Contrats (tpctm1100m000)

Cette session permet de créer et gérer les données pour un contrat.

LN permet à plusieurs utilisateurs d’approuver des entrées de coût à l’aide du statut de processus de workflow basé sur ION. Pour plus de détails, reportez-vous à Processus de statut workflow.

Remarque

Un contrat peut être lié à plusieurs projets ; en revanche, un projet ne peut être lié qu'à un seul contrat.
Le contrat contient des données relatives aux tiers, au calcul des prix et au financement, à l'expédition, aux conditions de livraison, etc.
Un contrat peut avoir plusieurs lignes.
Les livrables de contrat peuvent être des articles physiques, ainsi que des services, tels que la formation ou l'installation.

Informations sur le champ

Contrat

Code d'identification unique du contrat.

Description

Description ou nom du code.

Tiers acheteur

Tiers acheteur pour le contrat.

Contact de l'acheteur

Contact lié au tiers acheteur.

Responsable contrat

Numéro d'employé du responsable du contrat.

Remarque

Lorsque vous indiquez une valeur dans ce champ, LN vérifie si les données de l'employé en question existent dans la session Employés - Données du personnel (BP) (bpmdm0101m000) et si l'employé est actif (en fonction de la Date d'embauche et de la Date de départ). Dans le cas contraire, un message d'avertissement s'affiche. Vous pouvez ignorer ce message.

Projet

Code d’identification du projet lié au contrat.

Remarque

Il est obligatoire de spécifier le projet pour que les demandes d'avance fournisseur ou les règlements échelonnés liés au contrat soient approuvés.

Statut

Contract Status.

Remarque

Si l'en-tête du contrat a le statut Annulé, toutes les lignes ont également le statut Annulé.

Statut workflow

Statut applicable lorsque l'objet de gestion requiert une approbation par autorisation via ION Workflow.

Lorsque vous effectuez un changement nécessitant une autorisation, une version révisée est créée pour l'objet de gestion. Les modifications que vous soumettez ne sont effectives qu'après avoir été approuvées/archivées. Vous pouvez également annuler vos modifications ou rappeler les modifications que vous avez soumises.

Les objets révisés et lancés sont affichés dans la session Objets extraits (ttocm9599m000).
Dans le menu approprié de cette session, sélectionnez Workflow et exécutez l'action nécessaire pour l'objet de gestion.

Valeurs autorisées

Brouillon: L'objet est extrait. Il peut être modifié et enregistré plusieurs fois jusqu'à ce que l'utilisateur soumette les modifications.
En attente: Toute modification apportée à l'objet est soumise. L'objet est en attente d'approbation. Les données de l'objet ne peuvent pas être modifiées.
Rappel requis: L'objet a déjà été soumis, mais il est rappelé par l'utilisateur. L'approbation n'aura plus lieu. Si le rappel est accepté, le statut de l'objet devient Brouillon (révision). Si le rappel est rejeté, le statut de l'objet devient En attente.
Brouillon (révision): L'objet a été rappelé après sa soumission et le rappel est accepté. L'objet peut être modifié et sauvegardé plusieurs fois jusqu'à ce que l'utilisateur soumette les modifications.
Rejeté: Les modifications apportées à l'objet sont rejetées. L'utilisateur peut apporter des modifications à l'objet et soumettre à nouveau ces modifications, ou rejeter toutes les modifications.
Approbation reçue: Les modifications apportées à l'objet sont approuvées. L'objet sera automatiquement enregistré. Si l'archivage échoue, le statut reste le suivant Approbation reçue. Un administrateur doit décider ce qu'il convient de faire de l'objet.
Approuvé: Les modifications apportées à l'objet sont approuvées et l'objet est archivé.
Non applicable: L'objet est archivé. Au lieu d'un statut d'objet, c'est un statut d'approbation qui s'applique.

