montant facturable lorsque vous créez un avoir pour une ligne de facturation spécifique. Seulement les utilisateurs autorisés (dans Facturation) peuvent modifier le montant.
  • La facture ne doit pas être liée à un règlement échelonné.
  • Le statut du projet ne doit pas être Fermé.
Références
Crédit avance

Code des avances fournisseurs d'origine pour lesquelles l'avance fournisseur de crédit est créée.

Remarque

Il s'agit d'un champ d'affichage.

Description

Description ou nom du code.

Texte

Si cette case est cochée, un texte est disponible.

Utiliser texte sur facture

Si cette case est cochée, vous pouvez imprimer le texte de l’avance sur la facture.

Taxe
Classification de TVA

Classification TVA pour la demande d'avance fournisseur.

Exonéré

Si cette case est cochée, le code TVA représente l'exonération de TVA.

Pays TVA

Pays de TVA pour la demande d'avance fournisseur.

Dépt/Région TVA

Département/région du pays de TVA pour lequel ou laquelle les données de TVA et d'enregistrement sont affichées.

Code TVA

Code TVA pour la demande d'avance fournisseur.

Numéro de TVA propre

Numéro de TVA de la société.

Remarque
  • Il s'agit d'un champ d'affichage.
  • LN renseigne cette valeur sur la base du :
    • Société financière liée au Service des ventes de la ligne de contrat.
    • Le pays TVA associé à la ligne de contrat.
    • La date de référence à partir de laquelle la TVA est applicable. Généralement, la date de facturation est considérée comme la date de référence.
Certificat d'exonération fiscale

Numéro de certificat d'exonération de TVA si la ligne du livrable est exonérée de cette taxe.

Remarque

Si la case Exonéré est cochée, vous pouvez saisir le numéro du certificat d'exonération de TVA.

Vous pouvez voir ce champ si dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000) :

  • le champ Niveau d'exonération de TVA est défini sur Etendu et
  • au moins un des niveaux de séquence de recherche est défini sur Exonérations par pays ou Exonérations par ensemble de pays.

Motif d'exonération fiscale

Code identifiant le motif d'exonération de TVA pour la ligne du livrable.

Remarque

Si la case Exonéré est cochée, vous pouvez saisir le motif d'exonération de TVA.

Vous pouvez voir ce champ si dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000) :

  • le champ Niveau d'exonération de TVA est défini sur Etendu et
  • au moins un des niveaux de séquence de recherche est défini sur Exonérations par pays ou Exonérations par ensemble de pays.

Données TVA et enregistrement complètes

Indique si le processus de génération de données de TVA et d'enregistrement est terminé pour l'avance fournisseur.

Pays TVA du tiers

Pays de TVA du tiers acheteur pour lequel la demande d'avance fournisseur est créée.

Dépt/Région TVA

Code du département ou de la région lié(e) au tiers acheteur.

Numéro TVA du tiers

Numéro de TVA attribué par le gouvernement au tiers acheteur.