Types de contrats

Vous pouvez définir les types de contrats suivants :

• Prix fixe : Contrat réalisé sur la base d'un prix fixe convenu. Le prix est convenu au moment de la signature du contrat. Ce type est souvent utilisé lorsque le délai d'exécution d'un contrat est long et que sa valeur est importante.
  • Le mode de facturation par défaut est les règlements échelonnés.
  • Les factures basées sur la livraison sont envoyées lorsque les articles sont expédiés ou lorsque les services sont fournis. Les factures basées sur la livraison constituent une solution alternative aux règlements échelonnés.
  • Dans le cas des règlements échelonnés, appelés aussi règlements basés sur les jalons, des règlements étalés ou des règlements basés sur les performances, une partie du prix convenu est payée lorsque certains jalons sont atteints.
  • Les demandes d'avance fournisseur sont également utilisables conjointement avec les règlements échelonnés et les factures proportionnelles. Des demandes d'avances fournisseur peuvent être faites pour tous les types de contrat. L'avance doit être liée à l'une des lignes de contrat et vous pouvez lier une avance à un élément ou une activité.
• Remboursement des coûts : Contrat entrepris sur la base du remboursement des coûts et d'un pourcentage de bénéfice. La facturation est effectuée régulièrement sur la base du coût. Toutefois, il est parfois possible de ne pas facturer tous les coûts. Une limite, un plafond ou un montant à ne pas dépasser peut être fixé en accord avec le client.

  En général, les coûts directs, tels que les coûts matières, main-d'œuvre, etc., sont facturés directement au client. Il existe cependant quelques restrictions :

  • Légale :

    certains coûts peuvent ne pas être facturés au client pour des raisons de réglementation juridique. Ainsi dans certains pays, il est interdit de facturer plusieurs types de coûts au client tels que les dons, les frais de représentation ou les coûts liés à une insuffisance du contrôle du crédit.

  • Diligence raisonnable :

    par exemple, en cas d'ajustements de stock. C'est le cas lorsque des matières sont achetées pour répondre à des contrats et que des parties du contrat sont annulées. Concernant les matières à mettre au rebut, le coût encouru peut être facturé au client.

  • Accords :

    un client peut spécifier un certain pourcentage du coût matières lié au rebut. Si le coût du rebut ne dépasse pas le niveau convenu, ces coûts peuvent être facturés au client comme coûts de matières directes. Si le coût du rebut excède ce niveau, le client ne paie que le pourcentage défini.
• Temps & matières : Ce type de contrat est généralement utilisé pour les projets à long terme de recherche et développement. La facturation des matières et de la main-d'œuvre s'effectue selon un taux de vente convenu. Le taux de vente peut être un montant fixe, un pourcentage de majoration ou le coût encouru. Exemple : pour le coût de main-d'œuvre, un montant fixe peut être fixé en fonction du taux de l'employé, du service ou de la catégorie à laquelle appartient l'employé. Les taux et les prix peuvent être propres au contrat. Pour les contrats de type Temps & matière, il est également possible d'appliquer une limite plafond. Le processus de facturation des coûts indirects est similaire à celui des contrats de type Remboursement des coûts.

Modes de facturation

Les modes de facturation pour les types de contrat cités ci-dessus sont les suivants :

• Facturation échelonnée
• Utilisation de la facturation proportionnelle
• Utilisation de la facturation régie
• Utilisation de la facturation au taux unitaire
• Utilisation de la facturation selon la livraison

Autres types de facturation :

• Utilisation d'avances fournisseurs
• Recours à une retenue de garantie