Remarque

Pour plus d'informations sur la configuration et l'utilisation de ION Workflow pour objets de gestion dans LN, reportez-vous au guide d'intégration LN pour Infor ION Workflows et Monitors.

Texte

Si cette case est cochée, un texte est disponible.

Phase

Phase de contrat.

Critère de recherche

Critère de recherche.

Motif retenue

Code qui identifie le motif de blocage du contrat.

Type de contrat

Contract Type.

Adresse de l'acheteur

Adresse du tiers acheteur.

Tiers facturé

Tiers facturé pour le contrat.

Adresse de facturation

Adresse du tiers facturé.

Contact facturé

Contact pour le tiers facturé.

Tiers payeur

Tiers payeur pour le contrat.

Adresse du tiers payeur

Adresse du tiers payeur.

Contact du tiers payeur

Contact pour le tiers payeur.

Commercial interne

Code du vendeur interne, défini dans la session Employés - Données générales (tccom0101m000). Le représentant est utilisé comme référence avec la facture dans la session Transfert de transactions vers la facturation (tppin4200m000).

Remarque

Commercial externe

Nom du vendeur externe associé au contrat, défini dans la session Employés - Données générales (tccom0101m000).

Remarque

1ère référence

Texte de référence à imprimer sur les factures, par exemple le nom de la personne à contacter ou un numéro de référence client.

Deuxième référence

Texte de référence à imprimer sur les factures, par exemple le nom de la personne à contacter ou un numéro de référence client.

Exécution du contrat

Le type de contrat indique si votre société exécute le projet en tant qu'entrepreneur principal ou sous-traitant.

Valeurs autorisées

Contrat principal: Le contrat est exécuté comme contrat principal.
Sous-traitance: Le contrat est exécuté sous forme de sous-traitance.

Date d'attribution du contrat

Date à laquelle le contrat est attribué.

Avances fournisseurs

Méthode utilisée pour déterminer si une demande d'avance fournisseur s'applique au contrat ou à la ligne de contrat.

Valeurs autorisées

Non: Les avances fournisseurs ne sont pas autorisées.
Par ligne de contrat: Les avances fournisseurs sont calculées sur la ligne du contrat.

Avances % liquidation

Pourcentage de liquidation calculé pour régler les factures par rapport aux avances associées à la ligne de contrat.

Remarque

Ce champ est activé uniquement si la valeur Avances fournisseurs est attribuée au champ Par ligne de contrat.
Seul le résultat de l'opération "pourcentage de liquidation * montant de la facture" est utilisé pour régler une demande d'avance fournisseur.
Si aucun pourcentage de liquidation n'est spécifié, le montant total de la facture est utilisé pour régler l'avance.

Exemple : pour une demande d'avance fournisseur de 2 000 EUR, un pourcentage de 75 % est défini sur la ligne de contrat. Si une livraison basée sur une facture de 1 000 EUR est envoyée au client, un montant de 750 EUR peut être réglé à titre d'avance et le client est alors facturé d'un montant de 250 EUR. Si aucun pourcentage n'est défini, le montant maximum possible est réglé.

Type règlt échelonné

Type de règlement échelonné pour le projet.

Valeurs autorisées

Points: Les règlements échelonnés sont divisés en points.
Non applicable: Le règlement échelonné n'est pas appliqué.
Pourcentage: Les règlements échelonnés sont divisés en pourcentages.
Montant fixe: Les règlements échelonnés sont divisés en montants fixes.

Echéancier

Programme des règlements échelonnés pour le contrat

Remarque

Vous ne pouvez définir l'échéancier de règlement du contrat que si le champ Type de règlement échelonné est défini sur Pourcentage ou Montant fixe.

Nombre de points

Nombre total de points que vous pouvez répartir entre les règlements échelonnés du contrat.

