Transactions de sous-traitance à facturer (tppin2100m400)
Cette session permet d'afficher les transactions régie de sous-traitance pouvant être lancées pour la facturation.
Informations sur le champ
- Projet
-
Code identifiant le projet lié à la transaction de coûts.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Statut du projet
-
Code identifiant le statut du projet lié à la transaction de coûts.
Valeurs autorisées
- Ouvert
- Actif
- Terminé
- Fermé
- Archivé
- Elément
-
Code identifiant l'élément lié à la transaction de coûts.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Elément de statut
-
Statut d'autorisation de travail de l'élément lié à la transaction de coûts.
Valeurs autorisées
- Ouvert
- En attente
- Lancé
- Terminé
- Fermé
- Activité
-
Code identifiant l'activité liée à la transaction de coûts.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Statut de l'activité
-
Statut d'autorisation de travail de l'activité liée à la transaction de coûts.
Valeurs autorisées
- Ouvert
- En attente
- Lancé
- Terminé
- Fermé
- Avenant
-
Code identifiant l'avenant associé à la transaction de coûts.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Statut de l'avenant
-
Statut de l'avenant lié à la transaction de coût.
Valeurs autorisées
- Ouvert
- Réel
- Final
- Facturation autorisée
- Facturé
- Sous-traitance
-
Code identifiant l'article de sous-traitance, défini dans la session Sous-traitance (tppdm0513m000), Sous-traitance de projet (tppdm6513m000) ou Données de contrôle (lignes de sous-traitance) (tpptc1538m000).
- Description
-
Description ou nom du code.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Elément de coût
-
Code identifiant l'élément de coût lié à la transaction de coûts.
RemarqueVous pouvez spécifier uniquement un élément de coût pour lequel le Type de composant est défini sur Détail ou Collecte dans la session Eléments de coût (tcmcs0148m000).
- Tiers facturant
-
Tiers facturant pour la transaction de coûts d'équipement.
- Taxe
-
- Classification de TVA
-
Classification de TVA pour la transaction de coûts de sous-traitance, définie dans la session Classifications de TVA (tctax0116m000).
- Description
-
Description ou nom du code.
- Exonéré
-
Si cette case est cochée, le code TVA représente l'exonération de TVA.
- Pays TVA
-
Pays de TVA pour la transaction de coûts de sous-traitance.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Numéro de TVA propre
-
Numéro de TVA attribué par le gouvernement.
- Code TVA
-
Code de TVA pour la ligne de transaction de coûts de sous-traitance.
- Description
-
Description ou nom du code.
- Pays TVA du tiers
-
Pays de TVA du tiers acheteur pour la transaction de coûts de sous-traitance.
- Numéro TVA du tiers
-
Numéro de TVA attribué par le gouvernement au tiers acheteur.
- Certificat d'exonération
-
Numéro de certificat d'exonération de TVA si la ligne de transaction de coûts de sous-traitance est exonérée de TVA.
Remarque :
Si la case Exonéré est cochée, vous pouvez saisir le numéro du certificat d'exonération de TVA.
- Motif d'exonération
-
Code identifiant le motif d'exonération de la TVA pour la ligne de transaction de coûts de sous-traitance.
Remarque :
Si la case Exonéré est cochée, vous pouvez saisir le motif d'exonération de TVA.
- Description
-
Description ou nom du code.