Garanties bancaires (tpctm0120m000)

Cette session permet de créer et de gérer les données de garantie bancaire pour un contrat.

Informations sur le champ

Contrat

Contrat pour lequel vous définissez la garantie bancaire.

Description

Description ou nom du code.

Ligne de contrat

Ligne du contrat pour laquelle vous définissez la garantie bancaire.

Description

Description ou nom du code.

Projet

Projet associé au contrat.

Description

Description ou nom du code.

Statut du projet

Statut du projet. Le statut du projet est important pour assurer un suivi tout au long du cycle de vie du projet.

Garantie bancaire

Agence bancaire

Code d'identification unique de l'agence bancaire.

Description

Description ou nom du code.

Type de garantie

Type de garantie fournie par la banque.

Valeurs autorisées

Accessoire: Selon le contrat, la banque doit payer une réclamation uniquement si le bénéficiaire peut en démontrer la validité.
Non accessoire: La garantie n'est pas liée à un accord. Le bénéficiaire peut effectuer une réclamation avant d'en démontrer la validité.

Montant de la garantie bancaire

Montant garanti par la banque.

Devise

Devise du montant.

Pourcentage de la garantie bancaire

Montant de la garantie en pourcentage.

Date d'application

Date de début de validité de la garantie bancaire.

Date d'expiration

Date de fin de validité de la garantie bancaire.

Evénement expiration

Jalon qui détermine l'expiration de la garantie bancaire.

Remarque

Ce champ n'est actif que lorsque vous liez un projet à la garantie bancaire à l'aide du champ Projet. LN vous permet de sélectionner un jalon uniquement lorsqu'un projet est lié à la garantie bancaire.

Description

Description ou nom du code.

Montant de la réduction de garantie bancaire

Montant de réduction sur le total de la garantie bancaire.

Pourcentage de réduction de la garantie bancaire

Montant de réduction de la garantie en pourcentage.

Date de réduction

Date à laquelle le montant de la réduction est appliqué.

Texte

Si cette case est cochée, un texte est disponible.

Traçabilité

Créé par: Utilisateur qui crée les données de garantie bancaire.
Description: Description ou nom du code.
Date de création: Date de création de la garantie bancaire.
Dernière modification par: Utilisateur à l'origine de la dernière modification.
Description: Description ou nom du code.
Dernière modification le: Date de la dernière modification de la garantie bancaire.