Exemple


Montant du contrat par client			600 000 EUROS
Nombre de points			300
Règlement échelonné 1	100 points	200 000 EUROS
Règlement échelonné 2	75 points	150 000 EUROS
Règlement échelonné 3	75 points	150 000 EUROS
Règlement échelonné 4	50 points	100 000 EUROS
-	-	600 000 EUROS

Remarque Ce champ n'est activé que si le champ Type règlt échelonné est défini sur Points.

Texte du projet sur facture

Si cette case est cochée, LN imprime le texte associé au projet sur les factures.

Remarque

Si cette case n'est pas cochée, LN imprime le texte de la ligne de contrat sur la facture.

Service des ventes

Code du service des ventes.

Remarque

Par défaut, cette valeur provient de la session Tiers acheteur (tccom4110s000). Si cette valeur n'est pas indiquée, LN l'extrait par défaut de la session Profil utilisateur (tppdm0101s000). Toutefois, vous pouvez modifier cette valeur.

Si le service des ventes indiqué dans la session Tiers acheteur (tccom4110s000) est différent de celui spécifié dans la session Profil utilisateur (tppdm0101s000), un message de notification s'affiche.

Date d'application

Date depuis laquelle la période de facturation de la ligne de contrat est applicable.

Remarque

Ce champ est obligatoire si la case Appliquer période de facturation est cochée.

Date d'expiration

Date jusqu'à laquelle la période de facturation de la ligne de contrat est applicable.

Remarque

Ce champ est obligatoire si la case Appliquer période de facturation est cochée.

Retenue de garantie

Méthode utilisée pour déterminer le mode d'application de la retenue de garantie pour le contrat.

Valeurs autorisées

Toutes les factures: La retenue de garantie est appliquée à toutes les factures.
Selon avancement: La retenue de garantie est appliquée en fonction de l'avancement du projet lié au contrat.
Pas de retenue: La retenue de garantie n'est pas appliquée au contrat.

Pourcentage de retenue de garantie

Montant de retenue de garantie exprimé en pourcentage. Vous ne pouvez définir le pourcentage de retenue de garantie que si le champ Retenue de garantie a la valeur Toutes les factures ou Selon avancement.

Seuil d'avancement

Pourcentage de seuil d'avancement pour le contrat. Vous pouvez définir le pourcentage de seuil uniquement si le champ Retenue de garantie a la valeur Toutes les factures ou Selon avancement.

Appliquer période de facturation

Si cette case est cochée, LN détermine la période de facturation pour le contrat. Seuls les coûts enregistrés pour le contrat dans la période d'application (période comprise entre la Date d'application et la Date d'expiration) sont facturables.

Demandes de règlements progressifs

Règlement progressif: Si cette case est cochée, les données de demande de règlement progressif peuvent être définies pour le contrat.
% de règlement progressif: Pourcentage de coût pour un contrat à facturer.
% de liq. progressive: Pourcentage utilisé pour calculer le montant à régler des factures de règlements progressifs.
Facturation du règlement progressif: Mode de facturation pour la demande de règlement progressif.
Cond. règlement pour règlt progressif: Conditions de règlement pour la demande de règlement progressif.
Prix de la transaction: La somme du montant du contrat ou le prix des transactions des lignes de contrat.
Etat des coûts facturables: Si cette case est cochée, LN imprime les lignes de coûts facturables et les coûts associés.

Remarque
Les lignes de coûts facturables sont imprimées dans Facturation en annexe de la facture sur la base de l'agrégation du Mode de facturation.

Type de facture

Type de facture sélectionné pour déterminer le mode de facturation du contrat.

Valeurs autorisées

Régie: Le montant est basé sur les montants financiers saisis au niveau de l'objet de coûts plus un bénéfice. Ce type n'est disponible que si le type de contrat est Remboursement des coûts ou Temps & matières.
Taux unitaire: Le montant est fonction de l'avancement et du taux de vente par unité de l'élément ou de l'activité. Facturation par type de facture-unité applicable à tous les types de contrat. Les factures sont comptabilisées sur le montant du contrat et sont affichées dans la session Lignes de facture à taux unitaire transférées (tppin0550m000).
Non applicable: La facture n'est pas applicable.
Règlement échelonné: Le montant de la facture est une subdivision de la valeur. Ce type est disponible uniquement si le contrat est de type Prix fixe.
Facturation proportionnelle: Le montant de la facture est basé sur l'avancement de l'élément ou de l'activité.
Selon livraison: La facturation est basée sur les montants de ventes des livrables de contrat liés aux expéditions du contrat.

Mode de facturation

Mode de facturation pour le contrat.

Remise facture

Pourcentage de remise calculé sur le montant de la facture du contrat.

Méthode de livraison facture

Mode de livraison facture du contrat.

Type de vente

Type de vente pour le contrat.

Devise

Devise du montant du contrat.

Type de taux de change

Type de taux de change pour le contrat.

Base du taux

Date permettant de déterminer le taux de change.

Valeurs autorisées

Date du document

LN utilise le taux valide à la date et à l'heure auxquelles les documents sont créés. La base du taux Date du document s'applique à tous les types de transactions. Vous pouvez modifier manuellement le taux.

Le taux est mis à jour par Facturation lors de l'imputation de la facture.

Saisie manuelle

Il est possible de saisir le taux manuellement. Par défaut, LN utilise le taux valide à la date et à l'heure de création des documents. La base du taux Saisie manuelle s'applique à tous les types de transactions.

Date de livraison

Si les marchandises ne sont pas encore livrées, LN utilise le taux en vigueur à la date de la commande. En revanche, si cette date de commande est antérieure, LN utilise le taux en vigueur à la date du jour.

Si les marchandises sont livrées, LN utilise le taux en vigueur à la date de livraison réelle.

La base du taux Date de livraison ne s'applique qu'aux commandes clients, aux ordres de service et aux factures clients. Vous ne pouvez pas modifier manuellement le taux.

Date de réception

LN utilise le taux valide à la date et à l'heure auxquelles vous prévoyez de recevoir les marchandises. La base du taux Date de réception ne s'applique qu'aux commandes et aux factures fournisseurs. Vous ne pouvez pas modifier manuellement le taux.

Date de règlement prévue

LN utilise le taux valide à la date et à l'heure auxquelles le paiement de la facture client ou facture fournisseur est attendu.

Date de règlement prévue = date de livraison/réception prévue + période de règlement

La période de règlement est définie dans la session Conditions de règlement (tcmcs0113s000). La base du taux Date de règlement prévue s'applique à tous les types de transactions. Vous ne pouvez pas modifier manuellement le taux.

Le taux est mis à jour par Facturation lors de l'imputation de la facture.

Fixe

Vous ne pouvez employer cette base de taux que pour un système de devise dépendant ou un système de devise unique. La base du taux Fixe s'applique à tous les types de transactions.

Si vous saisissez manuellement les taux de change entre la devise de transaction et les devises de référence, le taux est fixe. Si vous ne saisissez pas les taux manuellement, le taux n'est pas fixe et LN utilise le taux valide à la date et à l'heure de création des documents.

Taux fixe en devise de reporting

Vous ne pouvez utiliser cette base de taux que pour un système de devise indépendant. La base du taux Taux fixe en devise de reporting s'applique à tous les types de transactions.

Si vous saisissez manuellement le taux de change entre la devise de transaction et les devises de reporting, les taux sont fixes. Le taux de change local est basé sur la date du document réel.

Si vous ne saisissez pas manuellement le taux entre la devise de transaction et les devises de reporting, les taux ne sont pas fixes et LN utilise les taux valides à la date et à l'heure de création des documents.

Taux fixe en devise locale

Vous ne pouvez utiliser cette base de taux que pour un système de devise indépendant. La base du taux Taux fixe en devise locale s'applique à tous les types de transactions.

Si vous saisissez manuellement le taux de change entre la devise de transaction et la devise société, ce taux est fixe. Les autres taux sont basés sur la date du document réel.

Si vous ne saisissez pas manuellement le taux de change local, le taux n'est pas fixe et LN utilise le taux valide à la date et à l'heure de création des documents.

Taux fixe en devises locale/de reporting

Vous ne pouvez utiliser cette base de taux que pour un système de devise indépendant. La base du taux Taux fixe en devises locale/de reporting s'applique à tous les types de transactions.

Si vous saisissez manuellement le taux de change entre la devise de transaction et les devises société, les taux sont fixes. Le taux de change local est basé sur la date du document réel.

Si vous ne saisissez pas manuellement les taux entre la devise de transaction et les devises société, les taux ne sont pas fixes et LN utilise les taux valide à la date et à l'heure de création des documents.

Taux

Taux de change utilisé pour convertir la devise d'écriture dans la devise société affichée.

Facteur de conversion

Facteur de conversion.

Montant du contrat

Montant spécifié pour le contrat.

Approuvé pour facturation

Montant total facturé jusqu'à ce jour pour le contrat.

Conditions de règlement

Conditions de règlement pour le contrat.

Montant total financé

Montant maximum financé pour le contrat. La valeur de ce champ est égale à la somme des montants financés pour toutes les lignes de contrat. Il s'agit d'un champ d'affichage.

Répartition des fonds

Méthode par défaut servant à déterminer la répartition du montant financé du contrat.

Valeurs autorisées

Séquence: Le montant total financé pour la ligne de contrat est réparti et facturé de manière séquentielle. Vous devez spécifier un numéro de séquence.
Pourcentage: Le montant total financé pour la ligne de contrat est réparti selon un pourcentage. Le pourcentage total doit atteindre 100 % et être égal au montant total financé.
Montant: Le montant total financé pour la ligne de contrat est divisé en montants spécifiques.
Aucun: Le montant total financé n'est pas réparti.

Valeur par défaut

Par défaut, la valeur définie pour ce champ est Aucun.

Majoration pour retard de paiement

Majoration pour retard de règlement pour le contrat.

Méthode de règlement

Méthode de règlement pour le contrat.

Code Compte bancaire

Code d'identification unique de la banque.

Compte bancaire

Numéro du compte bancaire.

Le compte bancaire est identifié par un numéro de tiers suivi du code bancaire correspondant à la banque ; le compte s'affiche sur la base de ce code.

Numéro de compte bancaire international

Numéro du compte bancaire international pour le contrat. Il s'agit d'un champ d'affichage.

Programme

Code d'identification du programme.

Responsable programme

Code Employé du responsable de programme pour le contrat.

Remarque

Point d'acceptation

Point d'acceptation.

Valeurs autorisées

Acceptation de la source: Les marchandises sont acceptées ou refusées sur le site physique du sous-traitant lors de leur expédition.
Acceptation de la destination: Les marchandises sont acceptées ou refusées sur le site physique du client durant leur réception.
Acceptation source et destination: Les marchandises doivent être acceptées sur le site physique du sous-traitant et du client.
Non applicable: L'acceptation des marchandises n'est pas requise.

Créé par

Code de l'utilisateur qui crée l'enregistrement.

Date de création

Date de création de l'enregistrement.

Facturé à ce jour

Montant facturé jusqu'à la date du contrat exprimé dans la devise du contrat.

Remarque

Le montant facturé s'appuie sur les transactions de revenu enregistrées dans la session Transactions de revenus (tpppc3805m000) et inclut les montants facturés de tous les types de contrats / types de factures, traités via Facturation. Le montant de la retenue, les paiements en avance et les revenus manuels ne sont pas inclus dans le montant facturé.

Informations complémentaires

Champ supplémentaire

Champs définis par l'utilisateur pouvant être liés aux tables LN. Les champs d'informations supplémentaires n'ajoutent aucune valeur spécifique à LN car la logique fonctionnelle n'est pas liée au contenu de ces champs.